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Organisme
  • 27
Producteurs
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Résultats de la recherche

  • 1

    Trogues

    Date

    1993

    Cote

    2695W47 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Trogues

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Trogues (10 plans)

    Date

    1995

    Cote

    2692W84 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Trogues (10 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Fiches supprimées.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W406 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W301 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W108 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1270W345 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Trogues à Varennes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W171 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Trogues à Veigné
    • Trogues à Varennes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 8
    Theneuil, Trogues

    1 media

    Theneuil, Trogues

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de L'Ile-Bouchard
    • Theneuil, Trogues

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 9

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1960-1964

    Cote

    77W1825 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Trogues
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 10

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1963-1964

    Cote

    77W1824 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Trogues
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture