Saint-Règle (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

2

Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

1 media

Chargé, Saint-Règle, "La Boitardière", "La Girardière"

Date

2008

Cote

-

3

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

4

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)

5

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1976-1996

Cote

1788W1-34 (Cote)

6

Saint-Règle, 23 bis rue du Val Amasse, La Rouchère. Modification, extension.

Date

1991-1996

Cote

185J136 (Cote)

7

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

8

Recensement des classes: tableaux

Date

1824-1990

Cote

EDEP236/H2 (Cote)

9

Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

Date

1979-1985

Cote

1431W88 (Cote)

10

Naissances, 1963-1985

Date

1963-1985

Cote

4E236/12 (Cote)

11

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (4 f.).

Date

01/01/1984-31/12/1984

Cote

1985W94 (Cote)

12

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (4 f.) et 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.).

Date

1933-1984

Cote

1984W134 (Cote)

13

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

14

Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

1940-1980

Cote

1020W144 (Cote)

15

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1183 (Cote)

16

États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

1933-1979

Cote

1988W267 (Cote)

17

Etats de sections.

129 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/2433 (Cote)

18

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

1933-1974

Cote

1265W537 (Cote)

19

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W538 (Cote)

20

Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

Date

1965-1973

Cote

1102W140 (Cote)

21

Saint-Règle

Date

-

Cote

-

22

Naissances, mariages, décès, 1951-1962

Date

1951-1962

Cote

4E236/11 (Cote)

23

Saint-Règle

Date

-

Cote

-

24

Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres des recettes et des dépenses

Date

1939-1958

Cote

EDEP236/S1 (Cote)

25

Bureau de bienfaisance : livres de recettes et de dépenses

Date

1939-1958

Cote

EDEP236/Q2 (Cote)

26

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

Date

1946-1950

Cote

2867W31 (Cote)

27

Naissances, mariages, décès, 1935-1950

Date

1935-1950

Cote

4E236/10 (Cote)

28

8 medias

Saint-Règle

Date

-

Cote

-

29

Statistiques agricoles

Date

1942-1945

Cote

EDEP236/F1 (Cote)

30

Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

1 media

Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

31

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).

Date

1944

Cote

2032W57 (Cote)

32

1 media

Section A

Date

1944

Cote

-

33

Plan parcellaire.

Date

-

Cote

IV/50/1 (Cote)

34

Naissances, mariages, décès

3 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1933-1942

Cote

4E/859 (Cote)

35

1831 - 1874

Date

-

Cote

7M317 (Cote)

36

1879 - 1933

Date

-

Cote

7M318 (Cote)

37

S - T

Date

-

Cote

4V10 (Cote)

38

an XI - 1816

Date

-

Cote

7M315 (Cote)

39

1817 - 1823

Date

-

Cote

7M316 (Cote)

40

Neuillé-Pont-Pierre (1814-1820), Neuvy-le-Roy (1828-1834), Neuville (1847), Pont-de-Ruan (1807-1843), Lublé (1851-1858), Rochecorbon (1822-1823), Rorthres (commune réunie à Épeigné-sur-Dême en 1822) (1822), Saint-Avertin (1824-1825), Saint-Branchs (1806), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1823-1850), Saint-Cyr-sur-Loire (1828), Saint-Étienne-Extra (1844-1855), Saint-Étienne-de-Chigny (1858), Saint-Nicolas-des-Motets (1807, 1840-1842), Saint-Pierre-des-Corps (1856, 1878, 1898-1899), Saint-Règle (1820-1826), Saint-Roch (1844), Sainte-Radegonde (1809, 1845), Tours (an XI, 1875), Véretz (1825), Vernou (1836), Villebourg (1809-1821).

Date

-

Cote

2V25 (Cote)

41

Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde (1850-1926). Saint-Règle (1858). Saint-Senoch (1850). Saint-Symphorien (1802-1939). Saunay (1877-1940). Savigné-sur-Lathan (1868-1901). Savigny-en-Véron (1867-1901).

Date

1825-1939

Cote

4O/59 (Cote)

42

Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

Date

-

Cote

3M389 (Cote)

43

Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle, Souvigny-de-Touraine

Date

-

Cote

3M793 (Cote)

44

Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice (1806-1840), Saint-Pierre-des-Corps (1835-1923), Saint-Quentin-sur-Indrois (1806-1850), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1825-1890), Saint-Règle (1824-1860), Saint-Roch (anXII-1889), Saint-Senoch (an XII-1905)

Date

-

Cote

8M108 (Cote)

45

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6NUM5/236/020 (Cote)

46

Budgets et comptes administratifs

Date

1876-1936

Cote

EDEP236/L1 (Cote)

47

Mariages, 1923-1934

64 medias

Mariages, 1923-1934

Date

1923-1934

Cote

6NUM8/236/012 (Cote)

48

Naissances, 1923-1934

Date

1923-1934

Cote

6NUM8/236/011 (Cote)

49

Décès, 1923-1934

43 medias

Décès, 1923-1934

Date

1923-1934

Cote

6NUM8/236/013 (Cote)

50

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1933

Cote

-

51

1 media

Section B

Date

1933

Cote

-

52

1 media

Section C

Date

1933

Cote

-

53

1 media

Section A

Date

1933

Cote

-

54

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

58 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/2438 (Cote)

55

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

329 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/2437 (Cote)

56

10 medias

1931

Date

1931

Cote

6NUM5/236/019 (Cote)

57

Listes électorales

Date

1898-1929

Cote

EDEP236/K1 (Cote)

58

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1909-1929

Cote

EDEP236/D3 (Cote)

59

13 medias

1926

Date

1926

Cote

6NUM5/236/018 (Cote)

60

Inventaire des archives

Date

1924

Cote

EDEP236/D4 (Cote)

61

Décès, 1906-1922

64 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/236/010 (Cote)

62

Naissances, 1906-1922

75 medias

Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/236/006 (Cote)

63

Naissances, mariages, décès - La décennie 1923-1932 est lacunaire

6 medias

Naissances, mariages, décès - La décennie 1923-1932 est lacunaire

Date

1913-1922

Cote

6NUM2/236/013 (Cote)

64

Amboise - Chinon

Date

-

Cote

2V132 (Cote)

65

Mariages, 1906-1922

85 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/236/008 (Cote)

66

12 medias

1921

Date

1921

Cote

6NUM5/236/017 (Cote)

67

Service de désinfection, déclarations de maladies : registre

Date

1908-1920

Cote

EDEP236/I4 (Cote)

68

Service de désinfection, déclarations de maladie : registre

Date

1908-1920

Cote

EDEP236/I3 (Cote)

69

Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.

Date

1914-1919

Cote

EDEP236/H1 (Cote)

70

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion

Date

1863-1918

Cote

EDEP236/Q1 (Cote)

71

Comptes de gestion

Date

1893-1918

Cote

EDEP236/L2 (Cote)

72

Matrice des propriétés foncières

Date

1822-1914

Cote

EDEP236/G4 (Cote)

73

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

444 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2435 (Cote)

74

Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V127 (Cote)

75

Naissances, mariages, décès

4 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1903-1912

Cote

6NUM2/236/012 (Cote)

76

13 medias

1911

Date

1911

Cote

6NUM5/236/016 (Cote)

77

Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V121 (Cote)

78

Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

2V124 (Cote)

79

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

74 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2436 (Cote)

80

Mettray - Vouvray

Date

-

Cote

2V138 (Cote)

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