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294 résultats

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Résultat n°1

Tournon-Saint-Pierre.

Date

1986

Cote

2840W124 (Cote)

Résultat n°2

Tournon-Saint-Pierre.

Date

1948-1986

Cote

2840W52 (Cote)

Résultat n°3

Tournon-Saint-Pierre: sections A-D, ZA-ZB, B-C avec remembrement.

Date

1948-1979

Cote

2839W62 (Cote)

Résultat n°4

H-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W129 (Cote)

Résultat n°5

A-G

Date

1974-1979

Cote

2838W128 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

Date

1939-1944

Cote

2827W11 (Cote)

Résultat n°7

Un centre d'enfouissement technique de classe II sur la commune de Toumon Saint-Pierre

Date

1994

Cote

2738W206 (Cote)

Résultat n°8

Revitalisation d'un espace rural (le canton de Tournon-Saint-Pierre, les communes d'Yzeures et de Tournon-Saint-Pierre)

Date

1978

Cote

2738W42 (Cote)

Résultat n°9

Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

Date

1995-1996

Cote

2665W102 (Cote)

Résultat n°10

Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

Date

1993-1994

Cote

2665W101 (Cote)

Résultat n°11

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W237 (Cote)

Résultat n°12

Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier de marché.

Date

1979

Cote

2663W236 (Cote)

Résultat n°13

Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

Date

1994-1996

Cote

2663W167 (Cote)

Résultat n°14

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°15

Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

Date

2008

Cote

2636W162 (Cote)

Résultat n°16

Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

Date

2007

Cote

2599W211 (Cote)

Résultat n°17

Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune, restructuration d'un cabinet médical en deux logements et bureaux et création de deux celliers, n° 3-4, 6-10, n° 11 avis divergent Maire/État.

Date

2006

Cote

2599W210 (Cote)

Résultat n°18

Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2005

Cote

2599W209 (Cote)

Résultat n°19

Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

Date

2002-2003

Cote

2599W208 (Cote)

Résultat n°20

Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats d'urbanisme n° 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-5. Année 2001 : permis de construire n° 1-4.

Date

1999-2001

Cote

2599W207 (Cote)

Résultat n°21

Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État construction d'un vestiaire/sanitaire du terrain de sport, n° 5-8. Année 1999 : permis de construire n° 1 commune, construction d'un garage, n° 2, commune, transformation d'un hangar en salle des associations, n° 3-5.

Date

1997-1999

Cote

2599W206 (Cote)

Résultat n°22

Généralités.

Date

1963-1997

Cote

2599W133 (Cote)

Résultat n°23

Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction de l'ouvrage d'art. Chemin rural n° 23, réfection du pont de Gaudru : dossier de marché.

Date

1992-2005

Cote

2599W115 (Cote)

Résultat n°24

Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance, plans, délibérations du conseil municipal

Date

1877-1992

Cote

2599W114 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux, travaux de réfection, reconnaissance : correspondance, plans, rapports, délibérations du conseil municipal

Date

1880-1961

Cote

2599W113 (Cote)

Résultat n°26

Chemins ruraux et vicinaux, construction, redressement, élargissement : tableau des chemins vicinaux, correspondance, plans

Date

1841-1974

Cote

2599W112 (Cote)

Résultat n°27

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°28

Tournon-Saint-Pierre, participation aux frais de réfection des chaussées par les exploitants de carrière : convention, correspondance (1978).

Date

1978

Cote

2599W31 (Cote)

Résultat n°29

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

Résultat n°30

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°31

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°32

Comptes supprimés 250 à la fin.

Date

1948-1974

Cote

1344W227 (Cote)

Résultat n°33

Comptes supprimés 1 à 249.

Date

1948-1974

Cote

1344W226 (Cote)

Résultat n°34

Comptes actifs F-Z.

Date

1948-1974

Cote

1344W225 (Cote)

Résultat n°35

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

Date

1948-1974

Cote

1344W224 (Cote)

Résultat n°36

Soditours (Alimentation Lefroid, Heurteloup distribution), Tours (1977-1990) ; La Trattoria, Tours (1974-1986) ; SA Vulca-Mompiou (Tabur caoutchouc), Beaulieu-lès-Loches (1975-1991) ; WBB de France, Tournon-Saint-Pierre (1979-1981).

Date

1974-1991

Cote

1322W326 (Cote)

Résultat n°37

Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Tournon-Saint-Pierre, Tours.

Date

1975-1982

Cote

1189W10 (Cote)

Résultat n°38

Tauxigny (1968), Thilouze (1964-1970), Tournon-Saint-Pierre (1971), La Tour-Saint-Gelin (1967).

Date

1964-1971

Cote

1102W145 (Cote)

Résultat n°39

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°40

Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

Date

1940-1980

Cote

1020W147 (Cote)

Résultat n°41
Tournon-Saint-Pierre

1 media

Tournon-Saint-Pierre

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°42

Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

4T81 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

164 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1947

Cote

3P3/2652 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 822.

321 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 822.

Date

1913-1947

Cote

3P3/2651 (Cote)

Résultat n°45
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

503 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1947

Cote

3P3/2650 (Cote)

Résultat n°46
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

146 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2649 (Cote)

Résultat n°47
Matrice des propriétés foncières, fol. 691 à 1039.

348 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 691 à 1039.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2648 (Cote)

Résultat n°48
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 690 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

774 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 690 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2647 (Cote)

Résultat n°49
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

17 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1819-1820

Cote

3P3/2646 (Cote)

Résultat n°50
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 181 à 311.

69 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 181 à 311.

Date

1819-1821

Cote

3P3/2645 (Cote)

Résultat n°51
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 180.

96 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 1 à 180.

Date

1819-1821

Cote

3P3/2644 (Cote)

Résultat n°52
Relevé des numéros de même nature de culture.

36 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2643 (Cote)

Résultat n°53
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

16 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2642 (Cote)

Résultat n°54
Etats de sections.

369 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/2641 (Cote)

Résultat n°55
Tournon-Saint-Pierre (1813, 1946-1954)

21 medias

Tournon-Saint-Pierre (1813, 1946-1954)

Date

1813-1954

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°56
Section D2 de la Chaudrie

1 media

Section D2 de la Chaudrie

Date

1812

Cote

6NUM10/259/010 (Cote)

Résultat n°57
Section D1 de la Chaudrie

1 media

Section D1 de la Chaudrie

Date

1812

Cote

6NUM10/259/009 (Cote)

Résultat n°58
Section C3 de Vonne

1 media

Section C3 de Vonne

Date

1812

Cote

6NUM10/259/008 (Cote)

Résultat n°59
Section C2 de Vonne

1 media

Section C2 de Vonne

Date

1812

Cote

6NUM10/259/007 (Cote)

Résultat n°60
Section C1 de Vonne

1 media

Section C1 de Vonne

Date

1812

Cote

6NUM10/259/006 (Cote)

Résultat n°61
Section B2 de Pouillé

1 media

Section B2 de Pouillé

Date

1812

Cote

6NUM10/259/005 (Cote)

Résultat n°62
Section B1 de Pouillé

1 media

Section B1 de Pouillé

Date

1812

Cote

6NUM10/259/004 (Cote)

Résultat n°63
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1812

Cote

6NUM10/259/003 (Cote)

Résultat n°64
Section A1 de Launay

1 media

Section A1 de Launay

Date

1812

Cote

6NUM10/259/002 (Cote)

Résultat n°65
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1812

Cote

6NUM10/259/001 (Cote)

Résultat n°66
Mariages, 1837-1888

301 medias

Mariages, 1837-1888

Date

1837-1888

Cote

6NUM8/259/067 (Cote)

Résultat n°67
Décès, 1923-1952

165 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/259/066 (Cote)

Résultat n°68

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/259/065 (Cote)

Résultat n°69

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/259/064 (Cote)

Résultat n°70

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/259/063 (Cote)

Résultat n°71

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/259/062 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1948

6 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/259/061 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1947

12 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/259/060 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1946

11 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/259/059 (Cote)

Résultat n°75
Mariages, 1945

14 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/259/058 (Cote)

Résultat n°76
Mariages, 1944

7 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/259/057 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1943

7 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/259/056 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1942

7 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/259/055 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1941

11 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/259/054 (Cote)

Résultat n°80
Mariages, 1940

7 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/259/053 (Cote)