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  1. Résultat n°1

    Sublaines, lieu-dit Les Barrières. Acquisition de bâtiments par le Service départemental de secours et de lutte contre l'incendie d'Indre-et-Loire (SDIS 37).

    Date

    1970

    Cote

    2941W94 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Sublaines, lieu-dit Les Barrières. Acquisition de bâtiments...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z. Lissonnière (Châtillon).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2636W3 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Lignes EDF à 90 Kv de Larçay-Varennes et Loches-Z....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...
  6. Résultat n°6

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZN.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W287 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections B1, B2, D (1994). Sections A1, A2, C1, C2 : éd. 1984. Sections ZA à ZC, ZH à ZM : éd. 1984. Sections ZD, ZE, ZN (1994).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1985W121 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. ' T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1959 (6 f.). T.A. et section D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1959 (2 f.). T.A. et sections A à D et ZA à ZM : éd. 1959 avec mises à jour jusqu'en 1984 (17 f.). T.A. et sections B, D, ZD et ZE : éd. 1984 (6 f.).

    Date

    1934-1984

    Cote

    1984W145 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

    Date

    13 décembre 1940-25 juin 1943

    Cote

    1316W294 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1967
    • Enregistrement des actes civils publics et sous signature...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1203 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W576 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W575 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sublaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W147 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Souvigny-de-Touraine à La Tour-Saint-Gelin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17
    Sublaines

    1 media

    Sublaines

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Bléré
    • Sublaines

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  18. Résultat n°18

    Sublaines.

    Date

    1947-1956

    Cote

    128W208 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Bâtiments des services...

    • Enseignement
    • Ecoles primaires
    • Financement
    • Sublaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  19. Résultat n°19

    Registres d'appel journalier

    Date

    1943-1952

    Cote

    80W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Sublaines (Indre-et-Loire), 1943-1952

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier

    Producteur :

    Ecole primaire (Sublaines, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

    Cote

    2V69 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement...
  21. Résultat n°21

    Saint-Symphorien à Thizay

    Cote

    4T80 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Symphorien à Thizay
  22. Résultat n°22

    Fouilles et découvertes archéologiques

    Date

    1818-1898

    Cote

    4T63 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Fouilles et découvertes archéologiques
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    58 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P3/2588 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  24. Résultat n°24
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 611.

    110 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 611.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/2587 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 611.
  25. Résultat n°25
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    475 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P3/2586 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    72 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2585 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  27. Résultat n°27
    Matrice des propriétés foncières, fol. 611 à 876.

    257 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 611 à 876.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/2584 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 611 à 876.
  28. Résultat n°28
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 610 ; table alphabétique des propriétaires.

    662 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 610 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/2583 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  29. Résultat n°29
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    268 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2582 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sublaines 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  30. Résultat n°30

    Sublaines

    Date

    1824

    Cote

    3P1/198 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Sublaines
  31. Résultat n°31
    Sublaines (1823, 1956)

    8 medias

    Sublaines (1823, 1956)

    Date

    1823-1956

    Cote

    3P1/63 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Sublaines (1823, 1956)
  32. Résultat n°32
    Section C2 du Bourg

    1 media

    Section C2 du Bourg

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Section C2 du Bourg
  33. Résultat n°33
    Section C1 du Bourg

    1 media

    Section C1 du Bourg

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Section C1 du Bourg
  34. Résultat n°34
    Section B2 des Buttes

    1 media

    Section B2 des Buttes

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Section B2 des Buttes
  35. Résultat n°35
    Section B1 de la Barbillonnière

    1 media

    Section B1 de la Barbillonnière

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Section B1 de la Barbillonnière
  36. Résultat n°36
    Section A2 de Cours

    1 media

    Section A2 de Cours

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Section A2 de Cours
  37. Résultat n°37
    Section A1 de Cours

    1 media

    Section A1 de Cours

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Section A1 de Cours
  38. Résultat n°38
    Plan d'alignement, développement sections B et C

    1 media

    Plan d'alignement, développement sections B et C

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Plan d'alignement, développement sections B et C
  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/253/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sublaines
    • Tableau d'assemblage
  40. Résultat n°40

    Naissances, mariages, décès, 1923-1936 (reliure par type d'acte)

    Date

    1923-1936

    Cote

    6NUM8/253/009 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sublaines
    • Naissances, mariages, décès, 1923-1936 (reliure par...