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Résultat n°1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°2

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°4

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°5

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°6

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°7

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°8

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°10

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°14

Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W106 (Cote)

Résultat n°15

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°16

Dossier de procédure concernant un problème d'identification et de suivi d'un cheptel bovin à Sainte-Catherine-de-Fierbois : comptes rendus des opérations de contrôle et d'euthanasie, correspondance, notes, rapports de gendarmerie, articles de presse, règlementation.

Date

2003-2004

Cote

2849W1 (Cote)

Résultat n°17

Parc de Fierbois, Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

2002

Cote

1956W25 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

Résultat n°19

Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

Date

1980-2000

Cote

1814W7 (Cote)

Résultat n°20

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°21

Mariages, 1970-1991

Date

1970-1991

Cote

4E212/16 (Cote)

Résultat n°22
Décès, 1970-1991

146 medias

Décès, 1970-1991

Date

1970-1991

Cote

4E212/18 (Cote)

Résultat n°23

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W87 (Cote)

Résultat n°24

Sainte-Catherine-de-Fierbois (18 plans)

Date

1982

Cote

2692W69 (Cote)

Résultat n°25

Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E212/14 (Cote)

Résultat n°26

Sainte-Catherine-de-Fierbois. - Salle polyvalente.

Date

1979-1981

Cote

1039W58 (Cote)

Résultat n°27

Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais.

Date

1940-1980

Cote

1020W133 (Cote)

Résultat n°28

Fiches supprimées.

Date

1955-1979

Cote

1792W389 (Cote)

Résultat n°29

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1955-1979

Cote

1792W509 (Cote)

Résultat n°30

Fiches parcellaires : sections A à C, AB et ZA à ZN.

Date

1955-1979

Cote

1792W248 (Cote)

Résultat n°31
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

146 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2176 (Cote)

Résultat n°32
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

122 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2177 (Cote)

Résultat n°33

Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1963-1974), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1971-1973).

Date

1963-1974

Cote

1102W125 (Cote)

Résultat n°34

Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 4-80.

Date

1955-1974

Cote

1270W309 (Cote)

Résultat n°35

Comptes supprimés 82 à la fin.

Date

1955-1974

Cote

1270W310 (Cote)

Résultat n°36

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1955-1974

Cote

1270W308 (Cote)

Résultat n°37

Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

1945-1970

Cote

3W119 (Cote)

Résultat n°38

Mariages, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E212/15 (Cote)

Résultat n°39
Décès, 1949-1969

134 medias

Décès, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E212/17 (Cote)

Résultat n°40

Sainte-Catherine-de-Fierbois

Date

-

Cote

-