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Résultat n°1

EARL Pinon, à Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.

Date

2004-2005

Cote

2991W16 (Cote)

Résultat n°2

Aménagement d'un giratoire sur la RD46 au lieu-dit La Roche verte, Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050148 Pelletier.

Date

2005

Cote

2965W50 (Cote)

Résultat n°3

Aménagement d'un giratoire sur la RD129 à Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050147 AMEC.

Date

2005

Cote

2965W43 (Cote)

Résultat n°4

Aménagement d'un giratoire sur la RD46 au lieu-dit La Roche verte, Vernou-sur-Brenne. - Marché n°050146 SCREG.

Date

2005

Cote

2965W23 (Cote)

Résultat n°5

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

Résultat n°6

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray.

Date

1992-2006

Cote

2867W37 (Cote)

Résultat n°7

AOC Coteaux de Touraine / Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Tours (Sainte-Radegonde), Vernou-sur-Brenne, Vouvray.

Date

1965

Cote

2867W35 (Cote)

Résultat n°8

Vouvray, Vernou-sur-Brenne et Noizay : matrice syndicale par zone, 1 registre.

Date

-

Cote

2858W5 (Cote)

Résultat n°9

Réutilisation de la voie ferrée Vernou-Châteaurenault

Date

1976

Cote

2738W2 (Cote)

Résultat n°10

Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement n° 71-L-138 (M. Roland Leveau et Melle Marie-Claire Hecq), lieu-dit « La Petitie Guillotière » (1971). Zone d'aménagement concertée (ZAC). - Vernou-sur-Brenne : Dossier de création de ZAC « La Plaine de la Justice » de l'OPAC d'Indre-et-Loire : présentation, plan, étude d'impact (1990).

Date

1971-1990

Cote

2672W11 (Cote)

Résultat n°11

Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 02/07/1987.

Date

1987

Cote

2672W8 (Cote)

Résultat n°12

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°13

2003-2004 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et impressions numériques).

Date

2003-2004

Cote

2495W10 (Cote)

Résultat n°14

1996 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1996

Cote

2495W9 (Cote)

Résultat n°15

1994 (positifs, tirage papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1994

Cote

2495W8 (Cote)

Résultat n°16

1984-1987 (positifs, tirage papier polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1984-1987

Cote

2495W7 (Cote)

Résultat n°17

Photographies de classe : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent (2 tirages), impressions numériques (4 tirages).

Date

1991-2005

Cote

2495W6 (Cote)

Résultat n°18

Projet d'extension : plans.

Date

1997

Cote

2495W5 (Cote)

Résultat n°19

Mobilier de l'école : inventaire.

Date

1986-2000

Cote

2495W4 (Cote)

Résultat n°20

Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2012

Cote

2495W3 (Cote)

Résultat n°21

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2010

Cote

2495W2 (Cote)

Résultat n°22

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, notes de services.

Date

1990-2014

Cote

2495W1 (Cote)

Résultat n°23

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

Résultat n°24

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

Résultat n°25

Amboise Paysage, Nazelles-Négron (1997-2000) ; Antier Michel, Montlouis-sur-Loire (1999) ; Arclaine Eurl, Fondettes (2000) ; Association Objectif, Nazelles-Négron (1994-2000) ; Capelo Ginette, La Riche (1992-1993) ; Chevreau Jacques, Vernou-sur-Brenne (1999-2000) ; Combe Brigitte, Nouzilly (1997-1998) ; Constantinof Genia, Neuville-sur-Brenne (1995-1997) ; Coopérative de La Lande, Saint-Laurent-de-Lin (1994-2001) ; Couleaut Michel, Tours (2000 ; Crosnier Espaces Verts, Nazelles-Négron (2000) ; Fédération des Chasseurs d'Indre et Loire, Tours (2000) ; Gaec Les Vergers de Launay, Saint-Aubin-le-Dépeint (1995-2000) ; Gambier Paul, Ingrandes-de-Touraine (2000) ; IREO du Val de Loire, Tours (1993-1999) ; Jacneau Yvon, Cormery (2000) ; Laurial Boullier, Notre-Dame-d'Oé (1988-2000) ; Le Bouleau SARL, Rochecorbon (1982-2002).

Date

1982-2001

Cote

2356W5 (Cote)

Résultat n°26

Vernou, Vouvray, Montlouis-sur-Loire, TGV Atlantique, enquête publique complémentaire portant modification du plan d'occupation des sols (POS) : rapports de présentation, plan d'occupation des sols, modification du plan d'occupation des sols.

Date

1979-1984

Cote

2154W413 (Cote)

Résultat n°27

Beaulieu-lès-Loches, Vernou-sur-Brenne, Ballan-Miré, La Ville-aux-Dames, Vouvray.

Date

1986

Cote

2154W369 (Cote)

Résultat n°28

Vernou-sur-Brenne.

Date

1970-1982

Cote

2154W289 (Cote)

Résultat n°29

Vernou-sur-brenne : dossier de procédure (1976-1982). Vouvray : dossier de procédure.

Date

1970-1982

Cote

2154W258 (Cote)

Résultat n°30

Manthelan, Vernou-sur-Brenne.

Date

1970-1983

Cote

2154W121 (Cote)

Résultat n°31

Parçay-Meslay, Perrusson, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Reugny, La Riche, Richelieu, Rivière, Rochecorbon, Saint-Avertin, Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Genouph, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Savonnières, Sepmes, Sorigny, Tauxigny, Tavant, Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne Villandry, La Ville-aux-Dames, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

Date

1964-1971

Cote

2154W63 (Cote)

Résultat n°32

Souvigny-de-Touraine, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers.

Date

1964-1971

Cote

2154W58 (Cote)

Résultat n°33

Sections AM à AR et ZA à ZE.

Date

1962-1979

Cote

1988W317 (Cote)

Résultat n°34

Sections AD à AL.

Date

1962-1979

Cote

1988W316 (Cote)

Résultat n°35

Sections H, I, Z et AB à AC.

Date

1962-1979

Cote

1988W315 (Cote)

Résultat n°36

Sections D (n° 1201) à E.

Date

1962-1979

Cote

1988W314 (Cote)

Résultat n°37

Sections C à D (n° 1200).

Date

1962-1979

Cote

1988W313 (Cote)

Résultat n°38

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections A et B.

Date

1962-1979

Cote

1988W312 (Cote)

Résultat n°39

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1, A2, B1, B2, C1, C2, E1, E2, I1 à I3 et sections AB à AR et ZA à ZE (1980). T.A., feuilles D1, D2, H et Z et sections ZH à ZM (1989).

Date

1980-1989

Cote

1985W108 (Cote)

Résultat n°40

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à I, Z, AB à AL et AO : éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1979 (27 f.). T.A., feuille C2 et sections A, B, ZA, ZC et ZE : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1979 (9 f.). Sections C, D, AC à AE, AI à AN, AP, ZH et ZI : éd. 1979 (15 f.). T.A. et sections D, H, Z et ZH : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1989 (6 f.).

Date

1962-1989

Cote

1984W158 (Cote)