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294 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres matricules.

Date

1953-1986

Cote

2851W4 (Cote)

Résultat n°2

Projet d'agrandissement de l'école : permis de construire, plans.

Date

2002

Cote

2851W3 (Cote)

Résultat n°3

Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

1977-2009

Cote

2851W2 (Cote)

Résultat n°4

Projet d'école : fiches-action, bilan.

Date

1992-2018

Cote

2851W1 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°6

Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

Date

1984-2005

Cote

2356W1 (Cote)

Résultat n°7

Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière, Tours (2002-2007) ; EBI Etanchéité, Ballan-Miré (2003-2007).

Date

2002-2007

Cote

2249W1 (Cote)

Résultat n°8

Abaca, Tours (2004) ; Andalouses, Tours (1999-2005) ; Armaplan, La Riche (1998-2005) ; Autoclean, Joué-lès-Tours (2001-2005) ; Avenet Christian, Saint-Genouph (1985-2004).

Date

1985-2005

Cote

2070W1 (Cote)

Résultat n°9

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZC.

Date

1952-1979

Cote

1988W247 (Cote)

Résultat n°10

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D et ZA à ZC (11 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W86 (Cote)

Résultat n°11

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1977 (8 f.). Sections A à D et ZA à ZC : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

Date

1952-1983

Cote

1984W122 (Cote)

Résultat n°12

1977-1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1152 (Cote)

Résultat n°13

1976, 1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1151 (Cote)

Résultat n°14

Comptes supprimés.

Date

1952-1974

Cote

1265W487 (Cote)

Résultat n°15

Comptes actifs G - Z.

Date

1952-1974

Cote

1265W486 (Cote)

Résultat n°16

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

Date

1952-1974

Cote

1265W485 (Cote)

Résultat n°17

Saint-Epain (1961-1971), Saint-Etienne-de-Chigny (1972-1975), Saint-Flovier (1966-1973), Saint-Genouph (1972), Saint-Germain-sur-Vienne (1968), Saint-Hippolyte (1966-1968).

Date

1961-1975

Cote

1102W130 (Cote)

Résultat n°18

Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

Date

1944-1974

Cote

1020W220 (Cote)

Résultat n°19

Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

Date

1940-1980

Cote

1020W137 (Cote)

Résultat n°20

Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

Date

1953

Cote

17W120 (Cote)

Résultat n°21

Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

Date

-

Cote

4T79 (Cote)

Résultat n°22
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

97 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1951

Cote

3P3/2267 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 644.

154 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 644.

Date

1913-1951

Cote

3P3/2266 (Cote)

Résultat n°24
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

491 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1951

Cote

3P3/2265 (Cote)

Résultat n°25
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

90 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2264 (Cote)

Résultat n°26
Augmentations et diminutions, 1898-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 577 à 744.

178 medias

Augmentations et diminutions, 1898-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 577 à 744.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2263 (Cote)

Résultat n°27
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1897; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 576 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

644 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1897; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 576 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2262 (Cote)

Résultat n°28
Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et fenêtres, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

10 medias

Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et fenêtres, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

Date

1818-1820

Cote

3P3/2261 (Cote)

Résultat n°29
Matrice sommaire des propriétés non bâties, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

21 medias

Matrice sommaire des propriétés non bâties, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

Date

1818-1820

Cote

3P3/2260 (Cote)

Résultat n°30
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

120 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1818

Cote

3P3/2259 (Cote)

Résultat n°31
Relevé des numéros de même nature de culture.

46 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2258 (Cote)

Résultat n°32
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

15 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2257 (Cote)

Résultat n°33
Etats de sections des propriétés non bâties.

651 medias

Etats de sections des propriétés non bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2256 (Cote)

Résultat n°34
Saint-Genouph (1809, 1950)

23 medias

Saint-Genouph (1809, 1950)

Date

1809-1950

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°35

Saint-Genouph (1849-1850). Saint-Germain-sur-Vienne (1830-1940). Saint-Hippolyte (1866-1899). Saint-Jean-Saint-Germain (1898-1903). Saint-Laurent-en-Gâtines (1876). Saint-Martin-le-Beau (1846-1938). Sainte-Maure-de-Touraine 1/2 (1808-1896).

Date

1808-1940

Cote

4O/56 (Cote)

Résultat n°36
Section C1 bourg

1 media

Section C1 bourg

Date

1809

Cote

6NUM10/219/004 (Cote)

Résultat n°37
Section B1 de la Bize

1 media

Section B1 de la Bize

Date

1809

Cote

6NUM10/219/003 (Cote)

Résultat n°38
Section A1 de Marsay

1 media

Section A1 de Marsay

Date

1809

Cote

6NUM10/219/002 (Cote)

Résultat n°39
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1809

Cote

6NUM10/219/001 (Cote)

Résultat n°40
Naissances, mariages, décès, 1802-1837

397 medias

Naissances, mariages, décès, 1802-1837

Date

1802-1837

Cote

6NUM8/219/038 (Cote)