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404 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pussigny (29 plans)
Cote
2722W58 (Cote)
 Date
1933-1984
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Pussigny (29 plans)
Résultat n°2

2ème partie (1979)
Cote
2694W30 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny-Ports
  • 2ème partie (1979)
Résultat n°3

1ère partie (1978)
Cote
2694W29 (Cote)
 Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny-Ports
  • 1ère partie (1978)
Résultat n°4

Pussigny
Cote
2694W28 (Cote)
 Date
1978
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Pussigny
Résultat n°5

Pussigny (13 plans)
Cote
2692W58 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Pussigny (13 plans)
Résultat n°6

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche
Cote
2659W13 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...
Résultat n°7

Plans cotés.
Cote
2550W/18 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans cotés.
Résultat n°8

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/17 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°9

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/16 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°10

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/15 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/14 (Cote)
 Date
2014-2016
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°12

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/13 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/12 (Cote)
 Date
2010
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°14

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/11 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...
Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/10 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°16

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.
Cote
2549W167 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Prévention des risques majeurs dans les communes
  • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Résultat n°17

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).
Cote
2549W158 (Cote)
 Date
1963-1965
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Gestion de la voirie communale
  • Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...
Résultat n°18

Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire n°1-2 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).
Cote
2549W97 (Cote)
 Date
2003-2006
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
  • Pussigny
  • Permis de construire n°1, 3-4 (2003). Permis de construire...
Résultat n°19

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°20

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°21

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.
Cote
2428W19 (Cote)
 Date
1954-2005
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°22

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.
Cote
2428W19 (Cote)
 Date
1954-2005
 Lieu
Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
Résultat n°23

Fiches de bâtiments ruraux.
Cote
1792W499 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches de bâtiments ruraux.
Résultat n°24

Fiches supprimées suite à remembrement.
Cote
1792W423 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées suite à remembrement.
Résultat n°25

Fiches supprimées.
Cote
1792W376 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées.
Résultat n°26

Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.
Cote
1792W213 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.
Résultat n°27

Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière, construction d'un auvent (refus de permis). Rue de la Guérivière, construction d'un garage. Rue Saint-Clair, construction d'un garage.
Cote
1757W29 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • Le Bourg, construction d'un auvent. Rue de la Guérivière,...
Résultat n°28

La Gapillère, extension de logement dans une grange (permis puis retrait de permis). Rue de la Maréchallerie, changement de destination et aménagement d'un grenier.
Cote
1757W28 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • La Gapillère, extension de logement dans une grange...
Résultat n°29

États de sections sur listes : toutes sections.
Cote
1724W75 (Cote)
 Date
1980-1989
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • États de sections
  • États de sections sur listes : toutes sections.
Résultat n°30

La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon, construction d'un hangar. La Rimbaudière, construction d'un hangar agricole.
Cote
1545W8 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

  • Commune de Pussigny
  • Permis de construire
  • La Caudière, construction d'un hangar. Le Moulin Foulon,...
Résultat n°31

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.
Cote
1489W (Cote)
 Date
1954-1995
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Résultat n°32

Comptes supprimés.
Cote
1270W237 (Cote)
 Date
1933-1974
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés.
Résultat n°33

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.
Cote
1270W236 (Cote)
 Date
1933-1974
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Pussigny
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°34

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).
Cote
1102W113 (Cote)
 Date
1964-1973
 Lieu
Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Pernay à La Riche
  • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...
Résultat n°35

Ports-sur-Vienne à Reugny.
Cote
1020W123 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Pernay à La Riche
  • Ports-sur-Vienne à Reugny.
Résultat n°36
Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois

1 media

Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois
Cote
301W19 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissements de Chinon et de Loches
  • Arrondissement de Chinon
  • Canton de Sainte-Maure-de-Touraine
  • Pussigny, Sainte-Catherine-de-Fierbois
Résultat n°37

Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès des prix (1966)
Cote
80W11 (Cote)
 Date
1962-1972
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Vie scolaire
  • Cahier de roulement, devoirs mensuels, relevé du palmarès...
Résultat n°38

Dossiers individuels
Cote
80W9 (Cote)
 Date
1957-1970
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Elèves
  • Dossiers individuels
Résultat n°39

Scolarité de Simon Alliet à l'Ecole normale d'instituteurs de Parthenay (Deux-Sèvres)
Cote
80W8 (Cote)
 Date
1948-1949
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Personnel
  • Documents personnels de Simon Alliet, instituteur
  • Scolarité de Simon Alliet à l'Ecole normale d'instituteurs...
Résultat n°40

Scolarité de Simon Alliet au collège de Chinon et au lycée Descartes de Tours
Cote
80W7 (Cote)
 Date
1939-1947
 Lieu
Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Pussigny (Indre-et-Loire), 1939-1972

  • Personnel
  • Documents personnels de Simon Alliet, instituteur
  • Scolarité de Simon Alliet au collège de Chinon et au...