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  1. Résultat n°1

    Langeais (1884-1918), Lémeré (1894-1914), Lerné (1898-1917), Lignières-de-Touraine (1895-1917), Ligré (1893-1918), Luzé (1896-1913), Maillé (1897-1917), Marçay (1897-1916), Marcilly-sur-Vienne (1898-1918), Marigny-Marmande (1894-1918), Mazières-de-Touraine (1893-1918), Neuil (1895-1913), Nouâtre (1893-1916), Noyant-de-Touraine (1893-1917), Panzoult (1893-1918), Parçay-sur-Vienne (1894-1918), Ports-sur-Vienne (1895-1914), Pouzay (1893-1914), Pussigny (1893-1907).

    Cote

    1Z169 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Police administrative et sûreté générale
    • Sûreté générale
    • Surveillance de la population : enquêtes sur des personnes...
    • Langeais (1884-1918), Lémeré (1894-1914), Lerné (1898-1917),...
  2. Résultat n°2

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1911-1935

    Cote

    1Z91 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Budgets et comptes communaux
    • Budgets primitifs et additionnels, comptes administratifs...
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Restigné,...
  3. Résultat n°3

    Parçay-sur-Vienne (1890-1940), Ports-sur-Vienne (1893-1940), Pouzay (1892-1940).

    Date

    1890-1940

    Cote

    1Z66 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Parçay-sur-Vienne (1890-1940), Ports-sur-Vienne (1893-1940),...
  4. Résultat n°4

    Ports-sur-Vienne

    Date

    1963

    Cote

    2723W45 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Ports-sur-Vienne

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Ports-sur-Vienne (27 plans)

    Date

    1963-1989

    Cote

    2722W56 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Ports-sur-Vienne (27 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Ports-sur-Vienne

    Date

    1978

    Cote

    2694W25 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Ports-sur-Vienne

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Ports-sur-Vienne (17 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W56 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Ports-sur-Vienne (17 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  9. Résultat n°9

    Plans d'eau de navigation de plaisance, L'Ile-Bouchard, Bec des Deux Eaux, Saint-Avertin et Tours : arrêtés, affiches, balisage, correspondance, plans.

    Date

    1982-1986

    Cote

    2570W385 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Dossiers généraux
    • Plans d'eau de navigation de plaisance, L'Ile-Bouchard,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    EDF Bassin de la Loire, exploitation de la chute hydroélectrique de Maisons-Rouges sur la Vienne : demande d'autorisation, plans, mémoire descriptif, note de calcul, proposition de répartition, notes techniques, étude d'impact.

    Date

    1993

    Cote

    2570W313 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Vienne
    • Travaux de défense contre les inondations. - La Vienne,...
    • EDF Bassin de la Loire, exploitation de la chute hydroélectrique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon