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916 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2701W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Branchs, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Photographies aériennes : 12 clichés grands formats.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Photographies aériennes : 12 clichés grands formats.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion / Couvoir du Moulin Brulé, Saint-Branchs (1983-2004).

    Date

    1983-2007

    Cote

    2356W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion...
  5. Résultat n°5

    ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Date

    2007

    Cote

    2663W229 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Branchs
    • ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  8. Résultat n°8

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement de destination et réhabilitation de 2 logements, 15 et 17 rue du Commerce).

    Date

    1998

    Cote

    2665W86 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Branchs
    • Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Barthélemy, restauration collective, Chambray-lès-Tours (1991-1993) ; Blanchard, nutrition animale, Saint-Branchs (1991-1998) ; Brando, garage Renault, Manthelan (1989-1997) ; Canvin-Yvose, protection solaire, Chambray-lès-Tours (1975-1990) ; Cédimo, distribution, Tours (1986-1997) ; Chavanne, imprimerie, Tours (1985-1992) ; Clinique de la Fontaine, Loches (1993-1997) ; Com, SARL, Saint-Avertin (1994-1995) ; CTS textiles, Preuilly-sur-Claise (1995-1997) ; Délice, boulangerie-pâtisserie, Tours (1984-1997).

    Date

    1975-1998

    Cote

    1663W365 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Barthélemy, restauration collective, Chambray-lès-Tours...
  11. Résultat n°11

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Saint-Branchs.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1431W81 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis). Le Pont Girault, création d'une mare. Les Prés de Bilhoret, création d'un étang. Taille des Fontenelles, création d'un étang.

    Date

    1991

    Cote

    1545W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Saint-Branchs
    • Certificats d'installation
    • L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  14. Résultat n°14

    Inventaire du mobilier : registres.

    Date

    1890-1990

    Cote

    2701W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Inventaire du mobilier : registres.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Branchs, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Lotissement « le Clos Charlot ».

    Date

    1987-1989

    Cote

    1757W61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Clos Charlot ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  16. Résultat n°16

    Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».

    Date

    1982-1989

    Cote

    1757W60 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).

    Date

    1943-1987

    Cote

    1477W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  18. Résultat n°18

    Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1757W59 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B4, K1 et K2 et sections ZA à ZY, YA à YX, XA et XB.

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    T.A. et sections A à K : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1960, 1962 ou 1976 (43 f.). T.A. et feuilles E1 et E4 : 2e éd. 1960 avec mises à jour (3 f.). Feuille D2 : 2e éd. 1962 avec mises à jour (1 f.). Feuille B4 et section K : 2e éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.).

    Date

    1953-1983

    Cote

    1984W117 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à K : éd. 1953 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Pour une restructuration du bourg de Saint-Branchs

    Date

    1983

    Cote

    2738W90 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Pour une restructuration du bourg de Saint-Branchs

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Saint-Branchs. - Salle polyvalente.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1039W57 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Saint-Branchs. - Salle polyvalente.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  23. Résultat n°23

    Section ZA : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1976 (1 f.). Sections ZA à ZY, YA à YX, XA et XB : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1983 (41 f.). Sections ZK, ZL, ZM, ZS, YB, YE et YH : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.).

    Date

    1960-1983

    Cote

    1984W118 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Section ZA : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1976...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Saint-Bauld à Saint-Branchs.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Bauld à Saint-Christophe-sur-le-Nais
    • Saint-Bauld à Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Saint-Branchs, Les Coquettes

    • Contexte : 37J - Fonds des architectes Gaston et Pierre Labadie...

    • Archives de Pierre Labadie
    • Indre-et-Loire
    • Saint-Branchs
    • Saint-Branchs, Les Coquettes
  26. Résultat n°26

    Saint-Branchs, La Primaudière

    • Contexte : 37J - Fonds des architectes Gaston et Pierre Labadie...

    • Archives de Pierre Labadie
    • Indre-et-Loire
    • Saint-Branchs
    • Saint-Branchs, La Primaudière
  27. Résultat n°27

    1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1133 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Sections YD à YV.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1988W236 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • États de sections sur fiches
    • Sections YD à YV.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Sections ZO à ZY.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1988W238 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • États de sections sur fiches
    • Sections ZO à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Sections B, G (1 fiche), K, XA à XB et YA à YC.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1988W235 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • États de sections sur fiches
    • Sections B, G (1 fiche), K, XA à XB et YA à YC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Sections YW à YX et ZA à ZN.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1988W237 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • États de sections sur fiches
    • Sections YW à YX et ZA à ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1132 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Saint-Branchs, La Huchonière de Villeprée. La Croix Blanche. Atelier de bricolage. Extension. Architecte : Jacques Barthélemy. Pièces écrites.

    Date

    1974-1978

    Cote

    79J526 (Cote)

    • Contexte : 79J - Fonds des architectes Joseph Lamé, Gaston Lamé,...

    • Archives de Jacques Barthélémy et Paul Chalumeau.
    • Dossiers de clients.
    • Indre-et-Loire
    • Saint-Branchs
    • Saint-Branchs, La Huchonière de Villeprée. La Croix...
  34. Résultat n°34

    Comptes personnes morales (), copropriétaires (*) et A à G 88.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W1130 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • Année 1977
    • Comptes personnes morales (+), copropriétaires (*)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes G 90 à W.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W1131 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • Année 1977
    • Comptes G 90 à W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section YI, feuille 1bis

    1 media

    Section YI, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YI, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section YC, feuille 1

    1 media

    Section YC, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YC, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Sections ZA et ZY

    1 media

    Sections ZA et ZY

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Sections ZA et ZY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZI, feuille 1

    1 media

    Section ZI, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZI, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41
    Section YI, feuille 1

    1 media

    Section YI, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YI, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42
    Section YE, feuille 1

    1 media

    Section YE, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YE, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1976 (1 f.).

    Date

    1976

    Cote

    2032W52 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44
    Section YS, feuille 1

    1 media

    Section YS, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YS, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45
    Section XA, feuille 1

    1 media

    Section XA, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section XA, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46
    Section YM, feuille 1bis

    1 media

    Section YM, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YM, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47
    Section ZA, feuille 1bis

    1 media

    Section ZA, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZA, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48
    Section YX, feuille 1bis

    1 media

    Section YX, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YX, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49
    Section YT, feuille 1bis

    1 media

    Section YT, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YT, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    1975 et 1976 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-B).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1265W1128 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Section YW, feuille 1

    1 media

    Section YW, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YW, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52
    Section YH, feuille 1ter

    1 media

    Section YH, feuille 1ter

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YH, feuille 1ter

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53
    Section YK, feuille 1bis

    1 media

    Section YK, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YK, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Section YH, feuille 1

    1 media

    Section YH, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YH, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Section YA, feuille 1bis

    1 media

    Section YA, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YA, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56
    Section YR, feuille 1bis

    1 media

    Section YR, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YR, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57
    Section YT, feuille 1

    1 media

    Section YT, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YT, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58
    Section YB, feuille 1bis

    1 media

    Section YB, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YB, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59
    Section ZI, feuille 1bis

    1 media

    Section ZI, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZI, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60
    Section YK, feuille 1

    1 media

    Section YK, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YK, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62
    Section YV, feuille 1

    1 media

    Section YV, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YV, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63
    Section ZX

    1 media

    Section ZX

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section ZX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64
    Section YP, feuille 1

    1 media

    Section YP, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YP, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65
    Section YN, feuille 1

    1 media

    Section YN, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YN, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66
    Section YD, feuille 1bis

    1 media

    Section YD, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section YD, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67
    Section YO, feuille 1

    1 media

    Section YO, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YO, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1976

    Cote

    1987W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections ZR à ZX et YA à YH (1976), YB, YE, YH (1980).
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71
    Section ZH, feuille 1

    1 media

    Section ZH, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZH, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72
    Section ZD, feuille 1

    1 media

    Section ZD, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZD, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73
    Section YM, feuille 1

    1 media

    Section YM, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YM, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  74. Résultat n°74
    Section YL, feuille 1bis

    1 media

    Section YL, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YL, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  75. Résultat n°75
    Section YW, feuille 1bis

    1 media

    Section YW, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YW, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77
    Section XB, feuille 1bis

    1 media

    Section XB, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section XB, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78
    Section ZE, feuille 1

    1 media

    Section ZE, feuille 1

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZE, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79
    Section ZD, feuille 1bis

    1 media

    Section ZD, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections S (1946-1950), ZA (1952-1960) et ZA à ZP et...
    • Section ZD, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80
    Section YO, feuille 1bis

    1 media

    Section YO, feuille 1bis

    Date

    1976

    Cote

    1987W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Branchs
    • Remembrement
    • Sections YI à YX, XA et XB (1976).
    • Section YO, feuille 1bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques