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304 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2009-2014

Cote

2337W2 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°3

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Michel-sur-Loire, Savonnières, Souvigny-de-Touraine, Véretz, Villaines-les-Rochers. AOC Touraine et Touraine-Noble-Joué : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chambray-lès-Tours, Esvres, Joué-lès-Tours, Larçay, Saint-Avertin.

Date

2000-2010

Cote

2867W61 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°6

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Larçay, Luynes, Luzillé, Marçay, Neuillé-le-Lierre, Pont-de-Ruan, Rigny-Ussé, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Michel-sur-Loire.

Date

2001-2001

Cote

2867W60 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

Résultat n°8

Projets d'école : dossiers préparatoires.

Date

1994-1997

Cote

2337W1 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°10

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W93 (Cote)

Résultat n°11

La grange de l'Isle à Saint-Michel-sur-Loire. Projet d'une aire de repos et d'un gite d'étape sur la Loire

Date

1987

Cote

2738W115 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Michel-sur-Loire (13 plans)

Date

1982

Cote

2692W73 (Cote)

Résultat n°13

Naissances, 1949-1982

Date

1949-1982

Cote

4E227/15 (Cote)

Résultat n°14

Du PR 61 au PR 85,386 de Planchoury (commune de Saint-Michel-sur-Loire) au Maine-et-Loire. - Études préalables : dossier d'avant-projet de renforcement.

Date

1981

Cote

1481W235 (Cote)

Résultat n°15

Saint-Michel-sur-Loire (16 plans)

Date

1934-1981

Cote

2722W73 (Cote)

Résultat n°16
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1981

Cote

-

Résultat n°17

Fiches supprimées.

Date

1934-1979

Cote

1792W394 (Cote)

Résultat n°18

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1934-1979

Cote

1792W513 (Cote)

Résultat n°19

Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.

Date

1934-1979

Cote

1792W264 (Cote)

Résultat n°20

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1934-1979

Cote

1792W431 (Cote)

Résultat n°21

Sections C (n° 70) à F (n° 779).

Date

1934-1979

Cote

1792W263 (Cote)

Résultat n°22

Sections A à C (n° 69).

Date

1934-1979

Cote

1792W262 (Cote)

Résultat n°23

POS de la commune de Saint-Michel-sur-Loire

Date

1977

Cote

2738W531 (Cote)

Résultat n°24
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

129 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2350 (Cote)

Résultat n°25

Saint-Michel-sur-Loire

Date

-

Cote

-

Résultat n°26

Comptes supprimés 253 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1270W290 (Cote)

Résultat n°27

Comptes supprimés 5-249.

Date

1934-1974

Cote

1270W289 (Cote)

Résultat n°28

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ge.

Date

1934-1974

Cote

1270W287 (Cote)

Résultat n°29

Comptes actifs Gi-Y.

Date

1934-1974

Cote

1270W288 (Cote)

Résultat n°30

Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

Date

1944-1974

Cote

1020W220 (Cote)

Résultat n°31

Saint-Michel-sur-Loire

Date

-

Cote

-

Résultat n°32

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°33

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E227/21 (Cote)

Résultat n°34
Décès, 1954

7 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E227/27 (Cote)

Résultat n°35
Décès, 1953

7 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E227/26 (Cote)

Résultat n°36

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E227/20 (Cote)

Résultat n°37
Décès, 1952

5 medias

Décès, 1952

Date

1952

Cote

4E227/25 (Cote)

Résultat n°38
Naissances, mariages, décès

7 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/872 (Cote)

Résultat n°39

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

4E227/19 (Cote)

Résultat n°40

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

4E227/18 (Cote)