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464 résultats

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  1. Résultat n°1

    AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2867W56 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  3. Résultat n°3

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Sections B, C et ZA à ZI.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W327 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • États de sections sur fiches
    • Sections B, C et ZA à ZI.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Section A.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W326 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • États de sections sur fiches
    • Section A.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles A1 à A3, B2, B3 et C1 à C3 (1982). Feuille B1 et section ZA (1995). Section ZB (2003).

    Date

    1982-2003

    Cote

    1985W111 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (9 f.). Feuille A3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1995 (1 f.).

    Date

    1934-1995

    Cote

    1984W161 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1329 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Comptes supprimés 251 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W839 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 251 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes supprimés 1-250.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W838 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1-250.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W837 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W836 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Veigné à Vouvray.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Veigné à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19
    Villebourg

    1 media

    Villebourg

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuvy-le-Roi
    • Villebourg

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  20. Résultat n°20

    Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    4T81 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse
  21. Résultat n°21

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    105 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P3/2929 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 763.

    256 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 763.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/2928 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 763.
  24. Résultat n°24
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    485 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/2927 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    125 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2926 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    524 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/2925 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ;...
  27. Résultat n°27
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

    528 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/2924 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  28. Résultat n°28
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    144 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2923 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  29. Résultat n°29
    Etats de sections.

    248 medias

    Etats de sections.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3P3/2922 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villebourg 
    • Etats de sections.
  30. Résultat n°30
    Villebourg (1830)

    9 medias

    Villebourg (1830)

    Date

    1830

    Cote

    3P1/63 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Villebourg (1830)
  31. Résultat n°31

    Villaines-les-Rochers (1858-1900). Villandry (1866-1882). La Ville-aux-Dames (1939-1940). Villebourg (1828-1891). Villedômain (1865-1866). Villedômer (1867-1894).

    Date

    1828-1940

    Cote

    4O/91 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Villaines-les-Rochers (1858-1900). Villandry (1866-1882)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  32. Résultat n°32
    Section C3 du Méé

    1 media

    Section C3 du Méé

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section C3 du Méé
  33. Résultat n°33
    Section C2 du Méé

    1 media

    Section C2 du Méé

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section C2 du Méé
  34. Résultat n°34
    Section C1 du Méé

    1 media

    Section C1 du Méé

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section C1 du Méé
  35. Résultat n°35
    Section B3 du Breuil

    1 media

    Section B3 du Breuil

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section B3 du Breuil
  36. Résultat n°36
    Section B2 du Breuil

    1 media

    Section B2 du Breuil

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section B2 du Breuil
  37. Résultat n°37
    Section B1 du Breuil

    1 media

    Section B1 du Breuil

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section B1 du Breuil
  38. Résultat n°38
    Section A2 du Bourg

    1 media

    Section A2 du Bourg

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section A2 du Bourg
  39. Résultat n°39
    Section A1 du Bourg

    1 media

    Section A1 du Bourg

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Section A1 du Bourg
  40. Résultat n°40
    Plan d'alignement, développement sections A et B

    1 media

    Plan d'alignement, développement sections A et B

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/274/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Villebourg
    • Plan d'alignement, développement sections A et B