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916 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

Date

1999-2010

Cote

2701W1 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°3

Photographies aériennes : 12 clichés grands formats.

Date

sans date

Cote

1740W33 (Cote)

Résultat n°4

Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion / Couvoir du Moulin Brulé, Saint-Branchs (1983-2004).

Date

1983-2007

Cote

2356W17 (Cote)

Résultat n°5

ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

Date

2007

Cote

2663W229 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°7

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°9

Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement de destination et réhabilitation de 2 logements, 15 et 17 rue du Commerce).

Date

1998

Cote

2665W86 (Cote)

Résultat n°10

Barthélemy, restauration collective, Chambray-lès-Tours (1991-1993) ; Blanchard, nutrition animale, Saint-Branchs (1991-1998) ; Brando, garage Renault, Manthelan (1989-1997) ; Canvin-Yvose, protection solaire, Chambray-lès-Tours (1975-1990) ; Cédimo, distribution, Tours (1986-1997) ; Chavanne, imprimerie, Tours (1985-1992) ; Clinique de la Fontaine, Loches (1993-1997) ; Com, SARL, Saint-Avertin (1994-1995) ; CTS textiles, Preuilly-sur-Claise (1995-1997) ; Délice, boulangerie-pâtisserie, Tours (1984-1997).

Date

1975-1998

Cote

1663W365 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Branchs.

Date

1988-1992

Cote

1431W81 (Cote)

Résultat n°13

L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis). Le Pont Girault, création d'une mare. Les Prés de Bilhoret, création d'un étang. Taille des Fontenelles, création d'un étang.

Date

1991

Cote

1545W11 (Cote)

Résultat n°14

Inventaire du mobilier : registres.

Date

1890-1990

Cote

2701W2 (Cote)

Résultat n°15

Lotissement « le Clos Charlot ».

Date

1987-1989

Cote

1757W61 (Cote)

Résultat n°16

Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».

Date

1982-1989

Cote

1757W60 (Cote)

Résultat n°17

Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).

Date

1943-1987

Cote

1477W35 (Cote)

Résultat n°18

Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

Date

1984-1985

Cote

1757W59 (Cote)

Résultat n°19

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B4, K1 et K2 et sections ZA à ZY, YA à YX, XA et XB.

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W82 (Cote)

Résultat n°20

T.A. et sections A à K : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1960, 1962 ou 1976 (43 f.). T.A. et feuilles E1 et E4 : 2e éd. 1960 avec mises à jour (3 f.). Feuille D2 : 2e éd. 1962 avec mises à jour (1 f.). Feuille B4 et section K : 2e éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.).

Date

1953-1983

Cote

1984W117 (Cote)