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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal, planning.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2508W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Classe de cours moyen 1 et 2 (CM 1 - CM 2) : cahier-journal,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2486W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2486W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats mp3 et jpg.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement intérieur.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2486W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, règlement...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi et mp4.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2486W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : travaux d'élèves sur CD-ROM.
    • CD-ROM contenant des fichiers aux formats exe, avi...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2486W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Saint-Patrice (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Saint-Patrice, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Marçay. Opération 15.05.55 – Aménagement de la VC 7 à la Roberderie et de la VC 301 à Couesmé (2005). Nouâtre. Opération 15.05.262 – Etude d'aménagement du centre bourg (2005). Rilly-sur-Vienne. Opération 15.06.55 - Viabilisation du lotissement « Gryère » (2006). Saint-Benoît-la-Forêt. Opération 15.01.07 – Reconstruction du ponceau des Caves (2001). Saint-Patrice. Opération 15.02.21 – Aménagement de la rue de la Gare comprenant le carrefour de la route départementale n°35 et la placette de retournement devant la gare (2002). Thizay. Opération 96.03 – Aménagement du centre bourg (1996). Opération 98.05 – Aménagement d'une aire de pique-nique (bordures, mobilier, engazonnement) (1998). Opération 98.11 – Création d'un parking place du Lavoir (1998).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2549W175 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Marçay. Opération 15.05.55 – Aménagement de la VC 7...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

    Date

    1947-2004

    Cote

    2428W22 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Saint-Patrice (18 plans)

    Date

    1982-2003

    Cote

    2692W75 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Patrice (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Saint-Patrice (33 plans)

    Date

    1933-2003

    Cote

    2722W75 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Patrice (33 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
  20. Résultat n°20

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1995

    Cote

    2867W52 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  21. Résultat n°21

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1730W1-22 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1431W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  23. Résultat n°23

    Sections A à D.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Sections E et ZA à ZE.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W98 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections E et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Naissances, 1949-1982

    Date

    1949-1982

    Cote

    4E232/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Patrice
    • Naissances, 1949-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/1092 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Saint-Patrice
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Patrice
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Sections A à B (n° 1019).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W273 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 1019).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W433 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections D (n° 350) à E (n° 1731).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W515 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W275 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W274 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 1020) à E (n° 1639).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Section D (n° 171 à 349).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W432 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section D (n° 171 à 349).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W397 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Section E (n° 1732 à 2037).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W434 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Patrice
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Section E (n° 1732 à 2037).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques