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Résultats de la recherche

  • 1

    Sections E à G.

    Date

    1937-1979

    Cote

    1988W278 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • États de sections sur fiches
    • Sections E à G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Sections A à D.

    Date

    1937-1979

    Cote

    1988W277 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à G (17 f.).

    Date

    01/01/1984-31/12/1984

    Cote

    1985W99 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à G : éd. 1937 avec mises à jour jusqu'en 1979 ou 1984 (16 f.). T.A. : éd. 1946 avec mises à jour jusqu'en 1984 (1 f.) et éd. 1984 (1 f.). Feuilles D1 à D3 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (3 f.).

    Date

    1937-1984

    Cote

    1984W139 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1193 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W1192 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Comptes supprimés 250 à la fin.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1265W558 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 250 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Comptes actifs Pl - Z. Comptes supprimés 1-249.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1265W557 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Pl - Z. Comptes supprimés 1-249.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Comptes actifs B - Pi.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1265W556 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs B - Pi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - C.

    Date

    1937-1974

    Cote

    1265W555 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : matrices et plans intermédiaires

    • Semblançay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W142 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 12

    Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay - Charentilly - Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Roch (1972-1974), Villiers-au-Boin - Couesmes - Brèches (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1102W8 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 13

    Saunay à Seuilly.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W145 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saunay à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 14
    Semblançay, Saint-Roch

    1 media

    Semblançay, Saint-Roch

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuillé-Pont-Pierre
    • Semblançay, Saint-Roch

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 15

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1943-1965

    Cote

    77W1693 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Semblançay
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16

    Acquisitions, ventes et locations : baux, arrêté préfectoral, photographies, croquis.

    Date

    1951-1964

    Cote

    77W1692 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Semblançay
    • Acquisitions, ventes et locations : baux, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17

    Assurances : polices.

    Date

    1953-1961

    Cote

    77W1691 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Semblançay
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W1690 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Semblançay
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Voirie, cours d'eau de la Choisille. - Aménagement : rapport des services des travaux publics, procès-verbaux de réception des travaux, croquis.

    Date

    1949-1960

    Cote

    77W1689 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Semblançay
    • Voirie, cours d'eau de la Choisille. - Aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 20

    Bâtiments communaux. - Aménagement, construction d'une école-type, transformation du bureau de poste : marchés.

    Date

    1950-1964

    Cote

    77W1688 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Semblançay
    • Bâtiments communaux. - Aménagement, construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture