Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Conseil d'école, conseil des maîtres : comptes rendus de réunions.

Date

1996-2019

Cote

2831W2 (Cote)

2

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

1991-2014

Cote

2831W1 (Cote)

3

Château d'Ussé.

Date

-

Cote

2806W2 (Cote)

4

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

5

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

6

Dossier de suivi des projets financés dans le cadre du CRICA (classement par nom des responsables).

Date

1995-2007

Cote

277J36 (Cote)

7

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

8

Exposition "15 ans d'archéologie en Région Centre" : Rigny-Ussé

Date

-

Cote

277J58 (Cote)

9

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

10

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

11

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

12

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

Date

-

Cote

4M170 (Cote)

13

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

14

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Larçay, Luynes, Luzillé, Marçay, Neuillé-le-Lierre, Pont-de-Ruan, Rigny-Ussé, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Michel-sur-Loire.

Date

2001-2001

Cote

2867W60 (Cote)

15

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

16

Rigny-Ussé (20 plans)

Date

1982-2000

Cote

2692W62 (Cote)

17

Rigny-Ussé. Notification du procès-verbal de remembrement de propriétés appartenant au Département.

Date

2000

Cote

2941W81 (Cote)

18

Rigny-Ussé

Date

1996-1999

Cote

2695W40 (Cote)

19

1 media

Section R

Date

1999

Cote

-

20

1 media

Section ZB

Date

1999

Cote

-

21

1 media

Section ZC

Date

1999

Cote

-

22

1 media

Section ZH

Date

1999

Cote

-

23

1 media

Section V

Date

1999

Cote

-

24

1 media

Section ZA

Date

1999

Cote

-

25

1 media

Section Y

Date

1999

Cote

-

26

1 media

Section W

Date

1999

Cote

-

27

1 media

Section ZE

Date

1999

Cote

-

28

1 media

Section T

Date

1999

Cote

-

29

1 media

Section Z

Date

1999

Cote

-

30

1 media

Section ZI

Date

1999

Cote

-

31

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1999

Cote

-

32

1 media

Section X

Date

1999

Cote

-

33

1 media

Section ZD

Date

1999

Cote

-

34

1 media

Section S

Date

1999

Cote

-

35

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

36

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

37

Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, recensements des voiries, plans (1959-1965). Rivarennes : dossier de classement des voies communales et des chemins ruraux, dossier de reconstruction du pont sur la Charrière, plans (1991-1992). Rilly-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan (1964). Rigny-Ussé : dossier de classement de la voie communale n°12, tableau de classement unique des voies communales, plans, tableau récapitulatif des chemins ruraux, dossier aliénation du chemin rural n°31 (1991).

Date

1959-1992

Cote

2549W159 (Cote)

38

Richelieu (1985), Rigny-Ussé (1982), Rivarennes (1984).

Date

1982-1991

Cote

1431W76 (Cote)

39

Rigny-Ussé. Le Bourg.

Date

1988-1989

Cote

70J53 (Cote)

40

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W80 (Cote)

41

Rigny-Ussé. Habitation. - Surélévation. Demandeur : Sejeau Jean (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1985

Cote

17W137 (Cote)

42

Rigny-Ussé (21 plans)

Date

1975-1982

Cote

2722W62 (Cote)

43

Naissances, 1949-1982

Date

1949-1982

Cote

4E197/20 (Cote)

44

Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement

Date

s.d.

Cote

EDEP197/G4 (Cote)

45

Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)

Date

-

Cote

EDEP197/O16 (Cote)

46

Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles

Date

1888-1981

Cote

EDEP197/I9 (Cote)

47

Richelieu à La Roche-Clermault.

Date

1940-1980

Cote

1020W126 (Cote)

48

Sections AB à AD (n° 159).

Date

1975-1979

Cote

1792W224 (Cote)

49

Sections AN (n° 90) à AP.

Date

1975-1979

Cote

1792W227 (Cote)

50

Sections AI (n° 300) à AN (n° 89).

Date

1975-1979

Cote

1792W226 (Cote)

51

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1975-1979

Cote

1792W503 (Cote)

52

Sections AD (n° 160) à AI (n° 299).

Date

1975-1979

Cote

1792W225 (Cote)

53

Fiches supprimées.

Date

1975-1979

Cote

1792W381 (Cote)

54

Inventaire du mobilier : registre.

Date

1949-1978

Cote

2831W3 (Cote)

55

Levées de la Loire, travaux de renforcement, financement : études d'ensemble de l'Ile Saint-Martin et Bois-Chétif à Rigny-Ussé, dossier technique et financier de la rive gauche à la Chapelle-aux-Naux, plans.

Date

1965-1977

Cote

1416W1 (Cote)

56

Rigny-Ussé (1964-1966), Rochecorbon (1966-1977).

Date

1964-1977

Cote

1102W118 (Cote)

57

Relevé des numéros de même nature de culture.

64 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2006 (Cote)

58

Etats de sections.

491 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/2004 (Cote)

59

Rigny-Ussé

Date

-

Cote

-

60

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

500 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1913-1974

Cote

3P3/2013 (Cote)

61

La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1944-1974

Cote

1020W216 (Cote)

62

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

234 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1974

Cote

3P3/2014 (Cote)

63

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenus dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

572 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenus dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1974

Cote

3P3/2012 (Cote)

64

Rigny-Ussé

Date

1974

Cote

2738W225 (Cote)

65

1 media

Section AM

Date

1973

Cote

-

66

Tableau d'assemblage, feuille 1bis

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1bis

Date

1973

Cote

-

67

1 media

Section AK

Date

1973

Cote

-

68

1 media

Section AL

Date

1973

Cote

-

69

1 media

Section AI

Date

1973

Cote

-

70

1 media

Section AN

Date

1973

Cote

-

71

1 media

Section AB

Date

1973

Cote

-

72

1 media

Section AE

Date

1973

Cote

-

73

1 media

Section AD

Date

1973

Cote

-

74

1 media

Section AC

Date

1973

Cote

-

75

Croquis rénovation

Date

-

Cote

2723W50 (Cote)

76

1 media

Section AO

Date

1973

Cote

-

77

1 media

Section AH

Date

1973

Cote

-

78

Rapports

Date

-

Cote

2723W49 (Cote)

79

Rigny-Ussé

Date

1973

Cote

2725W9 (Cote)

80

1 media

Section AP

Date

1973

Cote

-

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