Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

2

Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

Date

2008

Cote

2636W162 (Cote)

3

États de sections

Date

-

Cote

-

4

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

5

Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

Date

2007

Cote

2599W211 (Cote)

6

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

7

Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune, restructuration d'un cabinet médical en deux logements et bureaux et création de deux celliers, n° 3-4, 6-10, n° 11 avis divergent Maire/État.

Date

2006

Cote

2599W210 (Cote)

8

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

9

Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2005

Cote

2599W209 (Cote)

10

Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction de l'ouvrage d'art. Chemin rural n° 23, réfection du pont de Gaudru : dossier de marché.

Date

1992-2005

Cote

2599W115 (Cote)

11

Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

Date

2002-2003

Cote

2599W208 (Cote)

12

Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats d'urbanisme n° 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-5. Année 2001 : permis de construire n° 1-4.

Date

1999-2001

Cote

2599W207 (Cote)

13

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W237 (Cote)

14

Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État construction d'un vestiaire/sanitaire du terrain de sport, n° 5-8. Année 1999 : permis de construire n° 1 commune, construction d'un garage, n° 2, commune, transformation d'un hangar en salle des associations, n° 3-5.

Date

1997-1999

Cote

2599W206 (Cote)

15

Généralités.

Date

1963-1997

Cote

2599W133 (Cote)

16

Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

Date

1995-1996

Cote

2665W102 (Cote)

17

Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

Date

1994-1996

Cote

2663W167 (Cote)

18

Un centre d'enfouissement technique de classe II sur la commune de Toumon Saint-Pierre

Date

1994

Cote

2738W206 (Cote)

19

Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

Date

1993-1994

Cote

2665W101 (Cote)

20

Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance, plans, délibérations du conseil municipal

Date

1877-1992

Cote

2599W114 (Cote)

21

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

22

Soditours (Alimentation Lefroid, Heurteloup distribution), Tours (1977-1990) ; La Trattoria, Tours (1974-1986) ; SA Vulca-Mompiou (Tabur caoutchouc), Beaulieu-lès-Loches (1975-1991) ; WBB de France, Tournon-Saint-Pierre (1979-1981).

Date

1974-1991

Cote

1322W326 (Cote)

23

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

24

Tournon-Saint-Pierre.

Date

1948-1986

Cote

2840W52 (Cote)

25

Tournon-Saint-Pierre.

Date

1986

Cote

2840W124 (Cote)

26

1 media

Section ZP

Date

1984

Cote

-

27

1 media

Section ZO

Date

1984

Cote

-

28

1 media

Section ZC

Date

1984

Cote

-

29

1 media

Section ZN

Date

1984

Cote

-

30

1 media

Section ZE

Date

1984

Cote

-

31

1 media

Section ZH

Date

1984

Cote

-

32

1 media

Section ZL

Date

1984

Cote

-

33

1 media

Section ZM

Date

1984

Cote

-

34

1 media

Section ZI

Date

1984

Cote

-

35

1 media

Section ZK

Date

1984

Cote

-

36

1 media

Section ZD

Date

1984

Cote

-

37

Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Tournon-Saint-Pierre, Tours.

Date

1975-1982

Cote

1189W10 (Cote)

38

Naissances, 1953-1981

Date

1953-1981

Cote

4E259/11 (Cote)

39

Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

Date

1940-1980

Cote

1020W147 (Cote)

40

Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier de marché.

Date

1979

Cote

2663W236 (Cote)

41

Tournon-Saint-Pierre: sections A-D, ZA-ZB, B-C avec remembrement.

Date

1948-1979

Cote

2839W62 (Cote)

42

H-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W129 (Cote)

43

A-G

Date

1974-1979

Cote

2838W128 (Cote)

44

Revitalisation d'un espace rural (le canton de Tournon-Saint-Pierre, les communes d'Yzeures et de Tournon-Saint-Pierre)

Date

1978

Cote

2738W42 (Cote)

45

Tournon-Saint-Pierre, participation aux frais de réfection des chaussées par les exploitants de carrière : convention, correspondance (1978).

Date

1978

Cote

2599W31 (Cote)

46

Relevé des numéros de même nature de culture.

36 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2643 (Cote)

47

Etats de sections.

369 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/2641 (Cote)

48

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

16 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2642 (Cote)

49

Comptes supprimés 1 à 249.

Date

1948-1974

Cote

1344W226 (Cote)

50

Comptes actifs F-Z.

Date

1948-1974

Cote

1344W225 (Cote)

51

Chemins ruraux et vicinaux, construction, redressement, élargissement : tableau des chemins vicinaux, correspondance, plans

Date

1841-1974

Cote

2599W112 (Cote)

52

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

53

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

Date

1948-1974

Cote

1344W224 (Cote)

54

Comptes supprimés 250 à la fin.

Date

1948-1974

Cote

1344W227 (Cote)

55

1 media

Section ZB

Date

1973

Cote

-

56

1 media

Section ZA

Date

1973

Cote

-

57

Tauxigny (1968), Thilouze (1964-1970), Tournon-Saint-Pierre (1971), La Tour-Saint-Gelin (1967).

Date

1964-1971

Cote

1102W145 (Cote)

58

Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

-

59

Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

-

60

Chemins ruraux, travaux de réfection, reconnaissance : correspondance, plans, rapports, délibérations du conseil municipal

Date

1880-1961

Cote

2599W113 (Cote)

61

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

62

Décès, 1953-1954

19 medias

Décès, 1953-1954

Date

1953-1954

Cote

4E259/13 (Cote)

63

Tournon-Saint-Pierre (1813, 1946-1954)

21 medias

Tournon-Saint-Pierre (1813, 1946-1954)

Date

1813-1954

Cote

3P1/59 (Cote)

64

Mariages, 1953-1954

Date

1953-1954

Cote

4E259/12 (Cote)

65

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/259/065 (Cote)

66

Naissances, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/259/049 (Cote)

67

Décès, 1923-1952

165 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/259/066 (Cote)

68

Naissances, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/259/048 (Cote)

69

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/259/064 (Cote)

70

Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/259/047 (Cote)

71

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/259/063 (Cote)

72

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/259/062 (Cote)

73

Naissances, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/259/046 (Cote)

74

Section B, feuille 2

1 media

Section B, feuille 2

Date

1948

Cote

-

75

Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1948

Cote

-

76

Section C, feuille 2

1 media

Section C, feuille 2

Date

1948

Cote

-

77

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1948

Cote

-

78

Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1948

Cote

-

79

Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1948

Cote

-

80

Section D, feuille 1

1 media

Section D, feuille 1

Date

1948

Cote

-

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