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920 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

Date

1999-2010

Cote

2701W1 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°3

Photographies aériennes : 12 clichés grands formats.

Date

sans date

Cote

1740W33 (Cote)

Résultat n°4

Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion / Couvoir du Moulin Brulé, Saint-Branchs (1983-2004).

Date

1983-2007

Cote

2356W17 (Cote)

Résultat n°5

ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

Date

2007

Cote

2663W229 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°7

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°9

Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement de destination et réhabilitation de 2 logements, 15 et 17 rue du Commerce).

Date

1998

Cote

2665W86 (Cote)

Résultat n°10

Barthélemy, restauration collective, Chambray-lès-Tours (1991-1993) ; Blanchard, nutrition animale, Saint-Branchs (1991-1998) ; Brando, garage Renault, Manthelan (1989-1997) ; Canvin-Yvose, protection solaire, Chambray-lès-Tours (1975-1990) ; Cédimo, distribution, Tours (1986-1997) ; Chavanne, imprimerie, Tours (1985-1992) ; Clinique de la Fontaine, Loches (1993-1997) ; Com, SARL, Saint-Avertin (1994-1995) ; CTS textiles, Preuilly-sur-Claise (1995-1997) ; Délice, boulangerie-pâtisserie, Tours (1984-1997).

Date

1975-1998

Cote

1663W365 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Branchs.

Date

1988-1992

Cote

1431W81 (Cote)

Résultat n°13

L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis). Le Pont Girault, création d'une mare. Les Prés de Bilhoret, création d'un étang. Taille des Fontenelles, création d'un étang.

Date

1991

Cote

1545W11 (Cote)

Résultat n°14

Inventaire du mobilier : registres.

Date

1890-1990

Cote

2701W2 (Cote)

Résultat n°15

Lotissement « le Clos Charlot ».

Date

1987-1989

Cote

1757W61 (Cote)

Résultat n°16

Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».

Date

1982-1989

Cote

1757W60 (Cote)

Résultat n°17

Saint-Branchs.

Date

1988

Cote

2154W372 (Cote)

Résultat n°18

Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).

Date

1943-1987

Cote

1477W35 (Cote)

Résultat n°19

Saint-Branchs, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Pierre-des-Corps, Sorigny, Tauxigny, Veigné, Villedômer.

Date

1981-1986

Cote

2154W418 (Cote)

Résultat n°20

Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

Date

1984-1985

Cote

1757W59 (Cote)

Résultat n°21

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B4, K1 et K2 et sections ZA à ZY, YA à YX, XA et XB.

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W82 (Cote)

Résultat n°22

T.A. et sections A à K : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1960, 1962 ou 1976 (43 f.). T.A. et feuilles E1 et E4 : 2e éd. 1960 avec mises à jour (3 f.). Feuille D2 : 2e éd. 1962 avec mises à jour (1 f.). Feuille B4 et section K : 2e éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.).

Date

1953-1983

Cote

1984W117 (Cote)

Résultat n°23

Pour une restructuration du bourg de Saint-Branchs

Date

1983

Cote

2738W90 (Cote)

Résultat n°24

Saint-Branchs. - Salle polyvalente.

Date

1979-1983

Cote

1039W57 (Cote)

Résultat n°25

Section ZA : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1976 (1 f.). Sections ZA à ZY, YA à YX, XA et XB : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1983 (41 f.). Sections ZK, ZL, ZM, ZS, YB, YE et YH : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.).

Date

1960-1983

Cote

1984W118 (Cote)

Résultat n°26

Saint-Bauld à Saint-Branchs.

Date

1940-1980

Cote

1020W132 (Cote)

Résultat n°27

Saint-Branchs, Les Coquettes

Date

-

Cote

-

Résultat n°28

Saint-Branchs, La Primaudière

Date

-

Cote

-

Résultat n°29

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1133 (Cote)

Résultat n°30

Sections YD à YV.

Date

1953-1979

Cote

1988W236 (Cote)

Résultat n°31

Sections ZO à ZY.

Date

1953-1979

Cote

1988W238 (Cote)

Résultat n°32

Sections B, G (1 fiche), K, XA à XB et YA à YC.

Date

1953-1979

Cote

1988W235 (Cote)

Résultat n°33

Sections YW à YX et ZA à ZN.

Date

1953-1979

Cote

1988W237 (Cote)

Résultat n°34

1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1132 (Cote)

Résultat n°35

Saint-Branchs, La Huchonière de Villeprée. La Croix Blanche. Atelier de bricolage. Extension. Architecte : Jacques Barthélemy. Pièces écrites.

Date

1974-1978

Cote

79J526 (Cote)

Résultat n°36

Comptes personnes morales (), copropriétaires (*) et A à G 88.

Date

1974-1977

Cote

1265W1130 (Cote)

Résultat n°37

Comptes G 90 à W.

Date

1974-1977

Cote

1265W1131 (Cote)

Résultat n°38
Section YI, feuille 1bis

1 media

Section YI, feuille 1bis

Date

1976

Cote

1987W83 (Cote)

Résultat n°39
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1976

Cote

1987W81 (Cote)

Résultat n°40
Section YC, feuille 1

1 media

Section YC, feuille 1

Date

1976

Cote

1987W82 (Cote)