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310 résultats

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  1. Résultat n°1

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

    Date

    1958-2008

    Cote

    2428W15 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

    Date

    1958-2008

    Cote

    2428W15 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine,...
  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    SIVU du Centre de première intervention des "Portes de la Touraine", délibérations : registre (contient l'acte de transfert de propriété vers le SDIS d'Indre-et-Loire).

    Date

    1997-2002

    Cote

    EDEP229/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • SIVU du Centre de première intervention des "Portes...
  7. Résultat n°7

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes d'Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Morand et Saint-Nicolas-des-Motets (copies).

    Date

    1984

    Cote

    2086W12 (Cote)

    • Contexte : 2086W - DDE - Subdivision territoriale de Château-Renault...

    • Voirie communale
    • Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes...

    Producteur :

    Subdivision territoriale (Château-Renault)

  13. Résultat n°13

    Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1974 (9 f.). Sections ZA à ZN : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).

    Date

    1934-1983

    Cote

    1984W126 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZN.

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W90 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Naissances, 1951-1981

    Date

    1951-1981

    Cote

    4E229/9 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Naissances, 1951-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1162 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W257 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • États de sections sur fiches : sections A à C et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    62 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2371 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-des-Motets 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  20. Résultat n°20

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP229/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  21. Résultat n°21

    Saint-Nicolas-des-Motets

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Saint-Nicolas-des-Motets

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  22. Résultat n°22

    Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin - Lublé (1973-1974), Saint-Nicolas-des-Motets - Morand (1973-1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1102W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours (1973-1975), Saint-Laurent-de-Lin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W503 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1974 (1 f.).

    Date

    1974

    Cote

    2032W55 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W502 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W220 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27

    Permis de chasser : registre d'inscription.

    Date

    1969-1974

    Cote

    EDEP229/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Livre des recettes et dépenses.
    • Permis de chasser : registre d'inscription.
  28. Résultat n°28

    Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes (1964-1972), Saint-Paterne-Racan (1965-1973), Saint-Patrice (1966-1969).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Saint-Nicolas-des-Motets (1966-1971), Saint-Ouen-les-Vignes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1971

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Nicolas-des-Motets
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques