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387 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°2

Six plans (s.d.).

Date

-

Cote

1275W41 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°4

Photographies aériennes : 16 clichés.

Date

sans date

Cote

1740W39 (Cote)

Résultat n°5

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°6

Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

Date

2005-2006

Cote

2549W108 (Cote)

Résultat n°7

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°9

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°10

Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

1968-2004

Cote

2736W6 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

Résultat n°12

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°13

IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

Date

1983-2001

Cote

1814W37 (Cote)

Résultat n°14

Institut médico-éducatif, Seuilly.

Date

1997

Cote

1663W309 (Cote)

Résultat n°15

La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

Date

1937-1996

Cote

1592W6 (Cote)

Résultat n°16

Seuilly. Château du Coudray-Montpensier.

Date

sans date

Cote

70J62 (Cote)

Résultat n°17

Seuilly. Abbaye de Seuilly.

Date

sans date

Cote

70J68 (Cote)

Résultat n°18

Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

Date

1968-1996

Cote

1360W187 (Cote)

Résultat n°19

Négociations, accords, droit d'expression des salariés, comité d'établissement, délégués du personnel, délégués syndicaux.

Date

1968-1996

Cote

1360W186 (Cote)

Résultat n°20

La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

Date

1993

Cote

2738W201 (Cote)