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238 résultats

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  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2946W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire (Saint-Roch, Indre-et-Loire), 1990-1997

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Roch, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

    Date

    1982-2005

    Cote

    2071W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire...
  4. Résultat n°4

    Sections ZA à ZC.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1988W269 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Roch
    • États de sections sur fiches
    • Sections ZA à ZC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Sections A et B.

    Date

    1932-1979

    Cote

    1988W268 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Roch
    • États de sections sur fiches
    • Sections A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZC (1991). Feuille A1 (1984). Feuille A2 (1992).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1985W95 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Roch
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1977 (4 f.). T.A. et sections A, B et ZA à ZC : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1984 (7 f.). T.A., feuilles A2 et B et sections ZA à ZC : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1991 ou 1992 (6 f.).

    Date

    1932-1992

    Cote

    1984W135 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Roch
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Asli Confection, Château-Renault (1992-1993) ; ATMEIC (SARL, Pinault Associés), Saint-Paterne-Racan (1989-1991) ; Babault, Luzillé (1983-1991) ; Bouyer, Saint-Roch (1985-1989) ; Case Poclain SA, Parçay-Meslay (1981-1995).

    Date

    1981-1995

    Cote

    1461W12 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Asli Confection, Château-Renault (1992-1993) ; ATMEIC...
  11. Résultat n°11

    Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1431W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1184 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Roch
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Comptes actifs Q - Z. Comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1265W540 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Roch
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Q - Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - P.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1265W539 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Roch
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1102W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay - Charentilly - Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Roch (1972-1974), Villiers-au-Bouin - Couesmes - Brèches (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1102W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Savonnières - Villandry - Druye (1971-1974), Semblancay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18
    Semblançay, Saint-Roch

    1 media

    Semblançay, Saint-Roch

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuillé-Pont-Pierre
    • Semblançay, Saint-Roch

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  19. Résultat n°19

    Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

    Cote

    4T79 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    63 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P3/2445 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Roch 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...