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404 résultats

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Résultat n°1

Pussigny (29 plans)

Date

1933-1984

Cote

2722W58 (Cote)

Résultat n°2

2ème partie (1979)

Date

1979

Cote

2694W30 (Cote)

Résultat n°3

1ère partie (1978)

Date

1978

Cote

2694W29 (Cote)

Résultat n°4

Pussigny

Date

1978

Cote

2694W28 (Cote)

Résultat n°5

Pussigny (13 plans)

Date

1984-1985

Cote

2692W58 (Cote)

Résultat n°6

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

Résultat n°7

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

Résultat n°8

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

Résultat n°9

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

Résultat n°10

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

Résultat n°12

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

Résultat n°14

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

Résultat n°16

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°17

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

Résultat n°18

Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W97 (Cote)

Résultat n°19

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°20

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°21

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°22

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°23

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W499 (Cote)

Résultat n°24

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1933-1979

Cote

1792W423 (Cote)

Résultat n°25

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W376 (Cote)

Résultat n°26

Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.

Date

1933-1979

Cote

1792W213 (Cote)

Résultat n°27

Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W29 (Cote)

Résultat n°28

La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

Date

1994

Cote

1757W28 (Cote)

Résultat n°29

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W75 (Cote)

Résultat n°30

La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

Date

1991

Cote

1545W8 (Cote)

Résultat n°31

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°32

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1270W237 (Cote)

Résultat n°33

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.

Date

1933-1974

Cote

1270W236 (Cote)

Résultat n°34

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

Résultat n°35

Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)

Résultat n°36
Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

1 media

Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°37

Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès des prix (1966)

Date

1962-1972

Cote

80W11 (Cote)

Résultat n°38

Dossiers individuels

Date

1957-1970

Cote

80W9 (Cote)

Résultat n°39

Scolarité de Simon Alliet à l'Ecole normale d'instituteurs de Parthenay (Deux-Sèvres)

Date

1948-1949

Cote

80W8 (Cote)

Résultat n°40

Scolarité de Simon Alliet au collège de Chinon et au lycée Descartes de Tours

Date

1939-1947

Cote

80W7 (Cote)