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589 résultats

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Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Jean-Saint-Germain.

Date

1985

Cote

2840W118 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Jean-Saint-Germain.

Date

1960-1984

Cote

2840W41 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Jean-Saint-Germain: sections D-F, AB-AV, ZA-ZE, remembrement de 1971: sections E-FD, AI, AH, ZA 34.

Date

1960-1979

Cote

2839W56 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Jean-Saint-Germain

Date

1974-1979

Cote

2838W119 (Cote)

Résultat n°6

Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

Date

1939-1944

Cote

2827W10 (Cote)

Résultat n°7

Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

Date

2001

Cote

2663W233 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°9

Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons », « Les Faugaudrons ». Année 1984 : permis de lotir n° 84.9.0019 « Le Bourg ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 10, 12. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6. Année 1990 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 11-12.

Date

1980-1991

Cote

2636W149 (Cote)

Résultat n°10

Année 1988 : permis de construire n° 7-8, 12. Année 1989 : permis de construire n° 3, 6, 12, 15, 17. Année 1990 : permis de construire n° 4, 11, 14-16. Année 1991 : permis de construire n° 1, 5-6, 8, 10, 16. Année 1992 : permis de démolir n° 6 ; permis de construire n° 8.

Date

1988-1992

Cote

2636W148 (Cote)

Résultat n°11

Année 1980 : permis de construire n° 1684. Année 1981 : permis de construire n° 624, 746. Année 1984 : permis de construire n° 4, 15, 17. Année 1986 : permis de construire n° 1, 3, 5, 8, 12-13. Année 1987 : permis de construire n° 4-5, 7, 11, 13. Année 1988 : permis de construire n° 2, 4-5.

Date

1980-1988

Cote

2636W147 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°14

Activités scolaires : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

2003

Cote

2317W4 (Cote)

Résultat n°15

Photographies de classes : positifs (tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent) et impressions numériques.

Date

1995-2008

Cote

2317W3 (Cote)

Résultat n°16

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

Date

2002-2008

Cote

2317W2 (Cote)

Résultat n°17

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, notes de services.

Date

1990-2005

Cote

2317W1 (Cote)

Résultat n°18

Monnaie, Saint-Jean-Saint-Germain.

Date

1977-1988

Cote

2154W250 (Cote)

Résultat n°19

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1964-1971

Cote

2154W19 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols approuvé le 13 mars 1992.

Date

1992

Cote

1906W20 (Cote)

Résultat n°21

Photographies aériennes : 33 clichés.

Date

01/01/1950-31/12/1950

Cote

1740W36 (Cote)

Résultat n°22

Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols (POS) publié le 14/09/1990.

Date

1990-1992

Cote

1600W7 (Cote)

Résultat n°23

Saint-Épain (1988), Saint-Jean-Saint-Germain (1990).

Date

1988-1990

Cote

1431W85 (Cote)

Résultat n°24

Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU) (1985-1987) ; Comité intercommunal d'aide aux personnes âgées du Lochois (CIAPAL), Saint-Jean-Saint-Germain (1986-1989) ; Caisse interprofessionnelle de prévoyance et de retraites des ingénieurs et cadres (CIPRIC), Tours (1984) ; CIRMA Entreprise, Esvres (1979-1989) ; Citra-France (Citra-Loire), Saint-Pierre-des-Corps (1975-1989) ; clinique du Domaine de Vontes (Société de gestion de cliniques du Domaine de Vontes) (1972-1990).

Date

1972-1990

Cote

1360W237 (Cote)

Résultat n°25

Comptes supprimés.

Date

1960-1974

Cote

1344W203 (Cote)

Résultat n°26

Comptes actifs Go-Z.

Date

1960-1974

Cote

1344W202 (Cote)

Résultat n°27

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Gi.

Date

1960-1974

Cote

1344W201 (Cote)

Résultat n°28

Saint-Jean-Saint-Germain (1966-1970), Saint-Laurent-de-Lin (1971), Saint-Laurent-en-Gâtines (1966-1973), Saint-Martin-le-Beau (1968-1974).

Date

1966-1974

Cote

1102W131 (Cote)

Résultat n°29

Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

Date

1944-1974

Cote

1020W220 (Cote)

Résultat n°30

Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

Date

1940-1980

Cote

1020W137 (Cote)

Résultat n°31
Saint-Jean-Saint-Germain

1 media

Saint-Jean-Saint-Germain

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°32

Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain.

Date

1941-1967

Cote

251W39 (Cote)

Résultat n°33

Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

Date

-

Cote

4T79 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

160 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1959

Cote

3P3/2299 (Cote)

Résultat n°35
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 996.

500 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 996.

Date

1913-1959

Cote

3P3/2298 (Cote)

Résultat n°36
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

530 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1959

Cote

3P3/2297 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

137 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2296 (Cote)

Résultat n°38
Matrice des propriétés foncières, fol. 821 à 1258.

468 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 821 à 1258.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2295 (Cote)

Résultat n°39
Matrice des propriétés foncières, fol. 405 à 820 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827, 1854 ; table alphabétique des propriétaires.

448 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 405 à 820 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827, 1854 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2294 (Cote)

Résultat n°40
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827-1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 404.

448 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827-1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 404.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2293 (Cote)