Pussigny (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Pussigny (29 plans)

Date

1933-1984

Cote

2722W58 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Pussigny (29 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°2
2ème partie (1979)

Date

1979

Cote

2694W30 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Pussigny-Ports
- 2ème partie (1979)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
1ère partie (1978)

Date

1978

Cote

2694W29 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Pussigny-Ports
- 1ère partie (1978)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
Pussigny

Date

1978

Cote

2694W28 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Pussigny
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
Pussigny (13 plans)

Date

1984-1985

Cote

2692W58 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Pussigny (13 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°7
Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Plans cotés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°8
Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°9
Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°10
Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Plans définitifs du parcellaire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°11
Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°12
Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°13
Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°14
Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°15
Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
- Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°16
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°17
Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Gestion de la voirie communale
- Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°18
Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W97 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Pussigny
- Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°19
Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°20
Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°21
Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°22
Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°23
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W499 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Pussigny
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24
Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1933-1979

Cote

1792W423 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Pussigny
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées suite à remembrement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W376 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Pussigny
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26
Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.

Date

1933-1979

Cote

1792W213 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Pussigny
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27
Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W29 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Pussigny
- Permis de construire
- Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°28
La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

Date

1994

Cote

1757W28 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Pussigny
- Permis de construire
- La Gapillère, extension de logement dans une grange...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°29
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W75 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Pussigny
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30
La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

Date

1991

Cote

1545W8 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Pussigny
- Permis de construire
- La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°31
DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°32
Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1270W237 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Pussigny
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.

Date

1933-1974

Cote

1270W236 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Pussigny
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34
Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Pernay à La Riche
- Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°35
Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Pernay à La Riche
- Ports-sur-Vienne à Reugny.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°36

1 media
Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Chinon
- Canton de Sainte-Maure-de-Touraine
- Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°37
Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès des prix (1966)

Date

1962-1972

Cote

80W11 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972
- Vie scolaire
- Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès...
Producteur :

Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)
Résultat n°38
Dossiers individuels

Date

1957-1970

Cote

80W9 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972
- Elèves
- Dossiers individuels
Producteur :

Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)
Résultat n°39
Scolarité de Simon Alliet à l'Ecole normale d'instituteurs de Parthenay (Deux-Sèvres)

Date

1948-1949

Cote

80W8 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972
- Personnel
- Documents personnels de Simon Alliet, instituteur
- Scolarité de Simon Alliet à l'Ecole normale d'instituteurs...
Producteur :

Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)
Résultat n°40
Scolarité de Simon Alliet au collège de Chinon et au lycée Descartes de Tours

Date

1939-1947

Cote

80W7 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972
- Personnel
- Documents personnels de Simon Alliet, instituteur
- Scolarité de Simon Alliet au collège de Chinon et au...
Producteur :

Ecole primaire (Pussigny, Indre-et-Loire)
Résultat n°41
Neuvy-le-Roi à Pussigny

Cote

4T77 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Neuvy-le-Roi à Pussigny
Résultat n°42

62 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation : table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/1943 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Pussigny
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation : table...
Résultat n°43

312 medias
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/1942 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Pussigny
- Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
Résultat n°44

75 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1941 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Pussigny
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°45

57 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 369 à 424.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1940 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Pussigny
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 369 à 424.
Résultat n°46

412 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 368 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1939 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Pussigny
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°47

155 medias
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1938 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Pussigny
- Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°48

135 medias
Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/1937 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Pussigny
- Etats de sections.
Résultat n°49

2 medias
Commune de Pussigny

Date

1806

Cote

3P2/332 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans par masse de culture
- Commune de Pussigny
Résultat n°50
Pussigny

Date

1825

Cote

3P1/175 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...
- Atlas cadastraux portatifs
- Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
- Pussigny
Résultat n°51

7 medias
Pussigny (1825)

Date

1825

Cote

3P1/56 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Pussigny (1825)
Résultat n°52

1 media
Section B2 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/190/006 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Pussigny
- Section B2 du Bourg
Résultat n°53

1 media
Section B1 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/190/005 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Pussigny
- Section B1 du Bourg
Résultat n°54

1 media
Section A2 de la Robinière

Date

1827

Cote

6NUM10/190/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Pussigny
- Section A2 de la Robinière
Résultat n°55

1 media
Section A1 de la Robinière

Date

1827

Cote

6NUM10/190/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Pussigny
- Section A1 de la Robinière
Résultat n°56

1 media
Plan d'alignement, développement section B

Date

1827

Cote

6NUM10/190/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Pussigny
- Plan d'alignement, développement section B
Résultat n°57

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1827

Cote

6NUM10/190/001 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Pussigny
- Tableau d'assemblage
Résultat n°58

88 medias
Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/190/036 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Décès, 1923-1948
Résultat n°59

7 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/190/035 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1948
Résultat n°60

9 medias
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/190/034 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1947
Résultat n°61

5 medias
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/190/033 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1946
Résultat n°62

7 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/190/032 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1945
Résultat n°63

4 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/190/031 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1944
Résultat n°64

4 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/190/030 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1943
Résultat n°65

7 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/190/029 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1942
Résultat n°66

4 medias
Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/190/028 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1941
Résultat n°67

5 medias
Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/190/027 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1940
Résultat n°68

5 medias
Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/190/026 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1939
Résultat n°69

3 medias
Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/190/025 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1938
Résultat n°70

65 medias
Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/190/024 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Mariages, 1923-1937
Résultat n°71
Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/190/023 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1948
Résultat n°72
Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/190/022 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1947
Résultat n°73
Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/190/021 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1946
Résultat n°74
Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/190/020 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1945
Résultat n°75
Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/190/019 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1944
Résultat n°76
Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/190/018 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1943
Résultat n°77
Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/190/017 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1942
Résultat n°78
Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/190/016 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1941
Résultat n°79
Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/190/015 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1940
Résultat n°80
Naissances, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/190/014 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Pussigny
- Naissances, 1939

Résultats de la recherche

Pussigny (29 plans)

Date

Cote

Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

2ème partie (1979)

Date

Cote

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

Producteur :

1ère partie (1978)

Date

Cote

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

Producteur :

Pussigny

Date

Cote

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

Producteur :

Pussigny (13 plans)

Date

Cote

Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Plans cotés.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Plans définitifs du parcellaire.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :