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294 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°2

Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

Date

2008

Cote

2636W162 (Cote)

Résultat n°3

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°5

Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

Date

2007

Cote

2599W211 (Cote)

Résultat n°6

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°7

Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune, restructuration d'un cabinet médical en deux logements et bureaux et création de deux celliers, n° 3-4, 6-10, n° 11 avis divergent Maire/État.

Date

2006

Cote

2599W210 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°9

Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2005

Cote

2599W209 (Cote)

Résultat n°10

Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction de l'ouvrage d'art. Chemin rural n° 23, réfection du pont de Gaudru : dossier de marché.

Date

1992-2005

Cote

2599W115 (Cote)

Résultat n°11

Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

Date

2002-2003

Cote

2599W208 (Cote)

Résultat n°12

Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats d'urbanisme n° 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-5. Année 2001 : permis de construire n° 1-4.

Date

1999-2001

Cote

2599W207 (Cote)

Résultat n°13

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W237 (Cote)

Résultat n°14

Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État construction d'un vestiaire/sanitaire du terrain de sport, n° 5-8. Année 1999 : permis de construire n° 1 commune, construction d'un garage, n° 2, commune, transformation d'un hangar en salle des associations, n° 3-5.

Date

1997-1999

Cote

2599W206 (Cote)

Résultat n°15

Généralités.

Date

1963-1997

Cote

2599W133 (Cote)

Résultat n°16

Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

Date

1995-1996

Cote

2665W102 (Cote)

Résultat n°17

Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

Date

1994-1996

Cote

2663W167 (Cote)

Résultat n°18

Un centre d'enfouissement technique de classe II sur la commune de Toumon Saint-Pierre

Date

1994

Cote

2738W206 (Cote)

Résultat n°19

Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

Date

1993-1994

Cote

2665W101 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance, plans, délibérations du conseil municipal

Date

1877-1992

Cote

2599W114 (Cote)