Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)] - Recherche

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1

Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal, planning.

Date

2015-2017

Cote

2508W1 (Cote)

2

Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

Date

2008-2016

Cote

2486W14 (Cote)

3

CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

Date

2014-2015

Cote

2486W16 (Cote)

4

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

Date

2008-2015

Cote

2486W2 (Cote)

5

CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi et mp4.

Date

2012-2013

Cote

2486W15 (Cote)

6

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

7

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

Date

2001-2010

Cote

2486W1 (Cote)

8

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

9

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

10

Marçay. Opération 15.05.55 – Aménagement de la VC 7 à la Roberderie et de la VC 301 à Couesmé (2005). Nouâtre. Opération 15.05.262 – Etude d'aménagement du centre bourg (2005). Rilly-sur-Vienne. Opération 15.06.55 - Viabilisation du lotissement « Gryère » (2006). Saint-Benoît-la-Forêt. Opération 15.01.07 – Reconstruction du ponceau des Caves (2001). Saint-Patrice. Opération 15.02.21 – Aménagement de la rue de la Gare comprenant le carrefour de la route départementale n°35 et la placette de retournement devant la gare (2002). Thizay. Opération 96.03 – Aménagement du centre bourg (1996). Opération 98.05 – Aménagement d'une aire de pique-nique (bordures, mobilier, engazonnement) (1998). Opération 98.11 – Création d'un parking place du Lavoir (1998).

Date

1996-2006

Cote

2549W175 (Cote)

11

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

12

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

13

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

14

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

15

Saint-Patrice (18 plans)

Date

1982-2003

Cote

2692W75 (Cote)

16

Saint-Patrice (33 plans)

Date

1933-2003

Cote

2722W75 (Cote)

17

1 media

Section ZH

Date

2002

Cote

-

18

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

19

Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

Date

1987-1997

Cote

1663W255 (Cote)

20

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1995

Cote

2867W52 (Cote)

21

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

Date

1981-1994

Cote

1730W1-22 (Cote)

22

Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

Date

1978-1990

Cote

1431W87 (Cote)

23

Sections A à D.

Date

1980-1989

Cote

1724W97 (Cote)

24

Sections E et ZA à ZE.

Date

1980-1989

Cote

1724W98 (Cote)

25

Naissances, 1949-1982

Date

1949-1982

Cote

4E232/18 (Cote)

26

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1092 (Cote)

27

1 media

Section ZA

Date

1981

Cote

-

28

1 media

Section ZB

Date

1981

Cote

-

29

1 media

Section ZC

Date

1981

Cote

-

30

1 media

Section ZD

Date

1981

Cote

-

31

1 media

Section ZE

Date

1981

Cote

-

32

Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

Date

1940-1980

Cote

1020W140 (Cote)

33

Sections A à B (n° 1019).

Date

1933-1979

Cote

1792W273 (Cote)

34

Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

Date

1933-1979

Cote

1792W433 (Cote)

35

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W515 (Cote)

36

Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

Date

1933-1979

Cote

1792W275 (Cote)

37

Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

Date

1933-1979

Cote

1792W274 (Cote)

38

Section D (n° 171 à 349).

Date

1933-1979

Cote

1792W432 (Cote)

39

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W397 (Cote)

40

Section E (n° 1732 à 2037).

Date

1933-1979

Cote

1792W434 (Cote)

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