Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

EARL Pinon, à Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.

Date

2004-2005

Cote

2991W16 (Cote)

2

Aménagement d'un giratoire sur la RD46 au lieu-dit La Roche verte, Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050148 Pelletier.

Date

2005

Cote

2965W50 (Cote)

3

Aménagement d'un giratoire sur la RD129 à Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050147 AMEC.

Date

2005

Cote

2965W43 (Cote)

4

Aménagement d'un giratoire sur la RD46 au lieu-dit La Roche verte, Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050146 SCREG.

Date

2005

Cote

2965W23 (Cote)

5

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

6

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray.

Date

1992-2006

Cote

2867W37 (Cote)

7

AOC Coteaux de Touraine / Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Tours (Sainte-Radegonde), Vernou-sur-Brenne, Vouvray.

Date

1965

Cote

2867W35 (Cote)

8

Vouvray, Vernou-sur-Brenne et Noizay : matrice syndicale par zone, 1 registre.

Date

-

Cote

2858W5 (Cote)

9

Réutilisation de la voie ferrée Vernou-Châteaurenault

Date

1976

Cote

2738W2 (Cote)

10

Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement n° 71-L-138 (M. Roland Leveau et Melle Marie-Claire Hecq), lieu-dit « La Petitie Guillotière » (1971). Zone d'aménagement concertée (ZAC). - Vernou-sur-Brenne : Dossier de création de ZAC « La Plaine de la Justice » de l'OPAC d'Indre-et-Loire : présentation, plan, étude d'impact (1990).

Date

1971-1990

Cote

2672W11 (Cote)

11

Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 02/07/1987.

Date

1987

Cote

2672W8 (Cote)

12

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

13

2003-2004 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et impressions numériques).

Date

2003-2004

Cote

2495W10 (Cote)

14

1996 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1996

Cote

2495W9 (Cote)

15

1994 (positifs, tirage papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1994

Cote

2495W8 (Cote)

16

1984-1987 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1984-1987

Cote

2495W7 (Cote)

17

Photographies de classe : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent (2 tirages), impressions numériques (4 tirages).

Date

1991-2005

Cote

2495W6 (Cote)

18

Projet d'extension : plans.

Date

1997

Cote

2495W5 (Cote)

19

Mobilier de l'école : inventaire.

Date

1986-2000

Cote

2495W4 (Cote)

20

Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2012

Cote

2495W3 (Cote)

21

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2010

Cote

2495W2 (Cote)

22

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, notes de services.

Date

1990-2014

Cote

2495W1 (Cote)

23

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

24

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

25

Amboise Paysage, Nazelles-Négron (1997-2000) ; Antier Michel, Montlouis-sur-Loire (1999) ; Arclaine Eurl, Fondettes (2000) ; Association Objectif, Nazelles-Négron (1994-2000) ; Capelo Ginette, La Riche (1992-1993) ; Chevreau Jacques, Vernou-sur-Brenne (1999-2000) ; Combe Brigitte, Nouzilly (1997-1998) ; Constantinof Genia, Neuville-sur-Brenne (1995-1997) ; Coopérative de La Lande, Saint-Laurent-de-Lin (1994-2001) ; Couleaut Michel, Tours (2000 ; Crosnier Espaces Verts, Nazelles-Négron (2000) ; Fédération des Chasseurs d'Indre et Loire, Tours (2000) ; Gaec Les Vergers de Launay, Saint-Aubin-le-Dépeint (1995-2000) ; Gambier Paul, Ingrandes-de-Touraine (2000) ; IREO du Val de Loire, Tours (1993-1999) ; Jacneau Yvon, Cormery (2000) ; Laurial Boullier, Notre-Dame-d'Oé (1988-2000) ; Le Bouleau SARL, Rochecorbon (1982-2002).

Date

1982-2001

Cote

2356W5 (Cote)

26

Sections AM à AR et ZA à ZE.

Date

1962-1979

Cote

1988W317 (Cote)

27

Sections AD à AL.

Date

1962-1979

Cote

1988W316 (Cote)

28

Sections H, I, Z et AB à AC.

Date

1962-1979

Cote

1988W315 (Cote)

29

Sections D (n° 1201) à E.

Date

1962-1979

Cote

1988W314 (Cote)

30

Sections C à D (n° 1200).

Date

1962-1979

Cote

1988W313 (Cote)

31

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections A et B.

Date

1962-1979

Cote

1988W312 (Cote)

32

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1, A2, B1, B2, C1, C2, E1, E2, I1 à I3 et sections AB à AR et ZA à ZE (1980). T.A., feuilles D1, D2, H et Z et sections ZH à ZM (1989).

Date

1980-1989

Cote

1985W108 (Cote)

33

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à I, Z, AB à AL et AO : éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1979 (27 f.). T.A., feuille C2 et sections A, B, ZA, ZC et ZE : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1979 (9 f.). Sections C, D, AC à AE, AI à AN, AP, ZH et ZI : éd. 1979 (15 f.). T.A. et sections D, H, Z et ZH : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1989 (6 f.).

Date

1962-1989

Cote

1984W158 (Cote)

34

Joué-lès-Tours : permis n° 99J0039, Conseil régional du Centre, lycée d'Arsonval, déplacement des bâtiments démontables ; permis n° 990049, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Beaulieu, extension et fermeture d'un préau ; permis n° 99J0069, Conseil régional du Centre, lycée d'Arsonval, restructuration et extension.

Date

1999

Cote

1975W2 (Cote)

35

Podelval innovation mécanique, Bléré (1998) ; Reflet maçonnerie, Saint-Paterne-Racan (1998) ; Roy, plomberie-chauffage, Montlouis (1998) ; Salins du midi et de l'est, Saint-Pierre-des-Corps (1986) ; Sevrault pâtisserie confiserie, Vernou-sur-Brenne (1996) ; SCIAB Bâtiments, Athée-sur-Cher (1996) ; Souby literie accessoires métalliques, Bléré (1995).

Date

1986-1998

Cote

1663W165 (Cote)

36

Commune de Vernou-sur-Brenne. - Financement, passation et suivi d'un marché (Planchet) : dossier de concours (1973-1977), dossier de subvention du ministère de l'Agriculture (1974-1975), dossier de subvention de l'Agence du Bassin Loire-Bretagne (1974), dossier de marché.

Date

1973-1978

Cote

1481W361 (Cote)

37

Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)

38

SA Dorison, Saint-Pierre-des-Corps (1975-1984) ; Dufresne, Vernou-sur-Brenne (1987-1988) ; Elbé (SA Chesneau), Saint-Pierre-des-Corps (1952-1984) ; EMCO Wheaton, Montlouis-sur-Loire (1984-1989) ; Entrepôt des Grandes Marques (EGM), Saint-Pierre-des-Corps (1979-1984) ; Frette, Château-Renault (1961-1982) ; les Fromagers Savoyards (Fromagerie Bouchet), Notre-Dame-d'Oé (1972-1982).

Date

1952-1989

Cote

1322W239 (Cote)

39

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1321 (Cote)

40

1978 (C-Z).

Date

1974-1978

Cote

1265W1320 (Cote)

41

1977 (L-W) et 1978 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-B).

Date

1974-1978

Cote

1265W1319 (Cote)

42

1977 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-J).

Date

1974-1977

Cote

1265W1318 (Cote)

43

1976.

Date

1974-1976

Cote

1265W1317 (Cote)

44

Comptes supprimés de 732 à la fin.

Date

1962-1974

Cote

1265W827 (Cote)

45

Comptes supprimés 1-731.

Date

1962-1974

Cote

1265W826 (Cote)

46

Comptes actifs S-Z.

Date

1962-1974

Cote

1265W825 (Cote)

47

Comptes actifs P-R.

Date

1962-1974

Cote

1265W824 (Cote)

48

Comptes actifs H-O.

Date

1962-1974

Cote

1265W823 (Cote)

49

Comptes actifs D-G.

Date

1962-1974

Cote

1265W822 (Cote)

50

Comptes actifs B-C.

Date

1962-1974

Cote

1265W821 (Cote)

51

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bo.

Date

1962-1974

Cote

1265W820 (Cote)

52

1967-1976.

Date

1967-1976

Cote

1102W196 (Cote)

53

Vernou-sur-Brenne. - Courts de tennis.

Date

1980-1982

Cote

1039W83 (Cote)

54

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

55

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W174 (Cote)

56

Vernou-sur-Brenne

1 media

Vernou-sur-Brenne

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

57

Vernou-sur-Brenne. Usine. - Construction. Demandeur : Deniard, Pierre. PC n° 37.270.3.19.066 (1963). Dossier incomplet transféré à la mairie de Vernou le 10/06/1964.

Date

1963

Cote

17W170 (Cote)

58

Vernou-sur-Brenne et Tours. Demandeur : Rubenthaler et Pasquier (1957). Permis refusés.

Date

1957

Cote

17W132 (Cote)

59

Monts, Vernou-sur-Brenne et Nazelles (1954). Dossiers incomplets de particuliers.

Date

1954

Cote

17W121 (Cote)

60

- Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

Date

-

Cote

2V69 (Cote)

61

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

475 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1961

Cote

3P3/2875 (Cote)

62

Matrice des propriétés non bâties, fol. 2895 à 3259.

363 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 2895 à 3259.

Date

1913-1961

Cote

3P3/2874 (Cote)

63

Matrice des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2894.

494 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2894.

Date

1913-1961

Cote

3P3/2873 (Cote)

64

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

600 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

Date

1913-1961

Cote

3P3/2872 (Cote)

65

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

589 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

Date

1913-1961

Cote

3P3/2871 (Cote)

66

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

592 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

Date

1913-1961

Cote

3P3/2870 (Cote)

67

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

605 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

Date

1913-1961

Cote

3P3/2869 (Cote)

68

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

116 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1961

Cote

3P3/2868 (Cote)

69

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

380 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2867 (Cote)

70

Matrice des propriétés foncières, fol. 3885 à 4110 ; table alphabétique des propriétaires.

270 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 3885 à 4110 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P3/2866 (Cote)

71

Matrice des propriétés foncières, fol. 3287 à 3884 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1825, table alphabétique des propriétaires.

673 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 3287 à 3884 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1825, table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P3/2865 (Cote)

72

Matrice des propriétés foncières, fol. 2627 à 3286.

660 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 2627 à 3286.

Date

1825-1914

Cote

3P3/2864 (Cote)

73

Matrice des propriétés foncières, fol. 1947 à 2626.

676 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1947 à 2626.

Date

1825-1914

Cote

3P3/2863 (Cote)

74

Matrice des propriétés foncières, fol. 1323 à 1946.

624 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1323 à 1946.

Date

1825-1914

Cote

3P3/2862 (Cote)

75

Matrice des propriétés foncières, fol. 663 à 1322.

657 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 663 à 1322.

Date

1825-1914

Cote

3P3/2861 (Cote)

76

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1827-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1825 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 662.

743 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1827-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1825 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 662.

Date

1825-1914

Cote

3P3/2860 (Cote)

77

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

557 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2859 (Cote)

78

Sections F à J ; section Z.

394 medias

Sections F à J ; section Z.

Date

-

Cote

3P3/2858 (Cote)

79

Sections A à E.

452 medias

Sections A à E.

Date

-

Cote

3P3/2857 (Cote)

80

Commune de Vernou-sur-Brenne

1 media

Commune de Vernou-sur-Brenne

Date

1807

Cote

3P2/43 (Cote)

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