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Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Jean-Saint-Germain.

Date

1985

Cote

2840W118 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Jean-Saint-Germain.

Date

1960-1984

Cote

2840W41 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Jean-Saint-Germain: sections D-F, AB-AV, ZA-ZE, remembrement de 1971: sections E-FD, AI, AH, ZA 34.

Date

1960-1979

Cote

2839W56 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Jean-Saint-Germain

Date

1974-1979

Cote

2838W119 (Cote)

Résultat n°6

Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

Date

1939-1944

Cote

2827W10 (Cote)

Résultat n°7

Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

Date

2001

Cote

2663W233 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°9

Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons », « Les Faugaudrons ». Année 1984 : permis de lotir n° 84.9.0019 « Le Bourg ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 10, 12. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6. Année 1990 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 11-12.

Date

1980-1991

Cote

2636W149 (Cote)

Résultat n°10

Année 1988 : permis de construire n° 7-8, 12. Année 1989 : permis de construire n° 3, 6, 12, 15, 17. Année 1990 : permis de construire n° 4, 11, 14-16. Année 1991 : permis de construire n° 1, 5-6, 8, 10, 16. Année 1992 : permis de démolir n° 6 ; permis de construire n° 8.

Date

1988-1992

Cote

2636W148 (Cote)

Résultat n°11

Année 1980 : permis de construire n° 1684. Année 1981 : permis de construire n° 624, 746. Année 1984 : permis de construire n° 4, 15, 17. Année 1986 : permis de construire n° 1, 3, 5, 8, 12-13. Année 1987 : permis de construire n° 4-5, 7, 11, 13. Année 1988 : permis de construire n° 2, 4-5.

Date

1980-1988

Cote

2636W147 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°14

Activités scolaires : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

2003

Cote

2317W4 (Cote)

Résultat n°15

Photographies de classes : positifs (tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent) et impressions numériques.

Date

1995-2008

Cote

2317W3 (Cote)

Résultat n°16

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

Date

2002-2008

Cote

2317W2 (Cote)

Résultat n°17

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, notes de services.

Date

1990-2005

Cote

2317W1 (Cote)

Résultat n°18

Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols approuvé le 13 mars 1992.

Date

1992

Cote

1906W20 (Cote)

Résultat n°19

Photographies aériennes : 33 clichés.

Date

01/01/1950-31/12/1950

Cote

1740W36 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols (POS) publié le 14/09/1990.

Date

1990-1992

Cote

1600W7 (Cote)

Résultat n°21

Saint-Épain (1988), Saint-Jean-Saint-Germain (1990).

Date

1988-1990

Cote

1431W85 (Cote)

Résultat n°22

Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU) (1985-1987) ; Comité intercommunal d'aide aux personnes âgées du Lochois (CIAPAL), Saint-Jean-Saint-Germain (1986-1989) ; Caisse interprofessionnelle de prévoyance et de retraites des ingénieurs et cadres (CIPRIC), Tours (1984) ; CIRMA Entreprise, Esvres (1979-1989) ; Citra-France (Citra-Loire), Saint-Pierre-des-Corps (1975-1989) ; clinique du Domaine de Vontes (Société de gestion de cliniques du Domaine de Vontes) (1972-1990).

Date

1972-1990

Cote

1360W237 (Cote)

Résultat n°23

Comptes supprimés.

Date

1960-1974

Cote

1344W203 (Cote)

Résultat n°24

Comptes actifs Go-Z.

Date

1960-1974

Cote

1344W202 (Cote)

Résultat n°25

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Gi.

Date

1960-1974

Cote

1344W201 (Cote)

Résultat n°26

Saint-Jean-Saint-Germain (1966-1970), Saint-Laurent-de-Lin (1971), Saint-Laurent-en-Gâtines (1966-1973), Saint-Martin-le-Beau (1968-1974).

Date

1966-1974

Cote

1102W131 (Cote)

Résultat n°27

Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

Date

1944-1974

Cote

1020W220 (Cote)

Résultat n°28

Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

Date

1940-1980

Cote

1020W137 (Cote)

Résultat n°29
Saint-Jean-Saint-Germain

1 media

Saint-Jean-Saint-Germain

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°30

Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain.

Date

1941-1967

Cote

251W39 (Cote)

Résultat n°31

Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

Date

-

Cote

4T79 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

160 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1959

Cote

3P3/2299 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 996.

500 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 996.

Date

1913-1959

Cote

3P3/2298 (Cote)

Résultat n°34
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

530 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1959

Cote

3P3/2297 (Cote)

Résultat n°35
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

137 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2296 (Cote)

Résultat n°36
Matrice des propriétés foncières, fol. 821 à 1258.

468 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 821 à 1258.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2295 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés foncières, fol. 405 à 820 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827, 1854 ; table alphabétique des propriétaires.

448 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 405 à 820 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827, 1854 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2294 (Cote)

Résultat n°38
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827-1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 404.

448 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827-1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 404.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2293 (Cote)

Résultat n°39
Sections D à F.

150 medias

Sections D à F.

Date

-

Cote

3P3/2292 (Cote)

Résultat n°40
Sections A à C.

281 medias

Sections A à C.

Date

-

Cote

3P3/2291 (Cote)

Résultat n°41
Sections D à F.

149 medias

Sections D à F.

Date

1827

Cote

3P3/2290 (Cote)

Résultat n°42
Sections A à C.

294 medias

Sections A à C.

Date

1827

Cote

3P3/2289 (Cote)

Résultat n°43

Saint-Jean-Saint-Germain

Date

1826

Cote

3P1/187 (Cote)

Résultat n°44
Saint-Jean (1824, 1941)

15 medias

Saint-Jean (1824, 1941)

Date

1824-1941

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°45
Saint-Germain (1824)

6 medias

Saint-Germain (1824)

Date

1824

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°46

Saint-Genouph (1849-1850). Saint-Germain-sur-Vienne (1830-1940). Saint-Hippolyte (1866-1899). Saint-Jean-Saint-Germain (1898-1903). Saint-Laurent-en-Gâtines (1876). Saint-Martin-le-Beau (1846-1938). Sainte-Maure-de-Touraine 1/2 (1808-1896).

Date

1808-1940

Cote

4O/56 (Cote)

Résultat n°47
Section F2 de Gastines (ancienne section C2 de Saint-Germain)

1 media

Section F2 de Gastines (ancienne section C2 de Saint-Germain)

Date

1826

Cote

6NUM10/222/018 (Cote)

Résultat n°48
Section F1 de Gastines (ancienne section C1 de Saint-Germain)

1 media

Section F1 de Gastines (ancienne section C1 de Saint-Germain)

Date

1826

Cote

6NUM10/222/017 (Cote)

Résultat n°49
Section E1 du Bourg-Neuf de Saint-Germain (ancienne section B de Saint-Germain)

1 media

Section E1 du Bourg-Neuf de Saint-Germain (ancienne section B de Saint-Germain)

Date

1826

Cote

6NUM10/222/016 (Cote)

Résultat n°50
Section D2 du Haut-Bourg de Saint-Germain (ancienne section A2 de Saint-Germain)

1 media

Section D2 du Haut-Bourg de Saint-Germain (ancienne section A2 de Saint-Germain)

Date

1826

Cote

6NUM10/222/015 (Cote)

Résultat n°51
Section D1 du Haut-Bourg de Saint-Germain (ancienne section A1 de Saint-Germain)

1 media

Section D1 du Haut-Bourg de Saint-Germain (ancienne section A1 de Saint-Germain)

Date

1826

Cote

6NUM10/222/014 (Cote)

Résultat n°52
Section C3 du Coudray

1 media

Section C3 du Coudray

Date

1826

Cote

6NUM10/222/013 (Cote)

Résultat n°53
Section C2 du Coudray

1 media

Section C2 du Coudray

Date

1826

Cote

6NUM10/222/012 (Cote)

Résultat n°54
Section C1 du Coudray

1 media

Section C1 du Coudray

Date

1826

Cote

6NUM10/222/011 (Cote)

Résultat n°55
Section B3 du Bourg de Saint-Jean

1 media

Section B3 du Bourg de Saint-Jean

Date

1826

Cote

6NUM10/222/010 (Cote)

Résultat n°56
Section B2 du Bourg de Saint-Jean

1 media

Section B2 du Bourg de Saint-Jean

Date

1826

Cote

6NUM10/222/009 (Cote)

Résultat n°57
Section B1 du Bourg de Saint-Jean

1 media

Section B1 du Bourg de Saint-Jean

Date

1826

Cote

6NUM10/222/008 (Cote)

Résultat n°58
Section A3 des Hautes Maisons

1 media

Section A3 des Hautes Maisons

Date

1826

Cote

6NUM10/222/007 (Cote)

Résultat n°59
Section A2 des Hautes Maisons

1 media

Section A2 des Hautes Maisons

Date

1826

Cote

6NUM10/222/006 (Cote)

Résultat n°60
Section A1 des Hautes Maisons

1 media

Section A1 des Hautes Maisons

Date

1826

Cote

6NUM10/222/005 (Cote)

Résultat n°61
Plan d'alignement, développement sections A et B devenues D et E après fusion

1 media

Plan d'alignement, développement sections A et B devenues D et E après fusion

Date

1826

Cote

6NUM10/222/004 (Cote)

Résultat n°62
Plan d'alignement, développement section B

1 media

Plan d'alignement, développement section B

Date

1826

Cote

6NUM10/222/003 (Cote)

Résultat n°63
Tableau d'assemblage de Saint-Germain

1 media

Tableau d'assemblage de Saint-Germain

Date

1826

Cote

6NUM10/222/002 (Cote)

Résultat n°64
Tableau d'assemblage de Saint-Jean

1 media

Tableau d'assemblage de Saint-Jean

Date

1826

Cote

6NUM10/222/001 (Cote)

Résultat n°65
Décès, 1923-1952

172 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/222/046 (Cote)

Résultat n°66

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/222/045 (Cote)

Résultat n°67

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/222/044 (Cote)

Résultat n°68

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/222/043 (Cote)

Résultat n°69

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/222/042 (Cote)

Résultat n°70
Mariages, 1948

9 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/222/041 (Cote)

Résultat n°71
Mariages, 1947

8 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/222/040 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1946

16 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/222/039 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1945

15 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/222/038 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1944

9 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/222/037 (Cote)

Résultat n°75
Mariages, 1943

8 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/222/036 (Cote)

Résultat n°76
Mariages, 1942

7 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/222/035 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1941

8 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/222/034 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1940

6 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/222/033 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1939

10 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/222/032 (Cote)

Résultat n°80
Mariages, 1938

4 medias

Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/222/031 (Cote)