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Résultat n°1

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Michel-sur-Loire, Savonnières, Souvigny-de-Touraine, Véretz, Villaines-les-Rochers. AOC Touraine et Touraine-Noble-Joué : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chambray-lès-Tours, Esvres, Joué-lès-Tours, Larçay, Saint-Avertin.

Date

2000-2010

Cote

2867W61 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Larçay, Luynes, Luzillé, Marçay, Neuillé-le-Lierre, Pont-de-Ruan, Rigny-Ussé, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Michel-sur-Loire.

Date

2001-2001

Cote

2867W60 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°4

POS de la commune de Saint-Michel-sur-Loire

Date

1977

Cote

2738W531 (Cote)

Résultat n°5

La grange de l'Isle à Saint-Michel-sur-Loire. Projet d'une aire de repos et d'un gite d'étape sur la Loire

Date

1987

Cote

2738W115 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Michel-sur-Loire (16 plans)

Date

1934-1981

Cote

2722W73 (Cote)

Résultat n°7

Saint-Michel-sur-Loire (13 plans)

Date

1982

Cote

2692W73 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°10

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2009-2014

Cote

2337W2 (Cote)

Résultat n°11

Projets d'école : dossiers préparatoires.

Date

1994-1997

Cote

2337W1 (Cote)

Résultat n°12

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1934-1979

Cote

1792W513 (Cote)

Résultat n°13

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1934-1979

Cote

1792W431 (Cote)

Résultat n°14

Fiches supprimées.

Date

1934-1979

Cote

1792W394 (Cote)

Résultat n°15

Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

Date

1934-1979

Cote

1792W264 (Cote)

Résultat n°16

Sections C (n° 70) à F (n° 779).

Date

1934-1979

Cote

1792W263 (Cote)

Résultat n°17

Sections A à C (n° 69).

Date

1934-1979

Cote

1792W262 (Cote)

Résultat n°18

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W93 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°20

Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire) au Maine-et-Loire. - Études préalables : dossier d'avant-projet de renforcement.

Date

1981

Cote

1481W235 (Cote)

Résultat n°21

Comptes supprimés 253 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1270W290 (Cote)

Résultat n°22

Comptes supprimés 5-249.

Date

1934-1974

Cote

1270W289 (Cote)

Résultat n°23

Comptes actifs Gi-Y.

Date

1934-1974

Cote

1270W288 (Cote)

Résultat n°24

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ge.

Date

1934-1974

Cote

1270W287 (Cote)

Résultat n°25

Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

Date

1944-1974

Cote

1020W220 (Cote)

Résultat n°26
Mazières-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire

1 media

Mazières-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°27

Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

Date

-

Cote

4T79 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

119 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/2356 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 645.

144 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 645.

Date

1913-1933

Cote

3P3/2355 (Cote)

Résultat n°30
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

507 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1933

Cote

3P3/2354 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

139 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2353 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés foncières, fol. 721 à 885.

166 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 721 à 885.

Date

1831-1914

Cote

3P3/2352 (Cote)

Résultat n°33
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 720 ; table alphabétique des propriétaires.

795 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1832-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1831 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 720 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1831-1914

Cote

3P3/2351 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

129 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2350 (Cote)

Résultat n°35
Etats de sections.

176 medias

Etats de sections.

Date

1830

Cote

3P3/2349 (Cote)

Résultat n°36

Saint-Michel-sur-Loire

Date

1829

Cote

3P1/189 (Cote)

Résultat n°37
Saint-Michel-sur-Loire (1827, 1932-1941)

12 medias

Saint-Michel-sur-Loire (1827, 1932-1941)

Date

1827-1941

Cote

3P1/57 (Cote)

Résultat n°38

Saint-Michel-sur-Loire (1874-1898). Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1860-1904). Saint-Ouen-les-Vignes (1847-1899). Saint-Paterne-Racan (1871-1897). Saint-Patrice (1892-1897).

Date

1860-1904

Cote

4O/58 (Cote)

Résultat n°39
Section F2 du Bourg

1 media

Section F2 du Bourg

Date

1829

Cote

6NUM10/227/013 (Cote)

Résultat n°40
Section F1 du Bourg

1 media

Section F1 du Bourg

Date

1829

Cote

6NUM10/227/012 (Cote)