Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
Résultat n°2
Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°3
Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Correspondance pendant la procédure.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°4
Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°5
Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Plans cotés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°6
Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°7
Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Plans définitifs du parcellaire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°8
Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°9
Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°10
Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°11
Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
- Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°12
Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°13
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°14
Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W106 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sainte-Maure-de-Touraine
- Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°15
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°16
Dossier de procédure concernant un problème d'identification et de suivi d'un cheptel bovin à Sainte-Catherine-de-Fierbois : comptes rendus des opérations de contrôle et d'euthanasie, correspondance, notes, rapports de gendarmerie, articles de presse, règlementation.

Date

2003-2004

Cote

2849W1 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)
- Secrétariat général
- Affaires signalées
- Dossier de procédure concernant un problème d'identification...
Résultat n°17
Parc de Fierbois, Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

2002

Cote

1956W25 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°5
- Etablissements en activité
- Etablissemens de moins de 50 salariés
- Parc de Fierbois, Sainte-Catherine-de-Fierbois.
Résultat n°18
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°19
Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

Date

1980-2000

Cote

1814W7 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements fermés
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's...
Résultat n°20
DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°21
Mariages, 1970-1991

Date

1970-1991

Cote

4E212/16 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Mariages, 1970-1991
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°22

146 medias
Décès, 1970-1991

Date

1970-1991

Cote

4E212/18 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Décès, 1970-1991
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°23
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W87 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24
Sainte-Catherine-de-Fierbois (18 plans)

Date

1982

Cote

2692W69 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois (18 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E212/14 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Naissances, 1949-1981
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°26
Sainte-Catherine-de-Fierbois. - Salle polyvalente.

Date

1979-1981

Cote

1039W58 (Cote)
- Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...
- Construction d'équipements sportifs
- Sainte-Catherine-de-Fierbois. - Salle polyvalente.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°27
Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais.

Date

1940-1980

Cote

1020W133 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Bauld à Saint-Christophe-sur-le-Nais
- Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°28
Fiches supprimées.

Date

1955-1979

Cote

1792W389 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1955-1979

Cote

1792W509 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30
Fiches parcellaires : sections A à C, AB et ZA à ZN.

Date

1955-1979

Cote

1792W248 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires : sections A à C, AB et ZA à ZN.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31

146 medias
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2176 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°32

122 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2177 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°33
Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1963-1974), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1971-1973).

Date

1963-1974

Cote

1102W125 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Bauld à Saint-Christophe-sur-le-Nais
- Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°34
Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 4-80.

Date

1955-1974

Cote

1270W309 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 4-80.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35
Comptes supprimés 82 à la fin.

Date

1955-1974

Cote

1270W310 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 82 à la fin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1955-1974

Cote

1270W308 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37
Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

1945-1970

Cote

3W119 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)
- Elections politiques
- Listes électorales
- Classement par commune
- Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°38
Mariages, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E212/15 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Mariages, 1949-1969
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°39

134 medias
Décès, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E212/17 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Décès, 1949-1969
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°40
Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1968
- Listes nominatives
- Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°41
Sainte-Catherine-de-Fierbois, Comacre. Architecte : Jacques Barthélemy. Documents graphiques (3 calques).

Date

1967

Cote

79J810 (Cote)
- Contexte : 79J - Fonds des architectes Joseph Lamé, Gaston Lamé,...
- Archives de Jacques Barthélémy et Paul Chalumeau.
- Plans.
- Indre-et-Loire
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Sainte-Catherine-de-Fierbois, Comacre. Architecte :...
Résultat n°42
Sainte-Catherine-de-Fierbois (43 plans)

Date

1955-1966

Cote

2722W69 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois (43 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°43
Ecole, construction : devis, procès-verbaux de réception définitive.

Date

1963-1965

Cote

EDEP212/M2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 212 - Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois...
- Série M : Biens communaux : bâtiments.
- Ecole, construction : devis, procès-verbaux de réception...
Résultat n°44

1 media
Section ZH

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°45

1 media
Section ZI et ZK

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZI et ZK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°46
Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

Date

1964

Cote

2549W161 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Gestion de la voirie communale
- Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°47

1 media
Section ZM

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°48

1 media
Section ZB

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°49

1 media
Section ZN

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°50

1 media
Section ZA

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°51
Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°52

1 media
Section ZC

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°53

1 media
Section ZD

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°54

1 media
Section ZE

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°55

1 media
Section ZL

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Remembrement
- Section ZL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°56
Recensement de la population : listes nominatives.

Date

1906-1962

Cote

EDEP212/F1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 212 - Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Recensement de la population : listes nominatives.
Résultat n°57
Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1962
- Listes nominatives
- Maillé à Tournon-Saint-Pierre
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°58
Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

Date

1958

Cote

2694W35 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°59

1 media
Section C, feuille 3

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section C, feuille 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°60

1 media
Section B, feuille 2

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section B, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°61

1 media
Section C, feuille 2

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section C, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°62

1 media
Section C, feuille 1

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section C, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°63

1 media
Section B, feuille 1

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section B, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°64

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°65
Sainte-Catherine-de-Fierbois

Date

1955

Cote

2723W54 (Cote)
- Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Rénovation
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°66

1 media
Section AB

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section AB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°67

1 media
Section A, feuille 2

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section A, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°68

1 media
Section A, feuille 1

Date

1955
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Rénovation
- Section A, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°69
Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1954

Cote

EDEP212/G7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 212 - Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Matrice des propriétés bâties
- Matrice des propriétés bâties
Résultat n°70

417 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

Date

1913-1954

Cote

3P3/2181 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°71

188 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 592.

Date

1913-1954

Cote

3P3/2182 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 592.
Résultat n°72
Année 1954

Date

1954

Cote

Edep212/F1 (Cote)
- Contexte : Listes nominatives des recensements de population :...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Année 1954
Résultat n°73

131 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1954

Cote

3P3/2183 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°74
Matrices des propriétés non bâties

Cote

EDEP212/G8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 212 - Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Matrices des propriétés non bâties
- Matrices des propriétés non bâties
Résultat n°75
Matrices des propriétés non bâties

Cote

EDEP212/G9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 212 - Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Matrices des propriétés non bâties
- Matrices des propriétés non bâties
Résultat n°76

8 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/882 (Cote)
- Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Naissances, mariages, décès
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°77
Photographies aériennes : 23 clichés.

Date

01/01/1950-31/12/1950

Cote

1740W34 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Photographies aériennes : 23 clichés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°78
Elections professionnelles : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1912-1949

Cote

EDEP212/K3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 212 - Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois...
- Série K : Elections. Personnel
- Elections professionnelles : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°79

8 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/212/044 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Mariages, 1948
Résultat n°80

107 medias
Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/212/045 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Sainte-Catherine-de-Fierbois
- Décès, 1923-1948

Résultats de la recherche

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Correspondance pendant la procédure.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Plans cotés.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Plans définitifs du parcellaire.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Dossier de procédure concernant un problème d'identification et de suivi d'un cheptel bovin à Sainte-Catherine-de-Fierbois : comptes rendus des opérations de contrôle et d'euthanasie, correspondance, notes, rapports de gendarmerie, articles de presse, règlementation.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

Parc de Fierbois, Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...