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  1. Résultat n°1

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  2. Résultat n°2

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2550W/32 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4
    Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine et de la Fontaine Colette"

    1 media

    Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine et de la Fontaine Colette"

    Date

    2015

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  5. Résultat n°5

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/36 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/34 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/29 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/35 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/33 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/28 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2550W/31 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2550W/30 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15
    Section XZ

    1 media

    Section XZ

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XZ

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section XV

    1 media

    Section XV

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section WA

    1 media

    Section WA

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section WA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section XZ

    1 media

    Section XZ

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XZ

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section WB

    1 media

    Section WB

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section WB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section XW

    1 media

    Section XW

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section XV

    1 media

    Section XV

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section XW

    1 media

    Section XW

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section XY

    1 media

    Section XY

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section XY

    1 media

    Section XY

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section WA

    1 media

    Section WA

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section WA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section WB

    1 media

    Section WB

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section WB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  30. Résultat n°30

    Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Loire étanchéité, Fondettes ; Lucas Jean-Pierre, La Membrolle-sur-Choisille ; MCTI, Noyant-de-Touraine ; Le Minhoto, Sainte-Maure-de-Touraine ; Motos BMW, Saint-Cyr-sur-Loire ; Nicaud, Fondettes ; Pasquier Duport Evelyne, Lémeré ; PMO, Saint-Cyr-sur-Loire ; Prim'Hall, Saint-Cyr-sur-Loire ; Richardeau, Saint-Cyr-sur-Loire ; River Rook Café, Chinon ; Rocher Patrick, Chinon ; Rousseau Régine, Sainte-Maure-de-Touraine ; Solidaire, Sainte-Maure-de-Touraine ; Sommer Levasseur, Saint-Épain ; TDS, Fondettes ; Tecphot Electronique, Fondettes ; Thiot, Villaines-les-Rochers ; Visscher Jean, Saché.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W12 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine...
  31. Résultat n°31

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Date

    1995

    Cote

    1757W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de démolir
    • Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  33. Résultat n°33

    Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.

    Date

    1995

    Cote

    1757W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  34. Résultat n°34

    Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Terres, division en vue de construction et cession...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  35. Résultat n°35

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1730W1-22 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    Saint-Épain, Le Moulin de l'Étang. Réfection des façades et aménagement d'une salle de bain : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbaux de chantier (1991-1992), plans, devis, appel d'offre, permis de construire, correspondance (1991-1994), marchés.

    Date

    1991-1994

    Cote

    30J2277 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Bâtiments d'habitation
    • Indre-et-Loire
    • Saint-Épain
    • Saint-Épain, Le Moulin de l'Étang. Réfection des façades...
  38. Résultat n°38

    Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.

    Date

    1993

    Cote

    1757W33 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  39. Résultat n°39

    Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation et autorisation modificative).

    Date

    1993

    Cote

    1757W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Autorisations d'aménager un camping
    • Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  40. Résultat n°40

    Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.

    Date

    1993

    Cote

    1757W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Bourg, division en vue de construction (certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  41. Résultat n°41

    Saint-Épain, Le Clos de Bel Air. Extension d'une maison d'habitation : permis de construire, correspondance, permis de construire modificatif, relevés, plans.

    Date

    1993

    Cote

    30J2285 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Philippe Boille et associés
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Bâtiments d'habitation
    • Indre-et-Loire
    • Saint-Épain
    • Saint-Épain, Le Clos de Bel Air. Extension d'une maison...
  42. Résultat n°42

    La Boue, route de Sainte-Maure, division.

    Date

    1991

    Cote

    1545W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Certificats d'urbanisme
    • La Boue, route de Sainte-Maure, division.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  43. Résultat n°43

    La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue Louis Perrotin, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Sainte-Maure, changement de destination et aménagement d'une habitation. Route de Villeperdue, extension d'un garage-atelier.

    Date

    1991

    Cote

    1545W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  44. Résultat n°44

    Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1991

    Cote

    1757W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  45. Résultat n°45

    DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1545W1-10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  46. Résultat n°46
    Décès, 1977-1990

    171 medias

    Décès, 1977-1990

    Date

    1977-1990

    Cote

    4E216/31 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Epain
    • Décès, 1977-1990

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Saint-Épain (1988), Saint-Jean-Saint-Germain (1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    1431W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Épain (1988), Saint-Jean-Saint-Germain (1990).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).

    Date

    1990

    Cote

    1757W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Saint-Epain
    • Permis de construire
    • Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  49. Résultat n°49

    Mariages, 1976-1989

    Date

    1976-1989

    Cote

    4E216/28 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Epain
    • Mariages, 1976-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Sections AB à BI et XA à XS.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W88 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections AB à BI et XA à XS.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Sections XT, YA à YZ et ZA à ZY.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W89 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections XT, YA à YZ et ZA à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)

    Date

    1987

    Cote

    2738W116 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg

    Date

    1985

    Cote

    2738W103 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

    Date

    1954-1983

    Cote

    2736W4 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55

    Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches à Saint-Epain

    Date

    1982

    Cote

    2738W80 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Saint-Epain (66 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W70 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Epain (66 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Travaux préparatoires et d'accompagnements. Epaulement, décaissement de chaussée, surélévation d'accotements : dossier d'appel d'offres (1972) élargissement et épaulement entre les PK 0,000 et P.K 30, 400, passation et suivi du marché n°76.41.006 (Colas) : dossier de marché (1976-1979). Monnaie, réfection des trottoirs, passation et suivi du marché négocié (Screg) : dossier de marché, plans de récolement (1977-1982) ; aire de stockage (Saint-Épain), aménagement et occupation temporaire : arrêtés (1971-1974).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1481W26 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • Itinéraire Tours-Chartres
    • PK 0,000 à 33,200. Renforcements coordonnés
    • Travaux préparatoires et d'accompagnements. Epaulement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58

    Naissances, 1960-1981

    Date

    1960-1981

    Cote

    4E216/25 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Saint-Epain
    • Naissances, 1960-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Saint-Epain (121 plans)

    Date

    1961-1980

    Cote

    2722W70 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Epain (121 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W137 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Epain à Saint-Martin-le-Beau
    • Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  61. Résultat n°61

    Sections XR à XT, YA à YZ et ZA à ZC.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W252 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections XR à XT, YA à YZ et ZA à ZC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Sections ZX (n° 120) à ZY.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W254 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZX (n° 120) à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Sections ZD à ZX (n° 119).

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W253 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZD à ZX (n° 119).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Fiches supprimées suite à remembrement.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W425 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Sections AB à BI et YA à YN.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W390 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.
    • Sections AB à BI et YA à YN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W510 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    Sections AH à AV.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W250 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AH à AV.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    Sections AW à BI et XA à XP.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W251 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AW à BI et XA à XP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Sections AB à AE.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W249 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AB à AE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Sections YO à YV et ZA à ZY.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W391 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.
    • Sections YO à YV et ZA à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71
    Section XE

    1 media

    Section XE

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72
    Section XK

    1 media

    Section XK

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73
    Section YZ

    1 media

    Section YZ

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section YZ

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  74. Résultat n°74
    Section XH

    1 media

    Section XH

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  75. Résultat n°75
    Section XI

    1 media

    Section XI

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76
    Section XM

    1 media

    Section XM

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77
    Section XC

    1 media

    Section XC

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78
    Section XA

    1 media

    Section XA

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79
    Section XP

    1 media

    Section XP

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Épain
    • Plans
    • Remembrement
    • Section XP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80
    Section XT

    1 media

    Section XT

    Date

    1977

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Épain
    • Remembrement
    • Section XT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques