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  1. Résultat n°1

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  2. Résultat n°2

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W106 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Dossier de procédure concernant un problème d'identification et de suivi d'un cheptel bovin à Sainte-Catherine-de-Fierbois : comptes rendus des opérations de contrôle et d'euthanasie, correspondance, notes, rapports de gendarmerie, articles de presse, règlementation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2849W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Affaires signalées
    • Dossier de procédure concernant un problème d'identification...
  17. Résultat n°17

    Parc de Fierbois, Sainte-Catherine-de-Fierbois.

    Date

    2002

    Cote

    1956W25 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°5
    • Etablissements en activité
    • Etablissemens de moins de 50 salariés
    • Parc de Fierbois, Sainte-Catherine-de-Fierbois.
  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2497W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1814W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's...
  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  21. Résultat n°21

    Mariages, 1970-1991

    Date

    1970-1991

    Cote

    4E212/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Mariages, 1970-1991

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22
    Décès, 1970-1991

    146 medias

    Décès, 1970-1991

    Date

    1970-1991

    Cote

    4E212/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Décès, 1970-1991

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W87 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Sainte-Catherine-de-Fierbois (18 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W69 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Naissances, 1949-1981

    Date

    1949-1981

    Cote

    4E212/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Naissances, 1949-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Sainte-Catherine-de-Fierbois. - Salle polyvalente.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1039W58 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois. - Salle polyvalente.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  27. Résultat n°27

    Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Bauld à Saint-Christophe-sur-le-Nais
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    Fiches supprimées.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W389 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W509 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Fiches parcellaires : sections A à C, AB et ZA à ZN.

    Date

    1955-1979

    Cote

    1792W248 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections A à C, AB et ZA à ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    146 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2176 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  32. Résultat n°32
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    122 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2177 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  33. Résultat n°33

    Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1963-1974), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1971-1973).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Bauld à Saint-Christophe-sur-le-Nais
    • Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 4-80.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W309 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 4-80.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes supprimés 82 à la fin.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W310 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 82 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

    Date

    1955-1974

    Cote

    1270W308 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois.

    Date

    1945-1970

    Cote

    3W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Classement par commune
    • Commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Mariages, 1949-1969

    Date

    1949-1969

    Cote

    4E212/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Mariages, 1949-1969

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39
    Décès, 1949-1969

    134 medias

    Décès, 1949-1969

    Date

    1949-1969

    Cote

    4E212/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois
    • Décès, 1949-1969

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Sainte-Catherine-de-Fierbois

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire