Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.	Cote 2428W28 (Cote)	Date 2015	Lieu Sorigny (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections réalisés lors de la construction... Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
Résultat n°2		Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.	Cote 2428W28 (Cote)	Date 2015	Lieu Sorigny (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections réalisés lors de la construction... Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
Résultat n°3		Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).	Cote 2550W/32 (Cote)	Date 2011-2015	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°4	1 media	Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine et de la Fontaine Colette"	Cote-	Date 2015	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : Rapports d'opérations archéologiques Diagnostics archéologiques Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine...
Résultat n°5		Plans cotés.	Cote 2550W/36 (Cote)	Date 2014	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Plans cotés.
Résultat n°6		Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.	Cote 2550W/34 (Cote)	Date 2014	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°7		Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.	Cote 2550W/29 (Cote)	Date 2009-2014	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Résultat n°8		Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.	Cote 2550W/35 (Cote)	Date 2014	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°9		Plans définitifs du parcellaire.	Cote 2550W/33 (Cote)	Date 2013-2014	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°10		Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.	Cote 2550W/28 (Cote)	Date 2009-2014	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°11		Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).	Cote 2550W/31 (Cote)	Date 2011-2012	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°12		Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.	Cote 2550W/30 (Cote)	Date 2009-2011	Lieu Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement... Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°13		Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine	Cote 2659W15 (Cote)	Date 1980-2010	Lieu Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service... Photothèque Tirages photographiques Classement par commune Seconde série Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...
Résultat n°14		Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.	Cote 2549W167 (Cote)	Date 2008	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
		Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Prévention des risques majeurs dans les communes Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Résultat n°15	1 media	Section XZ	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XZ
Résultat n°16	1 media	Section XV	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XV
Résultat n°17	1 media	Section WA	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section WA
Résultat n°18	1 media	Section XZ	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XZ
Résultat n°19	1 media	Section WB	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section WB
Résultat n°20	1 media	Section XW	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XW
Résultat n°21	1 media	Section XV	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XV
Résultat n°22	1 media	Section XW	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XW
Résultat n°23	1 media	Section XY	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XY
Résultat n°24	1 media	Section XY	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XY
Résultat n°25	1 media	Section WA	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section WA
Résultat n°26	1 media	Section WB	Cote-	Date 2005	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section WB
Résultat n°27		Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.	Cote 2428W21 (Cote)	Date 1950-2004	Lieu Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections sur remembrement classique Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
Résultat n°28		DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.	Cote 2262W1-43 (Cote)	Date 1971-2002	Lieu Abilly (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Résultat n°29		Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).	Cote 4M170 (Cote)	Date-	Lieu Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document dossier individuel
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Dossiers administratifs des associations créées et... Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
Résultat n°30		Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Loire étanchéité, Fondettes ; Lucas Jean-Pierre, La Membrolle-sur-Choisille ; MCTI, Noyant-de-Touraine ; Le Minhoto, Sainte-Maure-de-Touraine ; Motos BMW, Saint-Cyr-sur-Loire ; Nicaud, Fondettes ; Pasquier Duport Evelyne, Lémeré ; PMO, Saint-Cyr-sur-Loire ; Prim'Hall, Saint-Cyr-sur-Loire ; Richardeau, Saint-Cyr-sur-Loire ; River Rook Café, Chinon ; Rocher Patrick, Chinon ; Rousseau Régine, Sainte-Maure-de-Touraine ; Solidaire, Sainte-Maure-de-Touraine ; Sommer Levasseur, Saint-Épain ; TDS, Fondettes ; Tecphot Electronique, Fondettes ; Thiot, Villaines-les-Rochers ; Visscher Jean, Saché.	Cote 1814W12 (Cote)	Date 1981-2001	Lieu Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°3 Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine...
Résultat n°31		DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).	Cote 1757W1-43 (Cote)	Date 1966-1995	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire, certificat d'urbanisme
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...
Résultat n°32		Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.	Cote 1757W35 (Cote)	Date 1995	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Permis de démolir Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.
Résultat n°33		Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.	Cote 1757W34 (Cote)	Date 1995	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Permis de construire Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le...
Résultat n°34		Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).	Cote 1757W37 (Cote)	Date 1995	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Certificats d'urbanisme Les Terres, division en vue de construction et cession...
Résultat n°35		DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.	Cote 1489W (Cote)	Date 1954-1995	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Résultat n°36		DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).	Cote 1730W1-22 (Cote)	Date 1981-1994	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...
Résultat n°37		Saint-Épain, Le Moulin de l'Étang. Réfection des façades et aménagement d'une salle de bain : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbaux de chantier (1991-1992), plans, devis, appel d'offre, permis de construire, correspondance (1991-1994), marchés.	Cote 30J2277 (Cote)	Date 1991-1994	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'étang	Type de document -
		Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005) Dossiers de clients : pièces écrites Philippe Boille et associés Indre-et-Loire Dossiers d'opération Bâtiments d'habitation Indre-et-Loire Saint-Épain Saint-Épain, Le Moulin de l'Étang. Réfection des façades...
Résultat n°38		Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.	Cote 1757W33 (Cote)	Date 1993	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Permis de construire Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation...
Résultat n°39		Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation et autorisation modificative).	Cote 1757W30 (Cote)	Date 1993	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Autorisations d'aménager un camping Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation...
Résultat n°40		Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.	Cote 1757W36 (Cote)	Date 1993	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Certificats d'urbanisme Le Bourg, division en vue de construction (certificats...
Résultat n°41		Saint-Épain, Le Clos de Bel Air. Extension d'une maison d'habitation : permis de construire, correspondance, permis de construire modificatif, relevés, plans.	Cote 30J2285 (Cote)	Date 1993	Lieu Bel-Air (Saint-Épain, Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005) Dossiers de clients : pièces écrites Philippe Boille et associés Indre-et-Loire Dossiers d'opération Bâtiments d'habitation Indre-et-Loire Saint-Épain Saint-Épain, Le Clos de Bel Air. Extension d'une maison...
Résultat n°42		La Boue, route de Sainte-Maure, division.	Cote 1545W10 (Cote)	Date 1991	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Certificats d'urbanisme La Boue, route de Sainte-Maure, division.
Résultat n°43		La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue Louis Perrotin, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Sainte-Maure, changement de destination et aménagement d'une habitation. Route de Villeperdue, extension d'un garage-atelier.	Cote 1545W9 (Cote)	Date 1991	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Permis de construire La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue...
Résultat n°44		Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).	Cote 1757W32 (Cote)	Date 1991	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Permis de construire Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis...
Résultat n°45		DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).	Cote 1545W1-10 (Cote)	Date 1990-1991	Lieu Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire, certificat d'urbanisme
		Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard...
Résultat n°46	171 medias	Décès, 1977-1990	Cote 4E216/31 (Cote)	Date 1977-1990	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document Décès
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Saint-Epain Décès, 1977-1990
Résultat n°47		Saint-Épain (1988), Saint-Jean-Saint-Germain (1990).	Cote 1431W85 (Cote)	Date 1988-1990	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998) Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996 Saint-Épain (1988), Saint-Jean-Saint-Germain (1990).
Résultat n°48		Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).	Cote 1757W31 (Cote)	Date 1990	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard... Commune de Saint-Epain Permis de construire Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis...
Résultat n°49		Mariages, 1976-1989	Cote 4E216/28 (Cote)	Date 1976-1989	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document Mariages
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Saint-Epain Mariages, 1976-1989
Résultat n°50		Sections AB à BI et XA à XS.	Cote 1724W88 (Cote)	Date 1980-1989	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur listes Sections AB à BI et XA à XS.
Résultat n°51		Sections XT, YA à YZ et ZA à ZY.	Cote 1724W89 (Cote)	Date 1980-1989	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur listes Sections XT, YA à YZ et ZA à ZY.
Résultat n°52		Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)	Cote 2738W116 (Cote)	Date 1987	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)
Résultat n°53		Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg	Cote 2738W103 (Cote)	Date 1985	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg
Résultat n°54		La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.	Cote 2736W4 (Cote)	Date 1954-1983	Lieu La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Pouant (Vienne, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document état de section
		Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états... La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...
Résultat n°55		Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches à Saint-Epain	Cote 2738W80 (Cote)	Date 1982	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches...
Résultat n°56		Saint-Epain (66 plans)	Cote 2692W70 (Cote)	Date 1982	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans... Saint-Epain (66 plans)
Résultat n°57		Travaux préparatoires et d'accompagnements. Epaulement, décaissement de chaussée, surélévation d'accotements : dossier d'appel d'offres (1972) élargissement et épaulement entre les PK 0,000 et P.K 30, 400, passation et suivi du marché n°76.41.006 (Colas) : dossier de marché (1976-1979). Monnaie, réfection des trottoirs, passation et suivi du marché négocié (Screg) : dossier de marché, plans de récolement (1977-1982) ; aire de stockage (Saint-Épain), aménagement et occupation temporaire : arrêtés (1971-1974).	Cote 1481W26 (Cote)	Date 1971-1982	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures... Voirie et ouvrages d'art Routes nationales RN10 Itinéraire Tours-Chartres PK 0,000 à 33,200. Renforcements coordonnés Travaux préparatoires et d'accompagnements. Epaulement,...
Résultat n°58		Naissances, 1960-1981	Cote 4E216/25 (Cote)	Date 1960-1981	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document Naissances
		Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020) Saint-Epain Naissances, 1960-1981
Résultat n°59		Saint-Epain (121 plans)	Cote 2722W70 (Cote)	Date 1961-1980	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans... Saint-Epain (121 plans)
Résultat n°60		Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.	Cote 1020W137 (Cote)	Date 1940-1980	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités... Administration Contrôle de légalité Communes Période 1940-1980 Saint-Epain à Saint-Martin-le-Beau Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.
Résultat n°61		Sections XR à XT, YA à YZ et ZA à ZC.	Cote 1792W252 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches parcellaires Sections XR à XT, YA à YZ et ZA à ZC.
Résultat n°62		Sections ZX (n° 120) à ZY.	Cote 1792W254 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches parcellaires Sections ZX (n° 120) à ZY.
Résultat n°63		Sections ZD à ZX (n° 119).	Cote 1792W253 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches parcellaires Sections ZD à ZX (n° 119).
Résultat n°64		Fiches supprimées suite à remembrement.	Cote 1792W425 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches supprimées suite à remembrement.
Résultat n°65		Sections AB à BI et YA à YN.	Cote 1792W390 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches supprimées. Sections AB à BI et YA à YN.
Résultat n°66		Fiches de bâtiments ruraux.	Cote 1792W510 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches de bâtiments ruraux.
Résultat n°67		Sections AH à AV.	Cote 1792W250 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches parcellaires Sections AH à AV.
Résultat n°68		Sections AW à BI et XA à XP.	Cote 1792W251 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches parcellaires Sections AW à BI et XA à XP.
Résultat n°69		Sections AB à AE.	Cote 1792W249 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches parcellaires Sections AB à AE.
Résultat n°70		Sections YO à YV et ZA à ZY.	Cote 1792W391 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain États de sections États de sections sur fiches Fiches supprimées. Sections YO à YV et ZA à ZY.
Résultat n°71	1 media	Section XE	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XE
Résultat n°72	1 media	Section XK	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XK
Résultat n°73	1 media	Section YZ	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section YZ
Résultat n°74	1 media	Section XH	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XH
Résultat n°75	1 media	Section XI	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XI
Résultat n°76	1 media	Section XM	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XM
Résultat n°77	1 media	Section XC	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XC
Résultat n°78	1 media	Section XA	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XA
Résultat n°79	1 media	Section XP	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Épain Plans Remembrement Section XP
Résultat n°80	1 media	Section XT	Cote-	Date 1977	Lieu Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Épain Remembrement Section XT

Résultats de la recherche

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine et de la Fontaine Colette"

Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

Plans cotés.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Plans définitifs du parcellaire.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Section XZ

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Section XV

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Section WA

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section XZ

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section WB

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Section XW

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section XV

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section XW

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Section XY

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section XY

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Section WA

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Section WB

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Saint-Épain, Le Moulin de l'Étang. Réfection des façades et aménagement d'une salle de bain : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbaux de chantier (1991-1992), plans, devis, appel d'offre, permis de construire, correspondance (1991-1994), marchés.

Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation et autorisation modificative).

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

Saint-Épain, Le Clos de Bel Air. Extension d'une maison d'habitation : permis de construire, correspondance, permis de construire modificatif, relevés, plans.

Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

La Boue, route de Sainte-Maure, division.

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...