Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

2

Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

Date

1958-2008

Cote

2428W15 (Cote)

3

Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

Date

1958-2008

Cote

2428W15 (Cote)

4

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

5

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

1974-2006

Cote

2239W1-40 (Cote)

6

SIVU du Centre de première intervention des "Portes de la Touraine", délibérations : registre (contient l'acte de transfert de propriété vers le SDIS d'Indre-et-Loire).

Date

1997-2002

Cote

EDEP229/D6 (Cote)

7

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1987-2001

Cote

1880W1-8 (Cote)

8

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1875W1-8 (Cote)

9

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1901W1-3 (Cote)

10

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-1999

Cote

1884W1-6 (Cote)

11

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

12

Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes d'Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Morand et Saint-Nicolas-des-Motets (copies).

Date

1984

Cote

2086W12 (Cote)

13

Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1974 (9 f.). Sections ZA à ZN : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).

Date

1934-1983

Cote

1984W126 (Cote)

14

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZN.

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W90 (Cote)

15

Naissances, 1951-1981

Date

1951-1981

Cote

4E229/9 (Cote)

16

Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1940-1980

Cote

1020W139 (Cote)

17

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1162 (Cote)

18

États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN.

Date

1934-1979

Cote

1988W257 (Cote)

19

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

62 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2371 (Cote)

20

Matrices générales des contributions directes.

Date

1931-1976

Cote

EDEP229/G3 (Cote)

21

Saint-Nicolas-des-Motets

Date

-

Cote

-

22

Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin - Lublé (1973-1974), Saint-Nicolas-des-Motets - Morand (1973-1974).

Date

1973-1975

Cote

1102W5 (Cote)

23

Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W503 (Cote)

24

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1974 (1 f.).

Date

1974

Cote

2032W55 (Cote)

25

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W502 (Cote)

26

Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

Date

1944-1974

Cote

1020W220 (Cote)

27

Permis de chasser : registre d'inscription.

Date

1969-1974

Cote

EDEP229/L7 (Cote)

28

Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes (1964-1972), Saint-Paterne-Racan (1965-1973), Saint-Patrice (1966-1969).

Date

1964-1973

Cote

1102W133 (Cote)

29

1 media

Section ZA

Date

1971

Cote

-

30

1 media

Section ZC

Date

1971

Cote

-

31

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1971

Cote

-

32

1 media

Section ZL

Date

1971

Cote

-

33

1 media

Section ZH

Date

1971

Cote

-

34

1 media

Section ZI

Date

1971

Cote

-

35

1 media

Section ZM

Date

1971

Cote

-

36

1 media

Section ZK

Date

1971

Cote

-

37

1 media

Section ZD

Date

1971

Cote

-

38

1 media

Section ZB

Date

1971

Cote

-

39

1 media

Section ZE

Date

1971

Cote

-

40

1 media

Section ZN

Date

1971

Cote

-

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