Véretz (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Clubs : Veigné, Véretz, La Ville-aux-Dames.

Date

1977-2015

Cote

291J14 (Cote)

2

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Michel-sur-Loire, Savonnières, Souvigny-de-Touraine, Véretz, Villaines-les-Rochers. AOC Touraine et Touraine-Noble-Joué : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chambray-lès-Tours, Esvres, Joué-lès-Tours, Larçay, Saint-Avertin.

Date

2000-2010

Cote

2867W61 (Cote)

3

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

4

Ti Automotive, Nazelles-Négron (1999-2007) ; Vecchietti, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), Véretz (2003-2007).

Date

1999-2007

Cote

2354W15 (Cote)

5

Vecchietti, Véretz et Mettray (1983-2006).

Date

1983-2006

Cote

2179W13 (Cote)

6

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

7

Aménagement sur la RD85, rue de la Ferranderie et rue Fier de pied à Véretz. - Marché n°040025 Forclum.

Date

2004

Cote

2965W32 (Cote)

8

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

9

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

10

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

11

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

12

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire et certificats d'urbanisme valant division (1995-1997), permis de démolir (2002), compétence Etat.

Date

1990-2002

Cote

1886W1-38 (Cote)

13

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

Date

2000

Cote

2055W1-15 (Cote)

14

Aménagement de l'entrée Est et dissimulation des réseaux. - Plans des réseaux existants, études, correspondance (1998) ; avant-projet détaillé (APD).

Date

1988-1999

Cote

2819W20 (Cote)

15

Convention "point E" entre la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine et la commune de Véretz.

Date

1998

Cote

2806W5 (Cote)

16

Avant-projet sommaire (APS), plans, documents d'étude, photos.

Date

1990-1997

Cote

2819W18 (Cote)

17

Aménagement de la traversée : procès-verbaux de réunion, courriers, plans de récolement des réseaux d'assainissement, d'alimentation en eau potable, de télécommunications et de distribution d'électricité.

Date

1990-1997

Cote

2819W17 (Cote)

18

Etude de faisabilité d'une ZAC à vocation d'habitat dans une commune péri-urbaine, Véretz

Date

1996

Cote

2738W401 (Cote)

19

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

20

Aménagement d'un quai à Véretz

Date

1994

Cote

2738W208 (Cote)

21

Avant-projet définitif (APD), plans, notice explicative, étude de l'Agence territoriale d'urbanisme de l'agglomération tourangelle (ATU) et du Centre d'études techniques de l'Equipement (CETE) ; décomposition des coûts.

Date

1992-1994

Cote

2819W19 (Cote)

22

Larçay, Montlouis-sur-Loire, La Ville-aux-Dames, Véretz. - Projet de desserte de l'Ouest de la France par des trains à grande vitesse (TGV), traversée de la vallée du Cher par la ligne nouvelle du TGV Atlantique : enquête hydraulique, plans, arrêté d'enquête publique.

Date

1985-1990

Cote

2818W19 (Cote)

23

Entreprise Rinaldo Vacchietti, Véretz.

Date

1973-1989

Cote

1322W216 (Cote)

24

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections AC, ZA, ZN et ZO (1988). Sections AB et ZB à ZM (1979).

Date

1979-1988

Cote

1985W107 (Cote)

25

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections AB, AC, ZE, ZH, ZK et ZM : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1979 (7 f.). T.A. et sections AC et ZA : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1988 (3 f.).

Date

1967-1988

Cote

1984W157 (Cote)

26

1 media

Section ZO

Date

1986

Cote

-

27

1 media

Section AB

Date

1986

Cote

-

28

Véretz.

Date

1985

Cote

1431W107 (Cote)

29

Véretz. - Tennis, terrain de sports de la Guérinière.

Date

1980-1983

Cote

1039W82 (Cote)

30

Véretz, Savigny-en-Véron, Tauxigny.

Date

1970-1983

Cote

2154W208 (Cote)

31

Cession gratuite d'une parcelle : correspondance. promesse,

Date

-

Cote

EDEP267/1O12 (Cote)

32

1890-1914, 1919-1935

Date

-

Cote

EDEP267/1K5 (Cote)

33

Registres de déclarations de récoltes et de stock

Date

1981-1982

Cote

EDEP267/3F18 (Cote)

34

La Ville-aux-Dames, Véretz.

Date

1970-1982

Cote

2154W264 (Cote)

35

Secours accordés suite à des calamités publiques (inondations, grêle , gel, sécheresse) : correspondance, déclarations, circulaires, listes, états, registre des déclarations, mandats de paiement, arrêtés ministériels et préfectoraux, certificats (1830-1912, 1932-1939, 1976-1982).

Date

1830-1982

Cote

EDEP267/3F26 (Cote)

36

CR n°1- CR n°7- CR n°9- CR n°12 et 21- CR n°12 et 13 (reconnaissance et construction)

Date

-

Cote

EDEP267/1O13 (Cote)

37

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1219 (Cote)

38

Travaux (dont fourniture de pierres) : correspondance, cahier des charges, procès-verbaux de soumission, notes, délibérations.

Date

-

Cote

EDEP267/1O10 (Cote)

39

Alignements : demandes (1841-1842, 1889, 1909, 1968-1982).

Date

1841-1982

Cote

EDEP267/1O6 (Cote)

40

CR n°13- CR n°15- CR n°17- CR n°22

Date

-

Cote

EDEP267/1O14 (Cote)

41

Elections consulaires : listes électorales (lacunes)

Date

1850-1982

Cote

EDEP267/1K19 (Cote)

42

CR n°25 - CR n°33 - CR n°35 - CR n°38 - CR n°39 - CR n°45-46 - CR n°48 - CR n°56 - CR des Portes vertes

Date

-

Cote

EDEP267/1O15 (Cote)

43

Reconnaissance : délibérations, ordonnance.

Date

-

Cote

EDEP267/1O8 (Cote)

44

Sépulture de Paul-Louis Courier, restauration : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP267/2M25 (Cote)

45

Avis de radiation, correspondance. Casier judiciaire électoral : notifications, correspondance, bulletins individuels.

Date

-

Cote

EDEP267/1K6 (Cote)

46

Construction, entretien, travaux : dossiers.- Chemin de Véretz à Cormery (Chemin vicinal n°10 puis n°1, puis, chemin d'intérêt commun n°29, puis chemin de grande communication puis route départementale n°85)- Chemin de la Croix de la Guérinière aux Moreaux (chemin de petite communication n°2)- Chemin de Montlouis à Véretz (Chemin n°4 ou chemin du Placier au Gravis)- Chemin n°5 (du Port du Vieux Moulin à la Bourdaisière)- Chemin n°6 (Des trois Piliers à la Pidellerie)- Chemin n°7 (de Véretz au Village Deray)- Chemin n°8 (du Verger aux Ruaux)

Date

-

Cote

EDEP267/1O22 (Cote)

47

1816-1951

Date

-

Cote

EDEP267/1H2 (Cote)

48

Ecoles publiques des filles et des garçons : liste des enfants qui sont admis gratuitement , registres de matricule (1851-1874) ; enquête statistique d'élèves par commune de résidence : états (1878-1983)

Date

1851-1982

Cote

EDEP267/1R1 (Cote)

49

Correspondance.

Date

-

Cote

EDEP267/1O9 (Cote)

50

Elargissement : dossier des travaux.

Date

-

Cote

EDEP267/1O11 (Cote)

51

Tableaux de recensement

Date

-

Cote

EDEP267/1F4 (Cote)

52

1850, 1854-1888

Date

-

Cote

EDEP267/1K4 (Cote)

53

Assistance médicale gratuite : correspondance (1887-1953), états des dépenses (1898, 1925-1929), listes nominatives (1878-1948 ; admissions : délibérations (1896-1936), livrets individuels (1886-1890) ; envoi dans un établissement hospitalier : carnet à souche (1899-1915) ; aide médicale à domicile : feuilles de visite et carnet à souche, statistiques (1905-1932, 1968-1982).

Date

1878-1982

Cote

EDEP267/5Q7 (Cote)

54

Tableau général

Date

-

Cote

EDEP267/1O7 (Cote)

55

Naissances, 1951-1981

Date

1951-1981

Cote

4E267/13 (Cote)

56

Débits de boisson, réglementation : déclarations d'ouvertures et de mutations, circulaires préfectorales, déclarations d'emploi féminin (1866, 1898-1981).

Date

1866-1981

Cote

EDEP267/1J4 (Cote)

57

Référendum et plébiscites

Date

-

Cote

EDEP267/1K7 (Cote)

58

Elections législatives

Date

-

Cote

EDEP267/1K8 (Cote)

59

Relations avec le syndicat de vicinalité du canton de Bléré : délibérations, correspondance, arrêtés préfectoraux.

Date

-

Cote

EDEP267/1O21 (Cote)

60

Elections générales et des conseillers de la République. Elections municipales, installation du conseil municipal et élections des maires et adjoints.

Date

-

Cote

EDEP267/1K12 (Cote)

61

Travaux : devis, propositions de l'agent-voyer, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoire, correspondance.

Date

-

Cote

EDEP267/1O20 (Cote)

62

Correspondance.

Date

-

Cote

EDEP267/1O18 (Cote)

63

Contentieux : dossiers.

Date

-

Cote

EDEP267/1O19 (Cote)

64

Elections présidentielles

Date

-

Cote

EDEP267/1K9 (Cote)

65

Correspondance

Date

-

Cote

EDEP267/1K13 (Cote)

66

Budgets et création de ressources ; prestation en natures : délibérations, état rôle (voir aussi 1G45)

Date

-

Cote

EDEP267/1O17 (Cote)

67

Elections des conseillers généraux et d'arrondissement

Date

-

Cote

EDEP267/1K11 (Cote)

68

Elections sénatoriales

Date

-

Cote

EDEP267/1K10 (Cote)

69

Etat de classement, tableaux généraux, rapports de l'agent-voyer

Date

-

Cote

EDEP267/1O16 (Cote)

70

Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W173 (Cote)

71

Pour une maîtrise de l'usage des sols sur la commune de Véretz

Date

1980

Cote

2738W64 (Cote)

72

Agrandissement et construction d'un parking : dossier des travaux.

Date

-

Cote

EDEP267/2M23 (Cote)

73

Section AB.

Date

1967-1979

Cote

1988W309 (Cote)

74

1976, 1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1315 (Cote)

75

Sections ZI à ZM.

Date

1967-1979

Cote

1988W311 (Cote)

76

Agrandissement : rapport du géologue.

Date

-

Cote

EDEP267/2M22 (Cote)

77

Entretien et réparations : correspondance, délibérations, déclarations d'engagement, procès-verbaux d'adjudication.

Date

-

Cote

EDEP267/2M18 (Cote)

78

Section AC et ZA à ZH.

Date

1967-1979

Cote

1988W310 (Cote)

79

Agrandissement : dossier des travaux.

Date

-

Cote

EDEP267/2M21 (Cote)

80

Etablissements insalubres et incommodes : correspondance, récépissés, de déclarations, plans, certificats, copies de déclarations.

Date

1898-1979

Cote

EDEP267/5J3 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.