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  1. Résultat n°1

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2
    Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

    1 media

    Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

    Date

    2008

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  3. Résultat n°3

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2867W54 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  5. Résultat n°5

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Saint-Règle, 23 bis rue du Val Amasse, La Rouchère. Modification, extension.

    Date

    1991-1996

    Cote

    185J136 (Cote)

    • Contexte : 185J - Fonds de l'architecte François Hess (1961-2004)

    • Plans
    • Indre-et-Loire
    • Saint-Règle
    • Saint-Règle, 23 bis rue du Val Amasse, La Rouchère....

    Producteur :

    Hess, François, architecte (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Recensement des classes: tableaux

    Date

    1824-1990

    Cote

    EDEP236/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes: tableaux
  9. Résultat n°9

    Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1431W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Naissances, 1963-1985

    Date

    1963-1985

    Cote

    4E236/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Règle
    • Naissances, 1963-1985

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (4 f.).

    Date

    01/01/1984-31/12/1984

    Cote

    1985W94 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (4 f.) et 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.).

    Date

    1933-1984

    Cote

    1984W134 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1183 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    États de sections sur fiches : sections A à C.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1988W267 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • États de sections sur fiches : sections A à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Etats de sections.

    129 medias

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2433 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Règle 
    • Etats de sections.
  18. Résultat n°18

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W537 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W538 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1102W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Saint-Règle

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
    • Saint-Règle

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès, 1951-1962

    Date

    1951-1962

    Cote

    4E236/11 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Règle
    • Naissances, mariages, décès, 1951-1962

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Saint-Règle

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Saint-Règle

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  24. Résultat n°24

    Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres des recettes et des dépenses

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP236/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres...
  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance : livres de recettes et de dépenses

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP236/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : livres de recettes et de dépenses
  26. Résultat n°26

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2867W31 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès, 1935-1950

    Date

    1935-1950

    Cote

    4E236/10 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Règle
    • Naissances, mariages, décès, 1935-1950

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28
    Saint-Règle

    8 medias

    Saint-Règle

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1946
    • Listes nominatives
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Yzeures-sur-Creuse
    • Saint-Règle

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  29. Résultat n°29

    Statistiques agricoles

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP236/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série F: Population, commerce, industrie, agriculture
    • Statistiques agricoles
  30. Résultat n°30
    Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

    1 media

    Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton d'Amboise
    • Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  31. Résultat n°31

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).

    Date

    1944

    Cote

    2032W57 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Règle
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section A

    1 media

    Section A

    Date

    1944

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Règle
    • Rénovation (1933) : Tableau d'assemblage (1 f. - éch....
    • Section A

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Plan parcellaire.

    Cote

    IV/50/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Saint-Règle
    • Plan parcellaire.
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès

    3 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/859 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Saint-Règle
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1831 - 1874

    Cote

    7M317 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1831 - 1874
  36. Résultat n°36

    1879 - 1933

    Cote

    7M318 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1879 - 1933
  37. Résultat n°37

    S - T

    Cote

    4V10 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Eglises et presbytères.
    • Acquisition, construction, réparation.
    • Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
    • S - T
  38. Résultat n°38

    an XI - 1816

    Cote

    7M315 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • an XI - 1816
  39. Résultat n°39

    1817 - 1823

    Cote

    7M316 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1817 - 1823
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde (1850-1926). Saint-Règle (1858). Saint-Senoch (1850). Saint-Symphorien (1802-1939). Saunay (1877-1940). Savigné-sur-Lathan (1868-1901). Savigny-en-Véron (1867-1901).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4O/59 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  42. Résultat n°42

    Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

    Cote

    3M389 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Listes électorales (classement par arrondissement,...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton d'Amboise
    • Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  43. Résultat n°43

    Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

    Cote

    3M793 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des élections
    • Procès-verbaux d'élection et d'installation (classement...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton d'Amboise
    • Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen-les-Vignes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice (1806-1840), Saint-Pierre-des-Corps (1835-1923), Saint-Quentin-sur-Indrois (1806-1850), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1825-1890), Saint-Règle (1824-1860), Saint-Roch (anXII-1889), Saint-Senoch (an XII-1905)

    Cote

    8M108 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice (1806-1840),...
  45. Résultat n°45
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6NUM5/236/020 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1936
  46. Résultat n°46

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP236/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  47. Résultat n°47
    Mariages, 1923-1934

    64 medias

    Mariages, 1923-1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    6NUM8/236/012 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Mariages, 1923-1934
  48. Résultat n°48

    Naissances, 1923-1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    6NUM8/236/011 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Naissances, 1923-1934
  49. Résultat n°49
    Décès, 1923-1934

    43 medias

    Décès, 1923-1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    6NUM8/236/013 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Décès, 1923-1934
  50. Résultat n°50
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Règle
    • Rénovation (1933) : Tableau d'assemblage (1 f. - éch....
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Section B

    1 media

    Section B

    Date

    1933

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Règle
    • Rénovation (1933) : Tableau d'assemblage (1 f. - éch....
    • Section B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52
    Section C

    1 media

    Section C

    Date

    1933

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Règle
    • Rénovation (1933) : Tableau d'assemblage (1 f. - éch....
    • Section C

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53
    Section A

    1 media

    Section A

    Date

    1933

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Règle
    • Rénovation (1933) : Tableau d'assemblage (1 f. - éch....
    • Section A

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    58 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P3/2438 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Règle 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    329 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/2437 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Règle 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  56. Résultat n°56
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6NUM5/236/019 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1931
  57. Résultat n°57

    Listes électorales

    Date

    1898-1929

    Cote

    EDEP236/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Listes électorales
  58. Résultat n°58

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1929

    Cote

    EDEP236/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  59. Résultat n°59
    1926

    13 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6NUM5/236/018 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1926
  60. Résultat n°60

    Inventaire des archives

    Date

    1924

    Cote

    EDEP236/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Inventaire des archives
  61. Résultat n°61
    Décès, 1906-1922

    64 medias

    Décès, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/236/010 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Décès, 1906-1922
  62. Résultat n°62
    Naissances, 1906-1922

    75 medias

    Naissances, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/236/006 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Naissances, 1906-1922
  63. Résultat n°63
    Naissances, mariages, décès - La décennie 1923-1932 est lacunaire

    6 medias

    Naissances, mariages, décès - La décennie 1923-1932 est lacunaire

    Date

    1913-1922

    Cote

    6NUM2/236/013 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Règle
    • 1913 - 1922
    • Naissances, mariages, décès - La décennie 1923-1932...
  64. Résultat n°64

    Amboise - Chinon

    Cote

    2V132 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Amboise - Chinon
  65. Résultat n°65
    Mariages, 1906-1922

    85 medias

    Mariages, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/236/008 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Règle
    • Mariages, 1906-1922
  66. Résultat n°66
    1921

    12 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6NUM5/236/017 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1921
  67. Résultat n°67

    Service de désinfection, déclarations de maladies : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladies :...
  68. Résultat n°68

    Service de désinfection, déclarations de maladie : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladie :...
  69. Résultat n°69

    Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP236/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes...
  70. Résultat n°70

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion

    Date

    1863-1918

    Cote

    EDEP236/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion
  71. Résultat n°71

    Comptes de gestion

    Date

    1893-1918

    Cote

    EDEP236/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  72. Résultat n°72

    Matrice des propriétés foncières

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP236/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrice des propriétés foncières
  73. Résultat n°73
    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    444 medias

  74. Résultat n°74

    Amboise - Loches

    Cote

    2V127 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Amboise - Loches
  75. Résultat n°75
    Naissances, mariages, décès

    4 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1903-1912

    Cote

    6NUM2/236/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Saint-Règle
    • 1903 - 1912
    • Naissances, mariages, décès
  76. Résultat n°76
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6NUM5/236/016 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Saint-Règle
    • 1911
  77. Résultat n°77

    Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

    Cote

    2V121 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons)...
  78. Résultat n°78

    Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    2V124 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Suppression des établissements publics du culte et...
    • Ligueil - Yzeures-sur-Creuse
  79. Résultat n°79
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    74 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2436 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Règle 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  80. Résultat n°80

    Mettray - Vouvray

    Cote

    2V138 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Mettray - Vouvray