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464 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2867W56 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  3. Résultat n°3

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Sections B, C et ZA à ZI.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W327 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • États de sections sur fiches
    • Sections B, C et ZA à ZI.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Section A.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W326 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • États de sections sur fiches
    • Section A.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles A1 à A3, B2, B3 et C1 à C3 (1982). Feuille B1 et section ZA (1995). Section ZB (2003).

    Date

    1982-2003

    Cote

    1985W111 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (9 f.). Feuille A3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1995 (1 f.).

    Date

    1934-1995

    Cote

    1984W161 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1329 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Comptes supprimés 251 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W839 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 251 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes supprimés 1-250.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W838 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1-250.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W837 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W836 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Veigné à Vouvray.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Veigné à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19
    Villebourg

    1 media

    Villebourg

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuvy-le-Roi
    • Villebourg

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  20. Résultat n°20

    Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    4T81 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse