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294 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2008

    Cote

    2636W162 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

    Date

    2007

    Cote

    2599W211 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...
  7. Résultat n°7

    Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune, restructuration d'un cabinet médical en deux logements et bureaux et création de deux celliers, n° 3-4, 6-10, n° 11 avis divergent Maire/État.

    Date

    2006

    Cote

    2599W210 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2599W209 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction de l'ouvrage d'art. Chemin rural n° 23, réfection du pont de Gaudru : dossier de marché.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2599W115 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W208 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats d'urbanisme n° 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-5. Année 2001 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2599W207 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W237 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État construction d'un vestiaire/sanitaire du terrain de sport, n° 5-8. Année 1999 : permis de construire n° 1 commune, construction d'un garage, n° 2, commune, transformation d'un hangar en salle des associations, n° 3-5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W206 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Généralités.

    Date

    1963-1997

    Cote

    2599W133 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Généralités.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W102 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2663W167 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Un centre d'enfouissement technique de classe II sur la commune de Toumon Saint-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    2738W206 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Un centre d'enfouissement technique de classe II sur...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W101 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance, plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1877-1992

    Cote

    2599W114 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Soditours (Alimentation Lefroid, Heurteloup distribution), Tours (1977-1990) ; La Trattoria, Tours (1974-1986) ; SA Vulca-Mompiou (Tabur caoutchouc), Beaulieu-lès-Loches (1975-1991) ; WBB de France, Tournon-Saint-Pierre (1979-1981).

    Date

    1974-1991

    Cote

    1322W326 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Soditours (Alimentation Lefroid, Heurteloup distribution),...
  23. Résultat n°23

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1948-1986

    Cote

    2840W52 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1986

    Cote

    2840W124 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Tournon-Saint-Pierre, Tours.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    Naissances, 1953-1981

    Date

    1953-1981

    Cote

    4E259/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Naissances, 1953-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W147 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier de marché.

    Date

    1979

    Cote

    2663W236 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)