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Résultat n°1

Aménagement d'un carrefour sur la RD431 à Saint-Ouen-les-Vignes. - Marché MAPA n°050001 SCREG.

Date

2005

Cote

2965W24 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°7

Sections C à F et ZA à ZY.

Date

1934-1979

Cote

1988W259 (Cote)

Résultat n°8

Sections A et B.

Date

1934-1979

Cote

1988W258 (Cote)

Résultat n°9

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, C1, C2, D1, D2, E1, F1 et F2 et sections ZA à ZY.

Date

01/01/1984-31/12/1984

Cote

1985W91 (Cote)

Résultat n°10

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à F : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1977 (13 f.). T.A. et sections ZA et ZB : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1977 (3 f). T.A., B1, E1 et sections C, D et F, ZA à ZY : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1984 (27 f. - D1-D2 et B1-F2 sur une seule feuille). E1 et F1 et sections D, ZN à ZP et ZS à ZX : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1984 (11 f. - D1-D2 sur une seule feuille).

Date

1934-1984

Cote

1984W127 (Cote)

Résultat n°11

Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

Date

1983-1990

Cote

1906W21 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°13

1978 (G-W).

Date

1974-1978

Cote

1265W1165 (Cote)

Résultat n°14

1977-1978 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-F).

Date

1974-1978

Cote

1265W1164 (Cote)

Résultat n°15

1976, 1979

Date

1974-1979

Cote

1265W1163 (Cote)

Résultat n°16

Comptes supprimés 401 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1265W508 (Cote)

Résultat n°17

Comptes supprimés 1-400.

Date

1934-1974

Cote

1265W507 (Cote)

Résultat n°18

Comptes actifs M - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W506 (Cote)

Résultat n°19

Comptes actifs Do - L.

Date

1934-1974

Cote

1265W505 (Cote)

Résultat n°20

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Di.

Date

1934-1974

Cote

1265W504 (Cote)

Résultat n°21

Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes (1964-1972), Saint-Paterne-Racan (1965-1973), Saint-Patrice (1966-1969).

Date

1964-1973

Cote

1102W133 (Cote)

Résultat n°22

Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

Date

1944-1974

Cote

1020W220 (Cote)

Résultat n°23

Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1940-1980

Cote

1020W139 (Cote)

Résultat n°24
Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

1 media

Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°25

Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery (1964), Descartes (1962), Ligueil (1961-1963), Montbazon (1963-1964), Monts (1961-1964), Nazelles (1961-1963), Neuillé-Pont-Pierre (1963), Saint-Avertin (1964-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1962), Sainte-Maure-de-Touraine (1964-1965), Saint-Ouen-les-Vignes (1959), Saint-Pierre-des-Corps (1964), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1957-1962), Saint-Symphorien (1964), Sonzay (1960-1961), Veigné (1959-1966).

Date

1957-1966

Cote

221W134 (Cote)

Résultat n°26

Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

Date

-

Cote

4T79 (Cote)

Résultat n°27

- Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

Date

1693-1812

Cote

1Q568 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

148 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/2385 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

581 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1914-1933

Cote

3P3/2384 (Cote)

Résultat n°30
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

518 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1933

Cote

3P3/2383 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

164 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2382 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés foncières, fol. 781 à 1180.

400 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 781 à 1180.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2381 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés foncières, fol. 433 à 780 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

391 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 433 à 780 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2380 (Cote)

Résultat n°34
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 432.

470 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 432.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2379 (Cote)

Résultat n°35
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 446 bis à 756 .

2 lots 759 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 446 bis à 756 .

Date

1815-1821

Cote

3P3/2378 (Cote)

Résultat n°36
Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

2 lots 771 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

Date

1808-1821

Cote

3P3/2377 (Cote)

Résultat n°37
Commune de Saint-Ouen-les-Vignes

1 media

Commune de Saint-Ouen-les-Vignes

Date

-

Cote

3P2/360 (Cote)

Résultat n°38

Saint-Ouen-les-Vignes

Date

1835

Cote

3P1/223 (Cote)

Résultat n°39
Saint-Ouen-les-Vignes (1811)

6 medias

Saint-Ouen-les-Vignes (1811)

Date

1811

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°40

Saint-Michel-sur-Loire (1874-1898). Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1860-1904). Saint-Ouen-les-Vignes (1847-1899). Saint-Paterne-Racan (1871-1897). Saint-Patrice (1892-1897).

Date

1860-1904

Cote

4O/58 (Cote)