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294 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2008

    Cote

    2636W162 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

    Date

    2007

    Cote

    2599W211 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2007 : permis de construire n°1, 3-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...
  7. Résultat n°7

    Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune, restructuration d'un cabinet médical en deux logements et bureaux et création de deux celliers, n° 3-4, 6-10, n° 11 avis divergent Maire/État.

    Date

    2006

    Cote

    2599W210 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2006 : permis de construire n° 1, n° 2, commune,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2599W209 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-7. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction de l'ouvrage d'art. Chemin rural n° 23, réfection du pont de Gaudru : dossier de marché.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2599W115 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Voie communale n° 4, Le Grand Vicq, reconstruction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W208 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6, 8-9. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats d'urbanisme n° 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-5. Année 2001 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2599W207 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1999 : permis de construire n° 6-10 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W237 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État construction d'un vestiaire/sanitaire du terrain de sport, n° 5-8. Année 1999 : permis de construire n° 1 commune, construction d'un garage, n° 2, commune, transformation d'un hangar en salle des associations, n° 3-5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W206 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1997 : permis de construire n° 2-3. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Généralités.

    Date

    1963-1997

    Cote

    2599W133 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Généralités.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W102 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2663W167 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Un centre d'enfouissement technique de classe II sur la commune de Toumon Saint-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    2738W206 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Un centre d'enfouissement technique de classe II sur...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W101 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance, plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1877-1992

    Cote

    2599W114 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Chemins ruraux et vicinaux, travaux, aliénation : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)