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Résultat n°1

Dossier de procédure concernant un problème d'identification et de suivi d'un cheptel bovin à Sainte-Catherine-de-Fierbois : comptes rendus des opérations de contrôle et d'euthanasie, correspondance, notes, rapports de gendarmerie, articles de presse, règlementation.

Date

2003-2004

Cote

2849W1 (Cote)

Résultat n°2

RD 101. - Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois : plan d'alignement de la traverse de l'agglomération.

Date

1872

Cote

2778W1 (Cote)

Résultat n°3

Sainte-Catherine-de-Fierbois

Date

1955

Cote

2723W54 (Cote)

Résultat n°4

Sainte-Catherine-de-Fierbois (43 plans)

Date

1955-1966

Cote

2722W69 (Cote)

Résultat n°5

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)

Résultat n°6

Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

Date

1958

Cote

2694W35 (Cote)

Résultat n°7

Sainte-Catherine-de-Fierbois (18 plans)

Date

1982

Cote

2692W69 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°9

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°10

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°11

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°12

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°15

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°16

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°18

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°19

Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

Date

1964

Cote

2549W161 (Cote)

Résultat n°20

Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W106 (Cote)

Résultat n°21

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°22

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°23

Parc de Fierbois, Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

2002

Cote

1956W25 (Cote)

Résultat n°24

Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

Date

1980-2000

Cote

1814W7 (Cote)

Résultat n°25

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1955-1979

Cote

1792W509 (Cote)

Résultat n°26

Fiches supprimées.

Date

1955-1979

Cote

1792W389 (Cote)

Résultat n°27

Fiches parcellaires : sections A à C, AB et ZA à ZN.

Date

1955-1979

Cote

1792W248 (Cote)

Résultat n°28

Photographies aériennes : 23 clichés.

Date

01/01/1950-31/12/1950

Cote

1740W34 (Cote)

Résultat n°29

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W87 (Cote)

Résultat n°30

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°31

Comptes supprimés 82 à la fin.

Date

1955-1974

Cote

1270W310 (Cote)

Résultat n°32

Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 4-80.

Date

1955-1974

Cote

1270W309 (Cote)

Résultat n°33

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1955-1974

Cote

1270W308 (Cote)

Résultat n°34

Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1963-1974), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1971-1973).

Date

1963-1974

Cote

1102W125 (Cote)

Résultat n°35

Sainte-Catherine-de-Fierbois. - Salle polyvalente.

Date

1979-1981

Cote

1039W58 (Cote)

Résultat n°36

Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais.

Date

1940-1980

Cote

1020W133 (Cote)

Résultat n°37
Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

1 media

Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°38

Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

1945-1970

Cote

3W119 (Cote)

Résultat n°39

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°40

- Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

Date

-

Cote

2V69 (Cote)

Résultat n°41

Projet et érection de monuments dans le département d'Indre-et-Loire

Date

1801-1937

Cote

4T66 (Cote)

Résultat n°42
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

131 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1954

Cote

3P3/2183 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 592.

188 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 592.

Date

1913-1954

Cote

3P3/2182 (Cote)

Résultat n°44
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

417 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

Date

1913-1954

Cote

3P3/2181 (Cote)

Résultat n°45
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

134 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2180 (Cote)

Résultat n°46
Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 700 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

360 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 700 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/2179 (Cote)

Résultat n°47
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenue dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

401 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenue dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

Date

1834-1914

Cote

3P3/2178 (Cote)

Résultat n°48
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

122 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2177 (Cote)

Résultat n°49
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

146 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2176 (Cote)

Résultat n°50
Etats de sections.

199 medias

Etats de sections.

Date

1833-1834

Cote

3P3/2175 (Cote)

Résultat n°51
Sainte-Catherine-de-Fierbois (1830)

10 medias

Sainte-Catherine-de-Fierbois (1830)

Date

1830

Cote

3P1/57 (Cote)

Résultat n°52

Saché (1837-1898). Saint-Antoine-du-Rocher (1882-1888). Saint-Aubin-le-Dépeint (1856-1874). Saint-Avertin (1836-1938). Saint-Benoît-la-Forêt (1895-1896). Saint-Branchs (1838-1912). Sainte-Catherine-de-Fierbois (1841-1893).

Date

1836-1938

Cote

4O/52 (Cote)

Résultat n°53
Section C3 de la Tinellière

1 media

Section C3 de la Tinellière

Date

1832

Cote

6NUM10/212/009 (Cote)

Résultat n°54
Section C2 de la Tinellière

1 media

Section C2 de la Tinellière

Date

1832

Cote

6NUM10/212/008 (Cote)

Résultat n°55
Section C1 de la Tinellière

1 media

Section C1 de la Tinellière

Date

1832

Cote

6NUM10/212/007 (Cote)

Résultat n°56
Section B2 du Bourg

1 media

Section B2 du Bourg

Date

1832

Cote

6NUM10/212/006 (Cote)

Résultat n°57
Section B1 du Bourg

1 media

Section B1 du Bourg

Date

1832

Cote

6NUM10/212/005 (Cote)

Résultat n°58
Section A2 de la Rainière

1 media

Section A2 de la Rainière

Date

1832

Cote

6NUM10/212/004 (Cote)

Résultat n°59
Section A1 de la Rainière

1 media

Section A1 de la Rainière

Date

1832

Cote

6NUM10/212/003 (Cote)

Résultat n°60
Plan d'alignement, développement section B

1 media

Plan d'alignement, développement section B

Date

1832

Cote

6NUM10/212/002 (Cote)

Résultat n°61
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1832

Cote

6NUM10/212/001 (Cote)

Résultat n°62
Décès, 1923-1948

107 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/212/045 (Cote)

Résultat n°63
Mariages, 1948

8 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/212/044 (Cote)

Résultat n°64
Mariages, 1947

9 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/212/043 (Cote)

Résultat n°65
Mariages, 1946

11 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/212/042 (Cote)

Résultat n°66
Mariages, 1945

9 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/212/041 (Cote)

Résultat n°67
Mariages, 1944

8 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/212/040 (Cote)

Résultat n°68
Mariages, 1943

6 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/212/039 (Cote)

Résultat n°69
Mariages, 1942

8 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/212/038 (Cote)

Résultat n°70
Mariages, 1941

6 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/212/037 (Cote)

Résultat n°71
Mariages, 1940

3 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/212/036 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1939

4 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/212/035 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1923-1938

99 medias

Mariages, 1923-1938

Date

1923-1938

Cote

6NUM8/212/034 (Cote)

Résultat n°74

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/212/033 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/212/032 (Cote)

Résultat n°76

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/212/031 (Cote)

Résultat n°77

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/212/030 (Cote)

Résultat n°78

Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/212/029 (Cote)

Résultat n°79

Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/212/028 (Cote)

Résultat n°80

Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/212/027 (Cote)