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  1. Résultat n°1

    Aménagement d'un carrefour sur la RD431 à Saint-Ouen-les-Vignes. - Marché MAPA n°050001 SCREG.

    Date

    2005

    Cote

    2965W24 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Aménagement d'un carrefour sur la RD431 à Saint-Ouen-les-Vignes....

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  2. Résultat n°2

    AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2867W54 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1943-1965

    Cote

    2867W30 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

    Date

    1947-2004

    Cote

    2428W22 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines,...
  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

    Date

    1947-2004

    Cote

    2428W22 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Sections C à F et ZA à ZY.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W259 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • États de sections sur fiches
    • Sections C à F et ZA à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Sections A et B.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W258 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • États de sections sur fiches
    • Sections A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, C1, C2, D1, D2, E1, F1 et F2 et sections ZA à ZY.

    Date

    01/01/1984-31/12/1984

    Cote

    1985W91 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    1978 (G-W).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1165 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978 (G-W).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    1977-1978 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-F).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1164 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978 (personnes morales (+), copropriétaires (*)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    1976, 1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1163 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976, 1979

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Comptes supprimés 401 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W508 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 401 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Comptes supprimés 1-400.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W507 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1-400.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Comptes actifs M - Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W506 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs M - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Comptes actifs Do - L.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W505 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Do - L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Di.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W504 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Ouen-les-Vignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes (1964-1972), Saint-Paterne-Racan (1965-1973), Saint-Patrice (1966-1969).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22

    Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W220 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24
    Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

    1 media

    Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton d'Amboise
    • Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  25. Résultat n°25

    Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery (1964), Descartes (1962), Ligueil (1961-1963), Montbazon (1963-1964), Monts (1961-1964), Nazelles (1961-1963), Neuillé-Pont-Pierre (1963), Saint-Avertin (1964-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1962), Sainte-Maure-de-Touraine (1964-1965), Saint-Ouen-les-Vignes (1959), Saint-Pierre-des-Corps (1964), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1957-1962), Saint-Symphorien (1964), Sonzay (1960-1961), Veigné (1959-1966).

    Date

    1957-1966

    Cote

    221W134 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Constructions de logements
    • Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

    Cote

    4T79 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch
  27. Résultat n°27

    - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

    Date

    1693-1812

    Cote

    1Q568 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Administration et vente des domaines nationaux :
    • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
    • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
  28. Résultat n°28
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    148 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P3/2385 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    581 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P3/2384 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
  30. Résultat n°30
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    518 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P3/2383 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    164 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2382 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés foncières, fol. 781 à 1180.

    400 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 781 à 1180.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/2381 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 781 à 1180.
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés foncières, fol. 433 à 780 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    391 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 433 à 780 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/2380 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 433 à 780 ;...
  34. Résultat n°34
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 432.

    470 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 432.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/2379 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  35. Résultat n°35
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 446 bis à 756 .

    2 lots 759 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 446 bis à 756 .

    Date

    1815-1821

    Cote

    3P3/2378 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Etats de sections ; relevé des numéros de même nature...
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
  36. Résultat n°36
    Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

    2 lots 771 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 454, 1812-1821 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celles des portes et fenêtres, 1808-1821.

    Date

    1808-1821

    Cote

    3P3/2377 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Ouen-les-Vignes 
    • Etats de sections ; relevé des numéros de même nature...
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière, art....
  37. Résultat n°37
    Commune de Saint-Ouen-les-Vignes

    1 media

    Commune de Saint-Ouen-les-Vignes

    Cote

    3P2/360 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Saint-Ouen-les-Vignes
  38. Résultat n°38

    Saint-Ouen-les-Vignes

    Date

    1835

    Cote

    3P1/223 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Saint-Ouen-les-Vignes
  39. Résultat n°39
    Saint-Ouen-les-Vignes (1811)

    6 medias

    Saint-Ouen-les-Vignes (1811)

    Date

    1811

    Cote

    3P1/62 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Saint-Ouen-les-Vignes (1811)
  40. Résultat n°40

    Saint-Michel-sur-Loire (1874-1898). Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1860-1904). Saint-Ouen-les-Vignes (1847-1899). Saint-Paterne-Racan (1871-1897). Saint-Patrice (1892-1897).

    Date

    1860-1904

    Cote

    4O/58 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Saint-Michel-sur-Loire (1874-1898). Saint-Nicolas-de-Bourgueil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture