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404 résultats

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Résultat n°1

Pussigny (29 plans)

Date

1933-1984

Cote

2722W58 (Cote)

Résultat n°2

2ème partie (1979)

Date

1979

Cote

2694W30 (Cote)

Résultat n°3

1ère partie (1978)

Date

1978

Cote

2694W29 (Cote)

Résultat n°4

Pussigny

Date

1978

Cote

2694W28 (Cote)

Résultat n°5

Pussigny (13 plans)

Date

1984-1985

Cote

2692W58 (Cote)

Résultat n°6

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

Résultat n°7

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

Résultat n°8

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

Résultat n°9

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

Résultat n°10

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

Résultat n°12

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

Résultat n°14

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

Résultat n°16

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°17

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

Résultat n°18

Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W97 (Cote)

Résultat n°19

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°20

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°21

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°22

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°23

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W499 (Cote)

Résultat n°24

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1933-1979

Cote

1792W423 (Cote)

Résultat n°25

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W376 (Cote)

Résultat n°26

Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.

Date

1933-1979

Cote

1792W213 (Cote)

Résultat n°27

Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W29 (Cote)

Résultat n°28

La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.

Date

1994

Cote

1757W28 (Cote)

Résultat n°29

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W75 (Cote)

Résultat n°30

La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.

Date

1991

Cote

1545W8 (Cote)

Résultat n°31

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°32

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1270W237 (Cote)

Résultat n°33

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.

Date

1933-1974

Cote

1270W236 (Cote)

Résultat n°34

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

Résultat n°35

Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)

Résultat n°36
Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

1 media

Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°37

Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès des prix (1966)

Date

1962-1972

Cote

80W11 (Cote)

Résultat n°38

Dossiers individuels

Date

1957-1970

Cote

80W9 (Cote)

Résultat n°39

Scolarité de Simon Alliet à l'Ecole normale d'instituteurs de Parthenay (Deux-Sèvres)

Date

1948-1949

Cote

80W8 (Cote)

Résultat n°40

Scolarité de Simon Alliet au collège de Chinon et au lycée Descartes de Tours

Date

1939-1947

Cote

80W7 (Cote)

Résultat n°41

Neuvy-le-Roi à Pussigny

Date

-

Cote

4T77 (Cote)

Résultat n°42
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation : table alphabétique des propriétaires.

62 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation : table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/1943 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

312 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/1942 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

75 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1941 (Cote)

Résultat n°45
Matrice des propriétés foncières, fol. 369 à 424.

57 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 369 à 424.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1940 (Cote)

Résultat n°46
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 368 ; table alphabétique des propriétaires.

412 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 368 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1939 (Cote)

Résultat n°47
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

155 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1938 (Cote)

Résultat n°48
Etats de sections.

135 medias

Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/1937 (Cote)

Résultat n°49
Commune de Pussigny

2 medias

Commune de Pussigny

Date

1806

Cote

3P2/332 (Cote)

Résultat n°50

Pussigny

Date

1825

Cote

3P1/175 (Cote)

Résultat n°51
Pussigny (1825)

7 medias

Pussigny (1825)

Date

1825

Cote

3P1/56 (Cote)

Résultat n°52
Section B2 du Bourg

1 media

Section B2 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/190/006 (Cote)

Résultat n°53
Section B1 du Bourg

1 media

Section B1 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/190/005 (Cote)

Résultat n°54
Section A2 de la Robinière

1 media

Section A2 de la Robinière

Date

1827

Cote

6NUM10/190/004 (Cote)

Résultat n°55
Section A1 de la Robinière

1 media

Section A1 de la Robinière

Date

1827

Cote

6NUM10/190/003 (Cote)

Résultat n°56
Plan d'alignement, développement section B

1 media

Plan d'alignement, développement section B

Date

1827

Cote

6NUM10/190/002 (Cote)

Résultat n°57
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1827

Cote

6NUM10/190/001 (Cote)

Résultat n°58
Décès, 1923-1948

88 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/190/036 (Cote)

Résultat n°59
Mariages, 1948

7 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/190/035 (Cote)

Résultat n°60
Mariages, 1947

9 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/190/034 (Cote)

Résultat n°61
Mariages, 1946

5 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/190/033 (Cote)

Résultat n°62
Mariages, 1945

7 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/190/032 (Cote)

Résultat n°63
Mariages, 1944

4 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/190/031 (Cote)

Résultat n°64
Mariages, 1943

4 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/190/030 (Cote)

Résultat n°65
Mariages, 1942

7 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/190/029 (Cote)

Résultat n°66
Mariages, 1941

4 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/190/028 (Cote)

Résultat n°67
Mariages, 1940

5 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/190/027 (Cote)

Résultat n°68
Mariages, 1939

5 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/190/026 (Cote)

Résultat n°69
Mariages, 1938

3 medias

Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/190/025 (Cote)

Résultat n°70
Mariages, 1923-1937

65 medias

Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/190/024 (Cote)

Résultat n°71

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/190/023 (Cote)

Résultat n°72

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/190/022 (Cote)

Résultat n°73

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/190/021 (Cote)

Résultat n°74

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/190/020 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/190/019 (Cote)

Résultat n°76

Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/190/018 (Cote)

Résultat n°77

Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/190/017 (Cote)

Résultat n°78

Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/190/016 (Cote)

Résultat n°79

Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/190/015 (Cote)

Résultat n°80

Naissances, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/190/014 (Cote)