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240 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

Date

1990-1997

Cote

2946W1 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°3

Noyant-de-Touraine, Saint-Roch, Crotelles.

Date

1970-1983

Cote

2154W217 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Roch, Pouzay, Villandry.

Date

1964-1971

Cote

2154W24 (Cote)

Résultat n°5

Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

Date

1982-2005

Cote

2071W3 (Cote)

Résultat n°6

Sections ZA à ZC.

Date

1975-1979

Cote

1988W269 (Cote)

Résultat n°7

Sections A et B.

Date

1932-1979

Cote

1988W268 (Cote)

Résultat n°8

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZC (1991). Feuille A1 (1984). Feuille A2 (1992).

Date

1984-1992

Cote

1985W95 (Cote)

Résultat n°9

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1977 (4 f.). T.A. et sections A, B et ZA à ZC : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1984 (7 f.). T.A., feuilles A2 et B et sections ZA à ZC : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1991 ou 1992 (6 f.).

Date

1932-1992

Cote

1984W135 (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°11

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°12

Asli Confection, Château-Renault (1992-1993) ; ATMEIC (SARL, Pinault Associés), Saint-Paterne-Racan (1989-1991) ; Babault, Luzillé (1983-1991) ; Bouyer, Saint-Roch (1985-1989) ; Case Poclain SA, Parçay-Meslay (1981-1995).

Date

1981-1995

Cote

1461W12 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

Date

1979-1985

Cote

1431W88 (Cote)

Résultat n°14

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1184 (Cote)

Résultat n°15

Comptes actifs Q - Z. Comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1265W540 (Cote)

Résultat n°16

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - P.

Date

1932-1974

Cote

1265W539 (Cote)

Résultat n°17

Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

Date

1965-1973

Cote

1102W140 (Cote)

Résultat n°18

Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay - Charentilly - Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Roch (1972-1974), Villiers-au-Bouin - Couesmes - Brèches (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

1102W8 (Cote)

Résultat n°19

Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

1940-1980

Cote

1020W144 (Cote)

Résultat n°20
Semblançay, Saint-Roch

1 media

Semblançay, Saint-Roch

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°21

Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

Date

-

Cote

4T79 (Cote)

Résultat n°22
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

63 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1931

Cote

3P3/2445 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

243 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1931

Cote

3P3/2444 (Cote)

Résultat n°24
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

61 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2443 (Cote)

Résultat n°25
Matrice des propriétés foncières, fol. 177 à 253.

77 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 177 à 253.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2442 (Cote)

Résultat n°26
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 176 ; table alphabétique des propriétaires.

218 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 176 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2441 (Cote)

Résultat n°27
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

37 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2440 (Cote)

Résultat n°28
Etats de sections.

52 medias

Etats de sections.

Date

1829

Cote

3P3/2439 (Cote)

Résultat n°29

Saint-Roch

Date

1828

Cote

3P1/193 (Cote)

Résultat n°30
Section B1 du Chêne

1 media

Section B1 du Chêne

Date

1828

Cote

6NUM10/237/005 (Cote)

Résultat n°31
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1828

Cote

6NUM10/237/004 (Cote)

Résultat n°32
Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

1828

Cote

6NUM10/237/003 (Cote)

Résultat n°33
Plan d'alignement, développement section A

1 media

Plan d'alignement, développement section A

Date

1828

Cote

6NUM10/237/002 (Cote)

Résultat n°34
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1828

Cote

6NUM10/237/001 (Cote)

Résultat n°35
Décès, 1923-1936

47 medias

Décès, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/237/011 (Cote)

Résultat n°36
Mariages, 1923-1936

49 medias

Mariages, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/237/010 (Cote)

Résultat n°37

Naissances, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/237/009 (Cote)

Résultat n°38
Décès, 1906-1922

64 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/237/008 (Cote)

Résultat n°39
Décès, 1837-1905

195 medias

Décès, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/237/007 (Cote)

Résultat n°40
Mariages, 1906-1922

91 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/237/006 (Cote)