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  1. Résultat n°1

    Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1986

    Cote

    2840W124 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1948-1986

    Cote

    2840W52 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Tournon-Saint-Pierre: sections A-D, ZA-ZB, B-C avec remembrement.

    Date

    1948-1979

    Cote

    2839W62 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Tournon-Saint-Pierre: sections A-D, ZA-ZB, B-C avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    H-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W129 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • H-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    A-G

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W128 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • A-G

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W11 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Un centre d'enfouissement technique de classe II sur la commune de Toumon Saint-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    2738W206 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires universitaires
    • Un centre d'enfouissement technique de classe II sur...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Revitalisation d'un espace rural (le canton de Tournon-Saint-Pierre, les communes d'Yzeures et de Tournon-Saint-Pierre)

    Date

    1978

    Cote

    2738W42 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires universitaires
    • Revitalisation d'un espace rural (le canton de Tournon-Saint-Pierre,...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W102 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W101 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W237 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier de marché.

    Date

    1979

    Cote

    2663W236 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2663W167 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches, Sennevières, Tournon-Saint-Pierre ; Communauté de communes de Montrésor, SIRS de La Celle-Guenand, de Manthelan ; SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay, du collège du Grand-Pressigny ; SIVM des deux Rivières, SIVOM de Descartes, de Ligueil, Syndicat du Lochois ; Association de parents d'élèves de Tauxigny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W10 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  15. Résultat n°15

    Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 - n°020179, Taxi Delforges) et Tournon-Saint-Pierre (lot 18 - n° 020180, Société nouvelle des ambulances Gillet) ; 2004. - Marchés pour le SIVOM des Deux Rivières (Société nouvelle des ambulances Gillet) et le SIVOM de Descartes (Blanchard SARL).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2662W9 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
    • Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  16. Résultat n°16

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2008

    Cote

    2636W162 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

    Date

    2007

    Cote

    2599W211 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune, restructuration d'un cabinet médical en deux logements et bureaux et création de deux celliers, n° 3-4, 6-10, n° 11 avis divergent Maire/État.

    Date

    2006

    Cote

    2599W210 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2599W209 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W208 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats d'urbanisme n° 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-5. Année 2001 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2599W207 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État construction d'un vestiaire/sanitaire du terrain de sport, n° 5-8. Année 1999 : permis de construire n° 1 commune, construction d'un garage, n° 2, commune, transformation d'un hangar en salle des associations, n° 3-5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W206 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Généralités.

    Date

    1963-1997

    Cote

    2599W133 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Généralités.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction de l'ouvrage d'art. Chemin rural n° 23, réfection du pont de Gaudru : dossier de marché.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2599W115 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance, plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1877-1992

    Cote

    2599W114 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Chemins ruraux, travaux de réfection, reconnaissance : correspondance, plans, rapports, délibérations du conseil municipal

    Date

    1880-1961

    Cote

    2599W113 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Chemins ruraux, travaux de réfection, reconnaissance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Chemins ruraux et vicinaux, construction, redressement, élargissement : tableau des chemins vicinaux, correspondance, plans

    Date

    1841-1974

    Cote

    2599W112 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Chemins ruraux et vicinaux, construction, redressement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Tournon-Saint-Pierre, participation aux frais de réfection des chaussées par les exploitants de carrière : convention, correspondance (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2599W31 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Carrières
    • Tournon-Saint-Pierre, participation aux frais de réfection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

    Date

    1930-1959

    Cote

    2599W22 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Personnel
    • Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  32. Résultat n°32

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...
  34. Résultat n°34

    Savigny-en-Véron (1964), Savonnières (1964), Sazilly (1964), Semblançay (1964), Sennevières (1963), Sepmes (1962-1963), Seuilly (1963, 1969), Sonzay (1964), Sorigny (1964-1965, 1969), Souvigné (1963), Souvigny-de-Touraine (1962-1963, 1969), Sublaines (1963), Tauxigny (1964), Tavant (1964), Theneuil (1964-1965), Thilouze (1962-1963), Thizay (1963, 1969), Tournon-Saint-Pierre (1964-1965).

    Date

    1962-1969

    Cote

    2259W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Savigny-en-Véron (1964), Savonnières (1964), Sazilly...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Comptes supprimés 250 à la fin.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W227 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 250 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Comptes supprimés 1 à 249.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W226 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 249.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Comptes actifs F-Z.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W225 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs F-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1344W224 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Soditours (Alimentation Lefroid, Heurteloup distribution), Tours (1977-1990) ; La Trattoria, Tours (1974-1986) ; SA Vulca-Mompiou (Tabur caoutchouc), Beaulieu-lès-Loches (1975-1991) ; WBB de France, Tournon-Saint-Pierre (1979-1981).

    Date

    1974-1991

    Cote

    1322W326 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Soditours (Alimentation Lefroid, Heurteloup distribution),...
  40. Résultat n°40

    Sepmes, Sonzay, Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Sepmes, Sonzay, Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41

    Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Tournon-Saint-Pierre, Tours.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  42. Résultat n°42

    Tauxigny (1968), Thilouze (1964-1970), Tournon-Saint-Pierre (1971), La Tour-Saint-Gelin (1967).

    Date

    1964-1971

    Cote

    1102W145 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Tauxigny (1968), Thilouze (1964-1970), Tournon-Saint-Pierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  43. Résultat n°43

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers par commune
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W147 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  45. Résultat n°45
    Tournon-Saint-Pierre

    1 media

    Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Preuilly-sur-Claise
    • Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  46. Résultat n°46

    Syndicat de la région de Fontgombault, à Tournon-Saint-Pierre (1953-1954) ; SIVOM de Veigné - Montbazon (1964-1965) ; Verneuil-sur-Indre - Saint-Jean-Saint-Germain (1963-1965) ; Vouvray - Vernou-sur-Brenne (1964-1967) ; Villiers-au-Bouin - Couesmes (1965-1967) ; Savonnières - Villandry (1947-1967).

    Date

    1947-1967

    Cote

    227W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat de la région de Fontgombault, à Tournon-Saint-Pierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    4T81 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse
  49. Résultat n°49
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    164 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1947

    Cote

    3P3/2652 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  50. Résultat n°50
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 822.

    321 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 822.

    Date

    1913-1947

    Cote

    3P3/2651 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 822.
  51. Résultat n°51
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    503 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1947

    Cote

    3P3/2650 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  52. Résultat n°52
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    146 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2649 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  53. Résultat n°53
    Matrice des propriétés foncières, fol. 691 à 1039.

    348 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 691 à 1039.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/2648 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 691 à 1039.
  54. Résultat n°54
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 690 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    774 medias

  55. Résultat n°55
    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    17 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1819-1820

    Cote

    3P3/2646 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
  56. Résultat n°56
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 181 à 311.

    69 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 181 à 311.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3P3/2645 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
  57. Résultat n°57
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 180.

    96 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 180.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3P3/2644 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
  58. Résultat n°58
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    36 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2643 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  59. Résultat n°59
    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    16 medias

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2642 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  60. Résultat n°60
    Etats de sections.

    369 medias

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2641 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Tournon-Saint-Pierre 
    • Etats de sections.
  61. Résultat n°61
    Tournon-Saint-Pierre (1813, 1946-1954)

    21 medias

    Tournon-Saint-Pierre (1813, 1946-1954)

    Date

    1813-1954

    Cote

    3P1/59 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Tournon-Saint-Pierre (1813, 1946-1954)
  62. Résultat n°62
    Section D2 de la Chaudrie

    1 media

    Section D2 de la Chaudrie

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section D2 de la Chaudrie
  63. Résultat n°63
    Section D1 de la Chaudrie

    1 media

    Section D1 de la Chaudrie

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section D1 de la Chaudrie
  64. Résultat n°64
    Section C3 de Vonne

    1 media

    Section C3 de Vonne

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section C3 de Vonne
  65. Résultat n°65
    Section C2 de Vonne

    1 media

    Section C2 de Vonne

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section C2 de Vonne
  66. Résultat n°66
    Section C1 de Vonne

    1 media

    Section C1 de Vonne

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section C1 de Vonne
  67. Résultat n°67
    Section B2 de Pouillé

    1 media

    Section B2 de Pouillé

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section B2 de Pouillé
  68. Résultat n°68
    Section B1 de Pouillé

    1 media

    Section B1 de Pouillé

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section B1 de Pouillé
  69. Résultat n°69
    Section A2 du Bourg

    1 media

    Section A2 du Bourg

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section A2 du Bourg
  70. Résultat n°70
    Section A1 de Launay

    1 media

    Section A1 de Launay

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Section A1 de Launay
  71. Résultat n°71
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1812

    Cote

    6NUM10/259/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Tableau d'assemblage
  72. Résultat n°72
    Mariages, 1837-1888

    301 medias

    Mariages, 1837-1888

    Date

    1837-1888

    Cote

    6NUM8/259/067 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1837-1888
  73. Résultat n°73
    Décès, 1923-1952

    165 medias

    Décès, 1923-1952

    Date

    1923-1952

    Cote

    6NUM8/259/066 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Décès, 1923-1952
  74. Résultat n°74

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/259/065 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1952
  75. Résultat n°75

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/259/064 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1951
  76. Résultat n°76

    Mariages, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/259/063 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1950
  77. Résultat n°77

    Mariages, 1949

    Date

    1949

    Cote

    6NUM8/259/062 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1949
  78. Résultat n°78
    Mariages, 1948

    6 medias

    Mariages, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/259/061 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1948
  79. Résultat n°79
    Mariages, 1947

    12 medias

    Mariages, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/259/060 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1947
  80. Résultat n°80
    Mariages, 1946

    11 medias

    Mariages, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/259/059 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Mariages, 1946