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  1. Résultat n°1

    Garde-chasse particulier (2006-2022) ; espace naturel sensible du Bois Chétif, commune de Huismes (2015-2017) ; Les Essards, litige zone de chasse (2015-2016) ; propriété privée parcs et parcelles forestières, battues particulières, commune de Rigny-Ussé (1994-2018).

    Date

    1994-2022

    Cote

    3110W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural...

    • Police de la chasse
    • Gestion de la chasse
    • Dossiers spécifiques
    • Garde-chasse particulier (2006-2022) ; espace naturel...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école, conseil des maîtres : comptes rendus de réunions.

    Date

    1996-2019

    Cote

    2831W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Rigny-Ussé (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école, conseil des maîtres : comptes rendus...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3
    Rigny-Ussé

    10 medias

    Rigny-Ussé

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Rigny-Ussé

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  4. Résultat n°4

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

    Date

    1991-2014

    Cote

    2831W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Rigny-Ussé (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Château d'Ussé.

    Cote

    2806W2 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 1
    • Château d'Ussé.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Dossier de suivi des projets financés dans le cadre du CRICA (4/4).

    Date

    1995-2007

    Cote

    277J36 (Cote)

    • Contexte : 277J - Fonds de l'Association en région Centre pour...

    • Contrat régional d'initiative culturelle et artistique...
    • Dossier de suivi des projets financés dans le cadre...

    Producteur :

    Association en région Centre pour l'histoire et l'archéologie (ARCHEA)

  9. Résultat n°9

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Exposition "15 ans d'archéologie en Région Centre" : Rigny-Ussé

    Cote

    277J58 (Cote)

    • Contexte : 277J - Fonds de l'Association en région Centre pour...

    • Contrat régional d'initiative culturelle et artistique...
    • Exposition "15 ans d'archéologie en Région Centre"...
    • Exposition "15 ans d'archéologie en Région Centre"...

    Producteur :

    Association en région Centre pour l'histoire et l'archéologie (ARCHEA)

  11. Résultat n°11

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
  14. Résultat n°14

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  15. Résultat n°15

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Larçay, Luynes, Luzillé, Marçay, Neuillé-le-Lierre, Pont-de-Ruan, Rigny-Ussé, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Michel-sur-Loire.

    Date

    2001-2001

    Cote

    2867W60 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  16. Résultat n°16

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Rigny-Ussé. - Permis de construire n° 01 50001, OPAC 37, aménagement d'un logement dans un bâtiment existant.

    Date

    2001

    Cote

    2497W13 (Cote)

    • Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...

    • Rigny-Ussé. - Permis de construire n° 01 50001, OPAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Travaux de restauration et d'entretien du lit entre Digoin et Nantes, préparation du plan État-Région (2000-2006) : inventaire (1999) ; travaux d'entretien, aménagement d'un espace vert au site du Sault à Rigny-Ussé : plan, notes, correspondance (1999) ; travaux de restauration du lit et d'entretien hydrogéologique et hydraulique, étude de faisabilité : rapport, mémoire de maîtrise (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2077W354 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Aménagement et entretien des rivières
    • Loire
    • Plan Loire grandeur nature
    • Études et travaux
    • Travaux de restauration et d'entretien du lit entre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Rigny-Ussé (20 plans)

    Date

    1982-2000

    Cote

    2692W62 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Rigny-Ussé (20 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Rigny-Ussé. Notification du procès-verbal de remembrement de propriétés appartenant au Département.

    Date

    2000

    Cote

    2941W81 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Rigny-Ussé. Notification du procès-verbal de remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  21. Résultat n°21

    La Loire à Berthenay, Bréhémont, Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, La Riche, La Ville-aux-Dames, Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Rigny-Ussé, Saint-Genouph, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Tours et Villandry : plans de nivellement des rives droite et gauche (contre-calques).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2077W82 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Hydrologie
    • Hydrologie
    • Loire
    • Prévention contre les inondations
    • La Loire à Berthenay, Bréhémont, Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  22. Résultat n°22

    Rigny-Ussé

    Date

    1996-1999

    Cote

    2695W40 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Rigny-Ussé

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section R

    1 media

    Section R

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section V

    1 media

    Section V

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Rigny-Ussé et Villandry, confortement de la levée rive gauche du Val de Bréhémont : notes, correspondance, actes notariés (1995-1999) ; Bréhémont, confortement de la digue rive gauche : listes de propriétaires, actes notariés (1996-1997).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2077W404 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Rigny-Ussé et Villandry,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30
    Section Y

    1 media

    Section Y

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section Y

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Section W

    1 media

    Section W

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section W

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section T

    1 media

    Section T

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section T

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section Z

    1 media

    Section Z

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section X

    1 media

    Section X

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Commune de Rigny-Ussé. - Ponts situés sur la RD16, travaux de réparation : dossier de marché, plans (1999). Commune de Rivarennes. - Ouvrages de décharge de la Boire Torse, reconstruction : étude hydraulique, études géotechniques, étude topographique, dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement (CD-ROM), arrêtés, plans, rapport d'enquête publique (2001-2005).

    Date

    1999

    Cote

    3076W134 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Rigny-Ussé
    • Commune de Rigny-Ussé. - Ponts situés sur la RD16,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  39. Résultat n°39
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section S

    1 media

    Section S

    Date

    1999

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Rigny-Ussé
    • Remembrement
    • Section S

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  42. Résultat n°42

    Berges et confortement de la digue de Montlouis-sur-Loire : photographies, négatifs souples (1996) ; confortement des berges aux Fosses Bouteilles, route départementale n°751 à Montlouis-sur-Loire : plans, profils (1996) ; renforcement de la levée rive droite à Pocé-sur-Cisse : dossier de marché 75.10.020, comptes rendus de réunions, correspondance, décompte général définitif (1975-1976) ; consolidation de la levée au lieu-dit Le Saut à Rigny-Ussé : notes, plans, correspondance (1957) ; aménagement de chemins de service à Rigny-Ussé : plans cadastraux (sans date) : chemins de service avant travaux côté val à Saint-Michel-sur-Loire : photographies, négatifs souples (1997).

    Date

    1975-1996

    Cote

    2077W151 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Études et travaux
    • Berges et confortement de la digue de Montlouis-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  43. Résultat n°43

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  44. Résultat n°44

    Travaux d'aménagement et d'entretien, dévégétalisation de la défense d'Amboise et de Chargé, aire de repos du port Charbonnier, fossés de La Chapelle-sur-Loire, état initial de la bouchure de la Frillière, zone industrielle de Langeais, comblement de l'étang de La Ville-aux-Dames, Rigny-Ussé, carrières de Saint-Patrice et du Val d'Authion, escalier du Val de Cisse, bouchures de Vouvray, île Jean Le Laid, île de l'Hospice (Val d'Authion), repas de fin d'année : photographies, négatifs souples, diapositives (sans date) ; travaux d'aménagement et d'entretien, engazonnement mécanique à Fondettes, terrassement de l'étang de la Brèche, communes de La Chapelle-aux-Naux et Saint-Genouph, restauration de grands arbres à Saint-Pierre-des-Corps, restauration de l'île aux Vaches à Tours et Vouvray : photographies, négatifs souples, diapositives (1993) ; travaux d'aménagement et d'entretien, avant travaux à Saint-Pierre-des-Corps : photographies (1993-1994) ; travaux d'aménagement et d'entretien, dévégétalisation à Amboise, Chargé et Bréhémont, perrés et digue de Chargé, dévégétalisation des digues d'Husseau et de La Chapelle-sur-Loire, épaulement de pied de digue et confortement de la digue de Montlouis-sur-Loire, entretien à Saint-Genouph, apport de matériaux dans le Val d'Authion, dévégétalisation du Val de Fondettes-Luynes, la Frillière à Vouvray : photographies, négatifs souples, diapositives (1994) ; travaux d'aménagement et d'entretien à Berthenay, l'île Jean Le Laid, Langeais, épaulement de Saint-Pierre-des-Corps et du Val d'Authion : photographies, diapositives (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2077W113 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Iconographie
    • Travaux d'aménagement et d'entretien, dévégétalisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  45. Résultat n°45

    Levée de Rigny-Ussé au lieu-dit le Saut : plan topographique à l'échelle 1/200 (contre-calque).

    Date

    1993

    Cote

    2077W120 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Plans généraux
    • Levée de Rigny-Ussé au lieu-dit le Saut : plan topographique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  46. Résultat n°46

    Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, recensements des voiries, plans (1959-1965). Rivarennes : dossier de classement des voies communales et des chemins ruraux, dossier de reconstruction du pont sur la Charrière, plans (1991-1992). Rilly-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan (1964). Rigny-Ussé : dossier de classement de la voie communale n°12, tableau de classement unique des voies communales, plans, tableau récapitulatif des chemins ruraux, dossier aliénation du chemin rural n°31 (1991).

    Date

    1959-1992

    Cote

    2549W159 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  47. Résultat n°47

    Le Grand-Pressigny : dossier 5454 (1988-1990), rue du Four Banal. Lussault-sur-Loire : dossier 5625 (1988-1989), 14 rue du Village. Montlouis-sur-Loire : dossier 5601 (1988-1991), 11 rue de Greux. Rigny-Ussé : dossier 5663 (1988-1990), 5 rue Principale. Saint-Avertin : dossier 5462 (1988-1990), 13 rue du Grand Cèdre, La Régie foncière ; dossier 5698 (1988-1990), 75 rue de l'Ormeau. Saint-Branchs : dossier 5503 (1988-1990), lieudit Les Bauderies.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1960W11 (Cote)

    • Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

    • Année 1988
    • Le Grand-Pressigny : dossier 5454 (1988-1990), rue...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48

    Richelieu (1985), Rigny-Ussé (1982), Rivarennes (1984).

    Date

    1982-1991

    Cote

    1431W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Richelieu (1985), Rigny-Ussé (1982), Rivarennes (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  49. Résultat n°49

    Rigny-Ussé. Le Bourg.

    Date

    1988-1989

    Cote

    70J53 (Cote)

    • Contexte : 70J - Fonds des architectes Pierre Capredon et Louis...

    • Archives de Louis Bourdin
    • Dossiers de clients
    • Rigny-Ussé
    • Rigny-Ussé. Le Bourg.
  50. Résultat n°50

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W80 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rigny-Ussé
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Établissement d'une échelle hydrométrique au port de Rigny-Ussé : plans, correspondance (1872) ; débits, acquisition et installation d'une échelle hydrométrique réflectorisée : notes, documentation, comptes rendus, correspondance (1964-1965) ; installation de limnigraphes enregistreurs pour l'étude des débits de la Loire : notes, correspondance, factures (1956-1963) ; enregistrement de limnigraphes section Tours - pont Wilson : relevés (1984-1988).

    Date

    1872-1988

    Cote

    2077W78 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Hydrologie
    • Hydrologie
    • Loire
    • Études générales
    • Établissement d'une échelle hydrométrique au port de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  52. Résultat n°52

    Renouvellement d'autorisations d'extractions diverses entreprises, communes de Saint-Genouph, La Riche, Bréhémont, Avoine, Chouzé-sur-Loire, Savigny-en-Véron, Rigny-Ussé, Berthenay, Huismes, Amboise, Chargé et La Chapelle-sur-Loire : correspondance, arrêtés, rapports, plans.

    Date

    1977-1986

    Cote

    2570W405 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Extraction de matériaux
    • Renouvellement d'autorisations d'extractions diverses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  53. Résultat n°53

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rochecorbon.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  54. Résultat n°54

    Rigny-Ussé. Habitation. - Surélévation. Demandeur : Sejeau Jean (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1985

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Rigny-Ussé. Habitation. - Surélévation. Demandeur :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    Huismes et Rigny-Ussé, L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Huismes et Rigny-Ussé, L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  56. Résultat n°56

    Rigny-Ussé, Monts.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W237 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Rigny-Ussé, Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  57. Résultat n°57

    Rigny-Ussé.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W180 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Rigny-Ussé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  58. Résultat n°58

    Nouâtre, Rigny-Ussé.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W235 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Nouâtre, Rigny-Ussé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  59. Résultat n°59

    Rigny-Ussé (21 plans)

    Date

    1975-1982

    Cote

    2722W62 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Rigny-Ussé (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Naissances, 1949-1982

    Date

    1949-1982

    Cote

    4E197/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Rigny-Ussé
    • Naissances, 1949-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP197/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre par masses de culture : récapitulation et...
  62. Résultat n°62

    Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)

    Cote

    EDEP197/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur...
  63. Résultat n°63

    Extraction de matériaux dans la Loire (carrières SADEL, SAGRAL), communes de Vouvray, Montlouis-sur-Loire, Avoine, La Chapelle-sur-Loire, Berthenay, Chouzé-sur-Loire, Savigny-en-Véron, Rigny-Ussé, Huismes, Bréhémont, Saint-Genouph et La Riche : correspondance, plans, demandes, arrêtés, attestations, notes internes.

    Date

    1977-1981

    Cote

    2570W433 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Extraction de matériaux
    • Extraction de matériaux dans la Loire, la Vienne et...
    • Extraction de matériaux dans la Loire (carrières SADEL,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  64. Résultat n°64

    Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles

    Date

    1888-1981

    Cote

    EDEP197/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Etrangers : registre d'inscription; enregistrement...
  65. Résultat n°65

    Richelieu à La Roche-Clermault.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W126 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Richelieu à Rochecorbon
    • Richelieu à La Roche-Clermault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  66. Résultat n°66

    Sections AB à AD (n° 159).

    Date

    1975-1979

    Cote

    1792W224 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rigny-Ussé
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AB à AD (n° 159).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    Sections AN (n° 90) à AP.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1792W227 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rigny-Ussé
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AN (n° 90) à AP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    Sections AI (n° 300) à AN (n° 89).

    Date

    1975-1979

    Cote

    1792W226 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rigny-Ussé
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AI (n° 300) à AN (n° 89).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1792W503 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rigny-Ussé
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Sections AD (n° 160) à AI (n° 299).

    Date

    1975-1979

    Cote

    1792W225 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rigny-Ussé
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AD (n° 160) à AI (n° 299).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71

    Fiches supprimées.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1792W381 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rigny-Ussé
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    Demandes ayant fait l'objet d'un avis défavorable du conseil d'État ou de la commission nationale de révision du ministère de l'Intérieur : Saché pour Saché-Balzac (1952), Rigny-Ussé pour Ussé (1959-1963), Nouzilly pour Nouzilly-sur-Choisille (1977-1978).

    Date

    1952-1978

    Cote

    2259W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Changement du nom des communes
    • Demandes ayant fait l'objet d'un avis défavorable du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  73. Résultat n°73

    Inventaire du mobilier : registre.

    Date

    1949-1978

    Cote

    2831W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Rigny-Ussé (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Inventaire du mobilier : registre.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Rigny-Ussé, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Lit endigué de la Loire dans la traversée du département : album de photographies aériennes (1957). Cinq-Mars-la-Pile, Langeais et de Saint-Michel-sur-Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/5000 (3) (1969). Amboise, Candes-Saint-Martin, Chouzé-sur-Loire, Cinq-Mars-la-Pile, Langeais, La Ville-aux-Dames, Lussault-sur-Loire, Montsoreau, Rigny-Ussé, Rochecorbon, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Savigny-en-Véron, Savonnières, Tours et Villandry : photographies aériennes IGN au à l'échelle 1/5000 (58) (1974-1977). Amboise, Berthenay, Cangey, Chargé, Limeray, Montlouis-sur-Loire, Noizay, Pocé-sur-Cisse, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps, Savonnières et Tours : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/10 000 (25) (sans date). Tours : contre-calques de photographies aériennes IGN à l'échelle 1/5000 (4) (sans date). Limeray, Nazelles-Négron, Noizay, Pocé-sur-Cisse, Vernou-sur-Brenne, Vouvray : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/10 000 (42) (1983). Rivière Loire : photographies aériennes du ministère de l'Équipement (6) (sans date).

    Date

    1957-1977

    Cote

    2077W23 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Photographies aériennes
    • Lit endigué de la Loire dans la traversée du département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  75. Résultat n°75

    Levées de la Loire, travaux de renforcement, financement : études d'ensemble de l'Ile Saint-Martin et Bois-Chétif à Rigny-Ussé, dossier technique et financier de la rive gauche à la Chapelle-aux-Naux, plans.

    Date

    1965-1977

    Cote

    1416W1 (Cote)

    • Contexte : 1416W - Voirie (1965-1994)

    • Levées de la Loire
    • Levées de la Loire, travaux de renforcement, financement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  76. Résultat n°76

    Rigny-Ussé (1964-1966), Rochecorbon (1966-1977).

    Date

    1964-1977

    Cote

    1102W118 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Richelieu à Rochecorbon
    • Rigny-Ussé (1964-1966), Rochecorbon (1966-1977).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  77. Résultat n°77
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    64 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2006 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rigny-Ussé 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  78. Résultat n°78
    Etats de sections.

    491 medias

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2004 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rigny-Ussé 
    • Etats de sections.
  79. Résultat n°79

    Rigny-Ussé

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • La Riche à Saint-Martin-le-Beau
    • Rigny-Ussé

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  80. Résultat n°80
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

    500 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

    Date

    1913-1974

    Cote

    3P3/2013 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rigny-Ussé 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.