Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, notes de services.

Date

1990-2014

Cote

2495W1 (Cote)

2

Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2012

Cote

2495W3 (Cote)

3

Vernou-sur-Brenne, zone artisanale de Foujoin

1 media

Vernou-sur-Brenne, zone artisanale de Foujoin

Date

2011

Cote

-

4

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

5

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2010

Cote

2495W2 (Cote)

6

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

7

Vernou-sur-Brenne, Rue de Haut Cousse. Construction.

Date

2009

Cote

185J158 (Cote)

8

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray.

Date

1992-2006

Cote

2867W37 (Cote)

9

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

1974-2006

Cote

2239W1-40 (Cote)

10

Aménagement d'un giratoire sur la RD129 à Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050147 AMEC.

Date

2005

Cote

2965W43 (Cote)

11

Photographies de classe : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent (2 tirages), impressions numériques (4 tirages).

Date

1991-2005

Cote

2495W6 (Cote)

12

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

13

Aménagement d'un giratoire sur la RD46 au lieu-dit La Roche verte, Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050146 SCREG.

Date

2005

Cote

2965W23 (Cote)

14

Aménagement d'un giratoire sur la RD46 au lieu-dit La Roche verte, Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050148 Pelletier.

Date

2005

Cote

2965W50 (Cote)

15

EARL Pinon, à Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.

Date

2004-2005

Cote

2991W16 (Cote)

16

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

17

2003-2004 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et impressions numériques).

Date

2003-2004

Cote

2495W10 (Cote)

18

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

19

Amboise Paysage, Nazelles-Négron (1997-2000) ; Antier Michel, Montlouis-sur-Loire (1999) ; Arclaine Eurl, Fondettes (2000) ; Association Objectif, Nazelles-Négron (1994-2000) ; Capelo Ginette, La Riche (1992-1993) ; Chevreau Jacques, Vernou-sur-Brenne (1999-2000) ; Combe Brigitte, Nouzilly (1997-1998) ; Constantinof Genia, Neuville-sur-Brenne (1995-1997) ; Coopérative de La Lande, Saint-Laurent-de-Lin (1994-2001) ; Couleaut Michel, Tours (2000 ; Crosnier Espaces Verts, Nazelles-Négron (2000) ; Fédération des Chasseurs d'Indre et Loire, Tours (2000) ; Gaec Les Vergers de Launay, Saint-Aubin-le-Dépeint (1995-2000) ; Gambier Paul, Ingrandes-de-Touraine (2000) ; IREO du Val de Loire, Tours (1993-1999) ; Jacneau Yvon, Cormery (2000) ; Laurial Boullier, Notre-Dame-d'Oé (1988-2000) ; Le Bouleau SARL, Rochecorbon (1982-2002).

Date

1982-2001

Cote

2356W5 (Cote)

20

Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

Date

-

Cote

4M173 (Cote)

21

Mobilier de l'école : inventaire.

Date

1986-2000

Cote

2495W4 (Cote)

22

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1875W1-8 (Cote)

23

Joué-lès-Tours : permis n° 99J0039, Conseil régional du Centre, lycée d'Arsonval, déplacement des bâtiments démontables ; permis n° 990049, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Beaulieu, extension et fermeture d'un préau ; permis n° 99J0069, Conseil régional du Centre, lycée d'Arsonval, restructuration et extension.

Date

1999

Cote

1975W2 (Cote)

24

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-1999

Cote

1884W1-6 (Cote)

25

Podelval innovation mécanique, Bléré (1998) ; Reflet maçonnerie, Saint-Paterne-Racan (1998) ; Roy, plomberie-chauffage, Montlouis (1998) ; Salins du midi et de l'est, Saint-Pierre-des-Corps (1986) ; Sevrault pâtisserie confiserie, Vernou-sur-Brenne (1996) ; SCIAB Bâtiments, Athée-sur-Cher (1996) ; Souby literie accessoires métalliques, Bléré (1995).

Date

1986-1998

Cote

1663W165 (Cote)

26

Projet d'extension : plans.

Date

1997

Cote

2495W5 (Cote)

27

Vernou-sur-Brenne, ZAC La Plaine de la justice. Atelier artisanal : plomberie, chauffage et électricité. Construction.

Date

1996

Cote

185J81 (Cote)

28

1996 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1996

Cote

2495W9 (Cote)

29

Vernou-sur-Brenne, ZAC La Plaine de la Justice. Atelier artisanal : plomberie, chauffage et électricité. Construction.

Date

1996

Cote

185J139 (Cote)

30

1994 (positifs, tirage papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1994

Cote

2495W8 (Cote)

31

Naissances, mariages, décès

Date

1983-1992

Cote

4E/1224 (Cote)

32

DDE / Subdivision d'Amboise - Autorisations de lotissement.

Date

1974-1992

Cote

1540W1-11 (Cote)

33

Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement n° 71-L-138 (M. Roland Leveau et Melle Marie-Claire Hecq), lieu-dit « La Petitie Guillotière » (1971). Zone d'aménagement concertée (ZAC). - Vernou-sur-Brenne : Dossier de création de ZAC « La Plaine de la Justice » de l'OPAC d'Indre-et-Loire : présentation, plan, étude d'impact (1990).

Date

1971-1990

Cote

2672W11 (Cote)

34

Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)

35

1 media

Section ZK

Date

1989

Cote

-

36

Section ZK 1bis

1 media

Section ZK 1bis

Date

1989

Cote

-

37

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à I, Z, AB à AL et AO : éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1979 (27 f.). T.A., feuille C2 et sections A, B, ZA, ZC et ZE : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1979 (9 f.). Sections C, D, AC à AE, AI à AN, AP, ZH et ZI : éd. 1979 (15 f.). T.A. et sections D, H, Z et ZH : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1989 (6 f.).

Date

1962-1989

Cote

1984W158 (Cote)

38

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1, A2, B1, B2, C1, C2, E1, E2, I1 à I3 et sections AB à AR et ZA à ZE (1980). T.A., feuilles D1, D2, H et Z et sections ZH à ZM (1989).

Date

1980-1989

Cote

1985W108 (Cote)

39

SA Dorison, Saint-Pierre-des-Corps (1975-1984) ; Dufresne, Vernou-sur-Brenne (1987-1988) ; Elbé (SA Chesneau), Saint-Pierre-des-Corps (1952-1984) ; EMCO Wheaton, Montlouis-sur-Loire (1984-1989) ; Entrepôt des Grandes Marques (EGM), Saint-Pierre-des-Corps (1979-1984) ; Frette, Château-Renault (1961-1982) ; les Fromagers Savoyards (Fromagerie Bouchet), Notre-Dame-d'Oé (1972-1982).

Date

1952-1989

Cote

1322W239 (Cote)

40

1984-1987 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1984-1987

Cote

2495W7 (Cote)

41

Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 02/07/1987.

Date

1987

Cote

2672W8 (Cote)

42

Naissances, 1963-1983

Date

1963-1983

Cote

4E270/22 (Cote)

43

Vernou-sur-Brenne. - Courts de tennis.

Date

1980-1982

Cote

1039W83 (Cote)

44

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W174 (Cote)

45

Sections C à D (n° 1200).

Date

1962-1979

Cote

1988W313 (Cote)

46

Sections AD à AL.

Date

1962-1979

Cote

1988W316 (Cote)

47

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1321 (Cote)

48

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections A et B.

Date

1962-1979

Cote

1988W312 (Cote)

49

Sections H, I, Z et AB à AC.

Date

1962-1979

Cote

1988W315 (Cote)

50

Sections AM à AR et ZA à ZE.

Date

1962-1979

Cote

1988W317 (Cote)

51

Sections D (n° 1201) à E.

Date

1962-1979

Cote

1988W314 (Cote)

52

1977 (L-W) et 1978 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-B).

Date

1974-1978

Cote

1265W1319 (Cote)

53

1 media

Section ZH

Date

1978

Cote

-

54

1 media

Section ZI

Date

1978

Cote

-

55

Commune de Vernou-sur-Brenne. - Financement, passation et suivi d'un marché (Planchet) : dossier de concours (1973-1977), dossier de subvention du ministère de l'Agriculture (1974-1975), dossier de subvention de l'Agence du Bassin Loire-Bretagne (1974), dossier de marché.

Date

1973-1978

Cote

1481W361 (Cote)

56

1978 (C-Z).

Date

1974-1978

Cote

1265W1320 (Cote)

57

1977 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-J).

Date

1974-1977

Cote

1265W1318 (Cote)

58

1967-1976.

Date

1967-1976

Cote

1102W196 (Cote)

59

Sections A à E.

452 medias

Sections A à E.

Date

-

Cote

3P3/2857 (Cote)

60

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

557 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2859 (Cote)

61

Réutilisation de la voie ferrée Vernou-Châteaurenault

Date

1976

Cote

2738W2 (Cote)

62

Sections F à J ; section Z.

394 medias

Sections F à J ; section Z.

Date

-

Cote

3P3/2858 (Cote)

63

1976.

Date

1974-1976

Cote

1265W1317 (Cote)

64

1 media

Section ZA

Date

1975

Cote

-

65

1 media

Section ZD

Date

1975

Cote

-

66

1 media

Section ZC

Date

1975

Cote

-

67

1 media

Section ZE

Date

1975

Cote

-

68

1 media

Section ZB

Date

1975

Cote

-

69

Vernou-sur-Brenne

Date

-

Cote

-

70

Comptes supprimés de 732 à la fin.

Date

1962-1974

Cote

1265W827 (Cote)

71

Comptes supprimés 1-731.

Date

1962-1974

Cote

1265W826 (Cote)

72

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bo.

Date

1962-1974

Cote

1265W820 (Cote)

73

Comptes actifs P-R.

Date

1962-1974

Cote

1265W824 (Cote)

74

Comptes actifs B-C.

Date

1962-1974

Cote

1265W821 (Cote)

75

Comptes actifs H-O.

Date

1962-1974

Cote

1265W823 (Cote)

76

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

77

Comptes actifs S-Z.

Date

1962-1974

Cote

1265W825 (Cote)

78

Comptes actifs D-G.

Date

1962-1974

Cote

1265W822 (Cote)

79

Naissances, mariages, décès

15 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1223 (Cote)

80

Décès, 1951-1970

331 medias

Décès, 1951-1970

Date

1951-1970

Cote

4E270/23 (Cote)

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