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Résultat n°1

Chambray, rue de la Haute Chevalerie. - Récolement : plans de voirie (1981). Esvres. - Étude des réseaux existants : plans de récolement (1970-1987). Sorigny . - Étude des réseaux existants : plans de récolement (1985). Cormery. - Étude des réseaux existants : plans de récolement (1975).

Date

1970-1987

Cote

2819W27 (Cote)

Résultat n°2

RN 10, Sorigny, lieu-dit "les Petites Mandelaiches", RD 21. - Aménagement d'un carrefour CR 43, opération Nord-Sud de délestage de Montbazon, aménagement complémentaire : détail estimatif, plans, note explicative, rapport du subdivisionnaire.

Date

1977-1977

Cote

2818W16 (Cote)

Résultat n°3

RN 10, Sorigny, lieu-dit "les Petites Mandelaiches", RD 21. - Aménagement d'un carrefour CR 43, opération Nord-Sud de délestage de Montbazon : dossier de marché, rapport de l'ingénieur, marché de gré-à-gré, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier.

Date

1972-1973

Cote

2818W16 (Cote)

Résultat n°4

Echangeur de Sorigny sur l'Autoroute A10.

Date

-

Cote

2806W9 (Cote)

Résultat n°5

Pour une amélioration du bourg de Sorigny

Date

1997

Cote

2738W392 (Cote)

Résultat n°6

Une zone d'activités : Mythes et réalité ou comment redynamiser une activité artisanale dans une commune rurale (Sorigny).

Date

1990

Cote

2738W148 (Cote)

Résultat n°7

Année 1996 : permis de construire n° 30-31 : construction neuve de particuliers, demande de retrait des permis par le préfet car ils ne respectaient pas la législation. Année 1999 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 9 logements individuels, Les Perraults). Année 2001 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction de deux habitations contenant deux logements, rue Jehan de Thais). Année 2003 : permis de construire n° 37 (Cofiroute, construction d'une gare de péage, site de Netilly). Année 2005 : permis de construire n° 42 (SCI Activités Courrier de Proximité, construction d'une plateforme courrier, La Grange Barbier).

Date

1996-2005

Cote

2665W100 (Cote)

Résultat n°8

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°9

Sorigny. - Parc d'activités de la Grange Barbier, lotissement de Bordebure. - Travaux, 1ère tranche : dossier de marché (1993) ; viabilisation (lots n° 16, 18 et 19), études, financement et passation d'un marché de travaux : avant-projet sommaire, dossier de demande de subvention, , procès-verbal de la commission d'appel d'offres, dossier de marché, correspondance (1997-1998).

Date

1993-1998

Cote

2600W5 (Cote)

Résultat n°10

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

Résultat n°12

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

Résultat n°13

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

Résultat n°15

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

Résultat n°16

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

Résultat n°17

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

Résultat n°19

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°20

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°21

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°22

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°23

Metezeau, Villaines-les-Rochers (1990-2000) ; MFR/CFA, Sorigny (1997-2001) ; Moncontour, Vouvray (1994-2000) ; Paquignon, Saint-Lauren-en-Gâtines (1994-2000) ; Pasquier, Fondettes (2000) ; Rousseau Michel, Souvigné (1990-1995) ; Ricateau Marc, Channay-sur-Lathan (1987-2000) ; Sim EARL, Sonzay (1994-2000) ; Tortay, Langeais (1996-1997) ; Tremblot de La Croix Hervé, Saint-Benoît-La Forêt (1995-2000) ; Vinérier Michel, Louans (1996).

Date

1987-2001

Cote

2356W6 (Cote)

Résultat n°24

Securit Dog Man, Sorigny (1999-2005).

Date

1999-2005

Cote

2125W9 (Cote)

Résultat n°25

Lou pas de l'aï, Joué-lès-Tours (1999-2004) ; La Lycorne, Tours (1999-2000) ; Ma Maison, Tours (2002-2003) ; Médiathèque, Tours (1997-1998) ; MEP, Sorigny (2003) ; Morales Christophe, Tours (2004) ; Morgan, Tours (1997-2002) ; Nemesis, La Riche (2001-2005) ; Nouveau Guy (Dog Protection), La Riche (1999) ; OMC, La Riche (1998-2000).

Date

1997-2005

Cote

2070W6 (Cote)

Résultat n°26

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1978 (1 f.).

Date

1978

Cote

2032W59 (Cote)

Résultat n°27

Sections ZA à ZY et YA à YS.

Date

1952-1979

Cote

1988W283 (Cote)

Résultat n°28

Sections A à K.

Date

1952-1979

Cote

1988W282 (Cote)

Résultat n°29

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A2, B1, B3, B4, C1, C2, D1, D2, E2, E3, F1, F2, H1, H2, I2, I3, K et sections ZA à ZY et YA à YS.

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W101 (Cote)

Résultat n°30

Sections ZA à ZP : éd. 1968 avec mises à jour jusqu'en 1978 (12 f.). Sections ZA, ZK, ZR à ZY et YA à YS : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1983 (23 f.). Section ZA : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).

Date

1968-1983

Cote

1984W142 (Cote)

Résultat n°31

T.A. et sections A à K : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1968 (28 f.). T.A. et sections C, D, H et I et feuille G3 : éd. 1968 avec mises à jour jusqu'en 1978 (11 f.). Feuille A2, B1, B3, B4, D1, E2, E3, F1 et F2 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (9 f.). Feuille H2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuilles C1, C2, D1, H1, I2 et K : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.).

Date

1952-1983

Cote

1984W141 (Cote)

Résultat n°32

Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté, plans, avis des personnes publiques, documents annexes, règlement d'urbanisme, rapport de présentation.

Date

1985

Cote

1874W4 (Cote)

Résultat n°33

Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

Date

1994

Cote

1757W64 (Cote)

Résultat n°34

Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).

Date

1986-1991

Cote

1757W63 (Cote)

Résultat n°35

Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay » créé au lieu-dit Genevray-Crétinay.

Date

1982-1988

Cote

1757W62 (Cote)

Résultat n°36

Photographies aériennes : 156 clichés.

Date

sans date

Cote

1740W40 (Cote)

Résultat n°37

New Baby, Tours ; Nickel Chrome, Tours ; Novacell Tours-Ouest Environnment, Montbazon ; la Panetière, Tours ; PHI International, Tours ; Plessis et Consorts, Tours ; Poltron, La Riche ; RMO, Tours ; Revetec, Sorigny.

Date

1992-1996

Cote

1663W10 (Cote)

Résultat n°38

Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, désaffectation de la vicinalité, aménagement de caniveaux dans la traversée du bourg) : rapports.

Date

1940-1953

Cote

1477W37 (Cote)

Résultat n°39

Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978). Chemins ruraux 23 et 108, projets d'aliénation : délibérations, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1949-1950). Chemins ruraux 44, 46, 47, 79 et 95, projet d'aliénation : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1943-1944). Chemin rural 62 dit "des Girardières", projet d'aliénation : délibération, plans, avis, rapports (1951-1953). Chemins ruraux 74 et 104, amélioration et assainissement : rapport de l'ingénieur (1948). Chemin rural 86, aliénation de la protection située entre le C.R. 85 et le C.R. 86 embranchement : délibération, rapport du subdivisionnaire (1950-1953). Chemin rural 101 de Sorigny à Saint-Jacques, travaux d'assainissement : plans, profils, marché, projet, adjudication (1954-1956). Chemins ruraux 104 mitoyen avec la commune de Saint-Branchs, 63, 64, 65, 66, 67, 74, 3, 12, projet de construction et d'aménagement : programme de travaux, rapport (1940-1941). Chemin rural 118 de la Métiverie à la R.N. 10, projet d'aliénation sur toute sa longueur : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports (1950-1951). Chemin rural 130, écoulement des eaux en bordure d'une propriété privée : correspondance, rapports (1952-1953).

Date

1940-1956

Cote

1477W36 (Cote)

Résultat n°40

Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

Date

1966-1984

Cote

1322W324 (Cote)

Résultat n°41

Société Nouvelle Ajena (société des poupées Clodrey), Sorigny et Langeais (1979-1988) ; ASSEDIC Maine-Touraine, Tours (1980-1987).

Date

1979-1988

Cote

1322W284 (Cote)

Résultat n°42

1979 (D-W).

Date

1974-1979

Cote

1265W1198 (Cote)

Résultat n°43

1976 et 1979 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-C).

Date

1974-1979

Cote

1265W1197 (Cote)

Résultat n°44

1977-1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1196 (Cote)

Résultat n°45

Comptes supprimés 301 à la fin.

Date

1952-1974

Cote

1265W567 (Cote)

Résultat n°46

Comptes supprimés 1-300.

Date

1952-1974

Cote

1265W566 (Cote)

Résultat n°47

Comptes actifs M - Z.

Date

1952-1974

Cote

1265W565 (Cote)

Résultat n°48

Comptes actifs D-L.

Date

1952-1974

Cote

1265W564 (Cote)

Résultat n°49

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - C.

Date

1952-1974

Cote

1265W563 (Cote)

Résultat n°50

Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

Date

1965-1975

Cote

1102W144 (Cote)

Résultat n°51

Sorigny. - Salle omnisports.

Date

1979-1983

Cote

1039W70 (Cote)

Résultat n°52

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°53

Sonzay à Souvigné.

Date

1940-1980

Cote

1020W146 (Cote)

Résultat n°54
Saint-Branchs, Sorigny

1 media

Saint-Branchs, Sorigny

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°55

Sorigny. Station de pompage et Château d'eau. - Construction. Demandeur : Commune de Sorigny. PC n° 60.10.806 (1961). Arrêté.

Date

1961

Cote

17W149 (Cote)

Résultat n°56

Sorigny. Station de pompage et d'un château d'eau. - Construction. Demandeur : Arrault, maire de Sorigny. PC n° 60.10.806 (1960). Demande, plans, arrêté.

Date

1960

Cote

17W142 (Cote)

Résultat n°57

Saint-Symphorien à Thizay

Date

-

Cote

4T80 (Cote)

Résultat n°58
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

226 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1951

Cote

3P3/2561 (Cote)

Résultat n°59
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1290.

202 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1290.

Date

1914-1951

Cote

3P3/2560 (Cote)

Résultat n°60
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

549 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1914-1951

Cote

3P3/2559 (Cote)

Résultat n°61
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

481 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1951

Cote

3P3/2558 (Cote)

Résultat n°62
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

257 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2557 (Cote)

Résultat n°63
Matrice des propriétés foncières, fol. 1623 à 1691 ; table alphabétique des propriétaires.

95 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1623 à 1691 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1826-1914

Cote

3P3/2556 (Cote)

Résultat n°64
Matrice des propriétés foncières, fol. 1171 à 1622 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826, table alphabétique des propriétaires.

490 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1171 à 1622 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826, table alphabétique des propriétaires.

Date

1826-1914

Cote

3P3/2555 (Cote)

Résultat n°65
Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1170.

652 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1170.

Date

1826-1914

Cote

3P3/2554 (Cote)

Résultat n°66
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

565 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1826 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

Date

1826-1914

Cote

3P3/2553 (Cote)

Résultat n°67
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

297 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2552 (Cote)

Résultat n°68
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

378 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2551 (Cote)

Résultat n°69

Sorigny

Date

1819

Cote

3P1/197 (Cote)

Résultat n°70
Sorigny (1819, 1951-1977)

27 medias

Sorigny (1819, 1951-1977)

Date

1819-1977

Cote

3P1/63 (Cote)

Résultat n°71

Sorigny (1892-1900). Tauxigny (1902-1935). Theneuil (1822-1823). Thilouze (1827-1874). Thizay (1876-1891). La Tour-Saint-Gelin (1847-1900).

Date

1822-1935

Cote

4O/62 (Cote)

Résultat n°72
Section I3 du Bois Saint-Maur

1 media

Section I3 du Bois Saint-Maur

Date

1819

Cote

6NUM10/250/023 (Cote)

Résultat n°73
Section I2 du Bois Saint-Maur

1 media

Section I2 du Bois Saint-Maur

Date

1819

Cote

6NUM10/250/022 (Cote)

Résultat n°74
Section I1 du Bois Saint-Maur

1 media

Section I1 du Bois Saint-Maur

Date

1819

Cote

6NUM10/250/021 (Cote)

Résultat n°75
Section H2 du Bourg-cocu

1 media

Section H2 du Bourg-cocu

Date

1819

Cote

6NUM10/250/020 (Cote)

Résultat n°76
Section H1 du Bourg-cocu

1 media

Section H1 du Bourg-cocu

Date

1819

Cote

6NUM10/250/019 (Cote)

Résultat n°77
Section G3 des Boissières

1 media

Section G3 des Boissières

Date

1819

Cote

6NUM10/250/018 (Cote)

Résultat n°78
Section G2 des Boissières

1 media

Section G2 des Boissières

Date

1819

Cote

6NUM10/250/017 (Cote)

Résultat n°79
Section G1 des Boissières

1 media

Section G1 des Boissières

Date

1819

Cote

6NUM10/250/016 (Cote)

Résultat n°80
Section F2 de Montison

1 media

Section F2 de Montison

Date

1819

Cote

6NUM10/250/015 (Cote)