Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Conseil des maîtres, conseil de cycles : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1991-2012

Cote

2319W3 (Cote)

2

Photographies de classe : positifs (papiers monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent), tirages numériques.

Date

1973-2012

Cote

2319W5 (Cote)

3

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2005-2012

Cote

2319W2 (Cote)

4

Registre des soins.

Date

2003-2010

Cote

2319W8 (Cote)

5

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

6

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans.

Date

1988-2007

Cote

2319W1 (Cote)

7

Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1-3 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W118 (Cote)

8

La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

Date

1964-2006

Cote

2549W164 (Cote)

9

Reconduction de la semaine de 4 jours : dossiers préparatoires, extraits de délibération de conseils municipaux, notes d'informations sur les activités sportives et culturelles.

Date

1999-2005

Cote

2319W4 (Cote)

10

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

11

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

12

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

13

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

14

Activités scolaires (golf de Verneuil-sur-Indre, voyage au Clos Lucé à Amboise et au Logis royal-donjon de Loches) : positifs (papiers polychromes au gélatino-bromure d'argent).

Date

1995-2000

Cote

2319W7 (Cote)

15

Photographies de classe de correspondants britanniques : positifs (papiers polychromes au gélatino-bromure d'argent), tirages numériques.

Date

1996-2000

Cote

2319W6 (Cote)

16

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

17

1 media

Section ZL

Date

1990

Cote

-

18

Verneuil-le-Château (11 plans)

Date

1982-1990

Cote

2692W86 (Cote)

19

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W110 (Cote)

20

Verneuil-le-Chateau (25 plans)

Date

1969-1984

Cote

2722W86 (Cote)

21

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1220 (Cote)

22

Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E268/11 (Cote)

23

Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W173 (Cote)

24

Fiches parcellaires : sections B et ZA à ZK.

Date

1933-1979

Cote

1792W307 (Cote)

25

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W408 (Cote)

26

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W524 (Cote)

27

Cimetière, construction : procès-verbal d'expertise, cahier des charges, acte de vente d'un terrain, devis, plan; travaux de réfection et de pose d'une clôture : devis, procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance.

Date

1911-1977

Cote

EDEP268/M1 (Cote)

28

Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

Date

1966-1976

Cote

1102W195 (Cote)

29

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

62 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2843 (Cote)

30

Verneuil-le-Château

Date

-

Cote

-

31

Permis de chasse : cahier d'enregistrement.

Date

1947-1974

Cote

EDEP268/I1 (Cote)

32

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

33

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.

Date

1933-1974

Cote

1270W349 (Cote)

34

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1270W350 (Cote)

35

1 media

Section ZI

Date

1972

Cote

-

36

1 media

Section ZA

Date

1972

Cote

-

37

1 media

Section ZB

Date

1972

Cote

-

38

1 media

Section ZE

Date

1972

Cote

-

39

Arrêtés du maire : registre.

Date

1888-1972

Cote

EDEP268/D6 (Cote)

40

Naissances, mariages, décès

4 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1220 (Cote)

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