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2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1824-2007)

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Cote/Cotes extrêmes

2599W1-237 (Cote)

Date

1824-2007

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Mots clés matières

urbanisme

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

2599W133 (Cote)

Date

1963-1997

Présentation du contenu

Fichier communal des servitudes (1968-1969) ; état d'avancement des plans d'occupation des sols (POS) (1973-1980) ; documentation de la direction départementale de l'équipement, « Le permis de construire » (1997). Projets de lotissement (permis de lotir), avis du subdivisionnaire : notes, correspondance, plan [concerne : M. Maureau à Chambon au lieu-dit "Les Terres Fortes" (1968), M. Fragne au Grand-Pressigny (1963-1964), la commune de Tournon-Saint-Pierre en bordure du mail longeant la RD 214 (1965).

Mots clés lieux

Chambon (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Route départementale 214 (Indre-et-Loire, France), les Terres Fortes (Chambon, Indre-et-Loire, France)